Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 70 70
Articles 39 39
Médias 478 478
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 098 5,1k

TUTO> CREER une ASSOciation

  • 334 réponses
  • 95 participants
  • 153 470 vues
  • 110 followers
Sujet de la discussion TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

Afficher le sujet de la discussion
41
:| :| Eh beh ya personne qui peut nous éclairer :??: :??:
Soldat du bitumes Bitterrois. A fond le vrai son!!!
42

Citation : Salut a toutes et tous,

Alors voilu,moi j'aimerais creer une assoss pour mon groupe et pouvoir ainsi avoir des "aides..."pour louer des salles tout sa.Je suis chanteur dans ce groupe.Ma 1ere question est:
-Je doit me mettre president et ma femme en tant que trésorier c'est sa ou l'inverse est mieux ?
-ya pas de secraitaire?(ou j'doit(ou ma femme) m'y mettre aussi ?)
-Je peut "monter" le dossier a la prefecture et payer plus tard pour le journal officiel ?
Enfin,je crois qu'il ya un cahier a tenir avec tout se qu'on fait sur/pour l'assoss' c'est vrai ?(Si oui je commence direct lol)

Voila,sur ce je vous remercie d'avance pour vos reponses et vous dit a+.

Notre site http://www.34impact.com



Alors dans l'ordre
Pour monter une asso il faut etre deux. Tresorier et Président.
donc pour secretaire pas de soucis.

Pour mettre ta femme ou toi president... et bien la que dire rien n'emepche ou ne gene ni l'un ni l autre.
Apres c est une histoire de retribution (salaire) etc..
MAis comme je ne sais pas trop le but de l'asso difficile de dire lol.

Pour le JO.
Alors tu fait tes réunions etc.
Tu envoi a la pref et tu envoi au JO en même temps
ce nest pas obligatoire
et c est faisable dans les 3 mois.
Mais plus vite tu sera au JO plus simple il sera pour toit de demandé le numero SIREN et le CODE APE, et donc de faire pas mal de démarche au cours des quelles ils te seront demandé :)

Pour le cachier oui il te faut un cahier de suivi des comptes.. ce peut etre aujourd hui sous forme informatique ou autre


> http://www.infozicos.com
++
Arno

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

43
Merci a toi :P: de ton aide,en fait l'assoss c'est pour un groupe de chanteur qui font leurs instrus(moi et des potes),pour nous aider a louer des salles tout sa... .Encore merci a toi et a ++.
Soldat du bitumes Bitterrois. A fond le vrai son!!!
44
No problemo

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

45
Salut a tous,
je me suis procuré le livre : associations le guide pratique aux editions PRAT
bref dans le livre il est ecrit une choses qui pourrait etre interessante :
"la direction par une personne unique
I s'agit de désigner un president qui concetre tous les pouvoirs du président, du bureau et conseil d'administration. Cette solutionpeut egalement etre retenu {...}car la loi ne fixe pas de nombre minimum de dirigeant pourvu qu'il y en ait au moins un."
cela permet donc a une personne de concentré tous les pouvoirs ce qui est pratique (enfin je pense).
sinon le minimum de personnes est de 2 pour fondé une association.
voila si grace a mon livre je peu encore vous aidez n'hesitez pas (je n'y connait pas grand choses de plus que vous mais tout est ecrit dans ce livre alors c'est très facile de repondre)
46
J ai pas bien saisi tu parle de "pas de minimum" puis de "2 personne mini"
personne je ne conseil en rien l'unilat&rale.

je m'explique.
une asso creer pour un groupe qui delivrera des cachet en unilateral ca voudrai dire. que le president le tresorier l'employé sont les meme personnes.
alors si tout est irréprochable pas de pb.. sinon.. c est se mettres des batons dans les roues. (avis tres personnel)

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

47
En effet je n'ai pas été très clair en fait il faut un president et un trésorier obligatoirement.
par contre une seule et même personne peut concentré tous les pouvoir de president, de bureau et du conseil d'administration ce qui permet a cet personne d'avoir tous les pouvoirs dans l'association tu vois ce que je veux dire ou je suis toujours confus?
48
Thread très intéressant :bravo2:

Je ne suis pas un pro des assos, mais j'en préside une, et il y a une notion qui manque sur ce thread :
Une association est certes à but non lucratif, mais en plus, elle ne doit pas avoir une activité commerciale comme activité principale. Elle ne doit pas non plus entrer en concurrence avec le secteur commercial. Sinon : elle doit payer des charges !
Ainsi, en ce qui concerne la vente de T-Shirts et de CD, il doit être précisé dans les statuts que c'est une activité accessoire et occasionnelle de l'asso. Et en aucun cas, ça ne doit devenir la source No1 de revenus de l'asso (sinon tu rentres en concurrence avec les fabricants de T-Shirts et les éditeurs d'albums, qui eux sont soumis aux charges sociales...)

Et je doute quand même qu'une asso dirigée par Mr XYZ puisse payer le même Mr XYZ à titre de musicien. Là, c'est du travil déguisé, et il y a un enrichissement personnel évident. Et là si un contrôle tombe...

Ca pourrait bien faire le buzz...

49
D'ailleurs je voulais savoir si organiser des concert ou des tournois sportifs pouvait etre considéré comme activité en concurence avec le secteur commerciale? car il y a des gens pour qui c'est leur travail d'organiser des shows
50
Effectivement MAIS :
Ce qui fait rentrer les sous dans 80% des assos, c'est les repas, kermesses et autres fêtes spéciales où on sert à manger et à boire...
Par conséquent, si mes souvenirs sont exacts, une asso Loi 1901 a le droit d'organiser 6 manifestations de ce genre par année maximum. (et ça ne dégage pas l'asso de toutes les obligations légales, en termes de sécurité, de comptabilité, de license IV pour l'alcool, etc...)
Je crois savoir que pour les concerts, c'est pareil : 6 par an. Au-delà, faut une license d'entrepreneur de spectacles.

Ca pourrait bien faire le buzz...