TUTO> CREER une ASSOciation
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Just_elwood
812
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 20 ans
Sujet de la discussion Posté le 09/07/2005 à 15:25:05TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.
LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association
Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.
questions et réponses :
Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________
je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.
LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association
Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.
questions et réponses :
Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________
je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !
ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk
strop
82
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 19 ans
51 Posté le 21/03/2006 à 19:54:27
Okay merci de ta reponse mais si le but de l'association est d'organiser des concert c'est peut etre plus legal?
pulvonium
6781
Je poste, donc je suis
Membre depuis 19 ans
52 Posté le 21/03/2006 à 22:29:18
Y a concert et concert : Les concerts de rue où on met un chapeau par terre posent pas de pb...
En revanche, si on parle de concert :
-Où on paye une entrée
-Où on loue une salle
-Où y a déclaration SACEM
-Où y a une buvette..
et que l'asso est créée UNIQUEMENT le but d'organiser des concerts de ce type, je pense pas que ce soit légal; là c'est du boulot d'entrepeneur de spectacles.
La solution : Que l'asso ait pour objet de produire ton groupe au sens large. Elle peut produire ton groupe pour le compte d'organisateurs la plupart du temps, et occasionnellement faire l'organisateur elle-même (6 fois/an si mes souvenirs sont bons)
Sauf erreur de ma part évidemment...
Je me suis intéressé à tout ça il y a un an en créant l'asso pour mon groupe, et comme elle a des ambitions moindres, je m'y suis jamais replongé à fond. A revérifier donc
En revanche, si on parle de concert :
-Où on paye une entrée
-Où on loue une salle
-Où y a déclaration SACEM
-Où y a une buvette..
et que l'asso est créée UNIQUEMENT le but d'organiser des concerts de ce type, je pense pas que ce soit légal; là c'est du boulot d'entrepeneur de spectacles.
La solution : Que l'asso ait pour objet de produire ton groupe au sens large. Elle peut produire ton groupe pour le compte d'organisateurs la plupart du temps, et occasionnellement faire l'organisateur elle-même (6 fois/an si mes souvenirs sont bons)
Sauf erreur de ma part évidemment...
Je me suis intéressé à tout ça il y a un an en créant l'asso pour mon groupe, et comme elle a des ambitions moindres, je m'y suis jamais replongé à fond. A revérifier donc
strop
82
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 19 ans
53 Posté le 22/03/2006 à 12:45:09
Ta l'air bien calé dis donc donc je vais t'exposer mon problème comme ca tu aura plus de facilité a me repondre
en fait je suis dj, j'aimerai organiser par exemple des tournois sportifs ou des shows sportifs mais cela comprend location de salle, etc...
de plus j'aimerai organiser aussi des shows musicaux ou je puisse mixé et que d'autre personne viennent egalement montré leur talent.
seulement tout ca sera a but lucratif puisque de l'argent va s'en doute rentré mais l'argent restera uniquement afin de subvenir aux prochaines depenses pour d'autres evenements.
est ce que tout ca est possible?
(si tu me suis pas ca ne m'etonerai pas lol mais j'arrive pas rvaiment a bien expliqué)
en fait je suis dj, j'aimerai organiser par exemple des tournois sportifs ou des shows sportifs mais cela comprend location de salle, etc...
de plus j'aimerai organiser aussi des shows musicaux ou je puisse mixé et que d'autre personne viennent egalement montré leur talent.
seulement tout ca sera a but lucratif puisque de l'argent va s'en doute rentré mais l'argent restera uniquement afin de subvenir aux prochaines depenses pour d'autres evenements.
est ce que tout ca est possible?
(si tu me suis pas ca ne m'etonerai pas lol mais j'arrive pas rvaiment a bien expliqué)
pulvonium
6781
Je poste, donc je suis
Membre depuis 19 ans
54 Posté le 22/03/2006 à 14:10:04
En gros, ça se rapproche d'une activité professionnelle sans salaire. Donc je suis pas sûr que l'association Loi 1901 soit la bonne structure. A moins de créér une asso ayant pour but "Le développement de la culture urbaine musicale et sportive", mais je pense que c'est su le nombre d'évènements annuels que ça va coincer. En effet, si tu demandes des subventions, on te demandera de fournir tes comptes, et là ça va pas aller...
Mais je suis pas plus calé que ça. J'aimerais bien que l'auteur du Thread dont c'est le métier vienne infirmer ou confirmer
Sinon, pour être sûr, je te conseille d'appeler la Préfecture ou la sous-préfecture du lieu dont tu dépends. Vu que c'est là que les assos se déclarent, les fonctionnaires qui enregistrent les statuts ont souvent pas mal de connaissances. S'ils sont sympas, ils répondront à tes questions ou t'orienteront vers des personnes susceptibles de te répondre
Mais je suis pas plus calé que ça. J'aimerais bien que l'auteur du Thread dont c'est le métier vienne infirmer ou confirmer
Sinon, pour être sûr, je te conseille d'appeler la Préfecture ou la sous-préfecture du lieu dont tu dépends. Vu que c'est là que les assos se déclarent, les fonctionnaires qui enregistrent les statuts ont souvent pas mal de connaissances. S'ils sont sympas, ils répondront à tes questions ou t'orienteront vers des personnes susceptibles de te répondre
Sibmol
10751
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 20 ans
55 Posté le 22/03/2006 à 15:00:37
Il déserte un peu en ce moment...
strop
82
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 19 ans
56 Posté le 22/03/2006 à 18:07:45
Okay merci beaucoup pour ton aide par contre pourquoi ca coincerai au niveau des comptes vu que rien ne sortira de l'association pour les membres de l'association donc on est dans la légalité la je crois
Just_elwood
812
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 20 ans
57 Posté le 22/03/2006 à 20:03:48
Re hello !
dsl mais aps mal de taf en ce moment lol
Alors tout d'abords pulvonium Y a concert et concert : Les concerts de rue où on met un chapeau par terre posent pas de pb...
A part que c est illegal...
alors tout d'abors pour essayer de reprendre dans l'ordre pulvonium a ben expliquer pas mal de chose.
quelques infos supplementaire par contre :
deja pour l exemple de jouer dans la rue avec un chapeau : c est interdit lol, asso ou pas. sauf autorisation par arreté municipal et sauf le 21 juin
Pour revenir aux représentation en effet il y a un nombre limite c est vrais
mais la plus part du temps il a deux choses.
La premiere c que la totalité des concert d un groupe ne sont pas forcement organiser par ce groupe
et dans le cas contraire : devenir entrepreneur de spectacle avec licence individuel.
LE statu de l'asso en effet vau mieu qu il soit plus generaliste, mais pour revenir au sousous dans la popoche.
pour etre exact il ne fau rentrer en concurence direct avec un magasin.
Reprenons l exemple du t shirt.
l asso peu vendre ces t shirt et peu meme en vendre a tel point que ce soit sa ressource principal.
seulement l'asso ne vend pas des t shirt, elle vend des produit dérivé pour la "production" ou la "gestion" de son groupe.
Une precision concernant ton asso et toutes les asso loi 1901
but non lucratif ne veu aps dire ne pas faire d'argent, ne veu pas dire ne pas faire de benefice mais veu dire, ne pas avoir pour but de faire du benef en vue de se remplir les fouilles.
Une asso peu avoir un compte de resultat par exemple a 100 000 € et degager 25 000 euros de benef. cela ne pose pas de probleme tant que ces 25 000 sont reinvesti dans l'association en leur totalité.
Et comme le dis pulvonium si tu demande des subv tu fournira tes compte.
La subvention ne peu pas depasser la moitié de ton exercice par an.
Elle a soumis a un conventionement au dela de 37 000€
Mais quand on a 25000 de benef.. generalement les municipalité ne donne rien
dsl mais aps mal de taf en ce moment lol
Alors tout d'abords pulvonium Y a concert et concert : Les concerts de rue où on met un chapeau par terre posent pas de pb...
A part que c est illegal...
alors tout d'abors pour essayer de reprendre dans l'ordre pulvonium a ben expliquer pas mal de chose.
quelques infos supplementaire par contre :
deja pour l exemple de jouer dans la rue avec un chapeau : c est interdit lol, asso ou pas. sauf autorisation par arreté municipal et sauf le 21 juin
Pour revenir aux représentation en effet il y a un nombre limite c est vrais
mais la plus part du temps il a deux choses.
La premiere c que la totalité des concert d un groupe ne sont pas forcement organiser par ce groupe
et dans le cas contraire : devenir entrepreneur de spectacle avec licence individuel.
LE statu de l'asso en effet vau mieu qu il soit plus generaliste, mais pour revenir au sousous dans la popoche.
pour etre exact il ne fau rentrer en concurence direct avec un magasin.
Reprenons l exemple du t shirt.
l asso peu vendre ces t shirt et peu meme en vendre a tel point que ce soit sa ressource principal.
seulement l'asso ne vend pas des t shirt, elle vend des produit dérivé pour la "production" ou la "gestion" de son groupe.
Une precision concernant ton asso et toutes les asso loi 1901
but non lucratif ne veu aps dire ne pas faire d'argent, ne veu pas dire ne pas faire de benefice mais veu dire, ne pas avoir pour but de faire du benef en vue de se remplir les fouilles.
Une asso peu avoir un compte de resultat par exemple a 100 000 € et degager 25 000 euros de benef. cela ne pose pas de probleme tant que ces 25 000 sont reinvesti dans l'association en leur totalité.
Et comme le dis pulvonium si tu demande des subv tu fournira tes compte.
La subvention ne peu pas depasser la moitié de ton exercice par an.
Elle a soumis a un conventionement au dela de 37 000€
Mais quand on a 25000 de benef.. generalement les municipalité ne donne rien
ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk
strop
82
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 19 ans
58 Posté le 22/03/2006 à 21:12:15
Ouah et bien j'ai donc toutes mes reponses alors merci pour cette longue reponse qui m'éclaircit dans mes projets donc merci a just_elwood et a pulvonium
pulvonium
6781
Je poste, donc je suis
Membre depuis 19 ans
59 Posté le 22/03/2006 à 23:23:13
Just_elwood
812
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 20 ans
60 Posté le 22/03/2006 à 23:29:01
Absolument pas !
tu as une asso de quoi si cest pas indiscret ?
tu as une asso de quoi si cest pas indiscret ?
ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk
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