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TUTO> CREER une ASSOciation

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Sujet de la discussion TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

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61
Simplement l'asso de production de mon groupe. Classique quoi, juste pour encaisser les cachets et payer des consommables avec les recettes. :8)

Ca pourrait bien faire le buzz...

62
Ok :)
j'ai la meme ici bas aussi lol entre autre lol

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

63
Salut a tous et merci pour ce beau tuto.

j'expose le probleme qui me concernera également d'ici peu:
j'ai des collegues qui ont une asso de production de leur groupe.
ils ont joué dans une brasserie d'une chaine nationale.
le bar leur demande un numero siret pour les payer et pour avoir une facture pour leur comptabilité.

sur ce mes potes ont appelé la DRAC pour savoir si c'etait pas possible pour leur asso de produire le groupe et de rentrer les sous pour l'asso pour du matos par exemple.
réponse c'est pas possible faut une licence d'entrepreneur de spectacles.

peut-on contourner ceci, càd, produire le groupe et recupérer l'argent pour l'asso sans prendre de licence d'entrepreneur de spectacle ?

merci
Un jour quelqu'un m'a dit bzzzbzzz
64
Bizarre, car moi je le fais avec mon asso et ça pose pas de pb... :?!:
Mais on pert du principe que l'organisateur, c'est pas l'asso, c'est l'établissement qui héberge le concert (ou la municipalité si c'est une animation estivale).

Ca pourrait bien faire le buzz...

65
Ben la DRAC ta donné de mauvais renseignement ou plutot des renseignement qui ne réponde pas a la question si tenté que la question fut assez précise lol.

Alors Le CODE APE et le numero SIREN.
Pour les avoir il te faut etre déclaré au JO, puis faire un courrier a l'INSEE et leur demander donc un numero.
Ce numero te permet entre autre de faire des embauches . et de plus en plus de réaliser pas mal d'acte administratif car il est de plus en plus demander.

Comme le dis pulvonium ne pas confondre organisateur et prestataire ou autre.
Dan le cas precis.
tes potes ont jouer dans une brasserie.
Organisateur : brasserie
animation : le groupe, donc il vende un service.
Dans ce cas la le numero SIREN qui est demandé c est pour qu'ils puissent payer la facture. rien de plus.

donc si ton pote a poser la question : mon asso peu oprganiser des concert. la drac répond, : attention oui, mais en concurence de 6 par an, toute manif confondu. si cest plus il faut une licence d'entrepreneur de spectacle. quio est a ce propos je le rappel : nominative et donc pas a l'association.


Donc lerreur vien surement de la question posée en amont, puis du coup a la réponse.

Et pour finir
L'association peu gagner des sous pour acheter du matériel sans probleme !!!!
le matériel appartient apres a l'asso. je dirai meme que c est la base du but de l'asso pour lmes groupe de zic lol.

donc pour faire simple :
ton asso sert a touché le chachet des concert legalement. elle n'organise pas de concert quand elle joue dans un bar, elle loue une prestation.

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

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Merci pour la reponse c cool
Un jour quelqu'un m'a dit bzzzbzzz
67
Bah heu de rien avec plaisirs lol

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

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http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

68
Verkaré :D:
69
Verkaré ?

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70
Plutôt que de mettre un carré vert (verkaré), il existe la fonction "Poser un drapeau", seulement ça fait un post en moins...