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Sujet Association dans le cas d'une autoproduction

  • 51 réponses
  • 7 participants
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  • 1 follower
Sujet de la discussion Association dans le cas d'une autoproduction
Bonjour tout le monde,

Désolé d'être lourd, mais vu que mon post sur le fonctionnement d'une petite sarl de production n'ameute pas les foules, je vais essayer d'étudier avec vous les avantages d'une association.

Pour reprendre le contexte : on forme un groupe à deux, nous sommes tous les deux salariés dans la vie normale (day job), on a fini notre album, et nous voulons le sortir en autoprod.
Nous avons deux choix : monter une maison de prod (pour nous) en association ou en petite SARL.

Dans le cas de l'association, j'ai des questions, mais j'imagine que certains d'entre vous ont eus les mêmes problèmes :
1. qui mettre à la tête de l'asso ? Il est déconseillé que les artistes qui sortiront leurs disques grâce au producteur soient dans les organes exécutifs de l'asso, car il serait alors difficile de prouver le caractère désintéressé de l'asso. Qu'en pensez-vous ?
2. puisque nous sommes tous les deux déjà salariés, sans pouvoir avoir un autre contrat de travail, comment se passer un contrat entre nous (association qui produit) et nous (auteur compositeur intérprête) puisque le contrat d'auteur est un contrat de travail ?
3. comment ça se passe dans la vie courante de l'asso au niveau de la TVA, de la taxe sur les sociétés ? A quoi correspond le plafond minimum ? bref, qu'est-ce qu'on a à payer avec l'asso quand on veut juste sortir son disque en autoprod' ?

Merci beaucoup de vos réponses, qui vont vraiment orienter le choix de la structure juridique.

geoffroy

www.brocoli.org

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11
Le druide faisait la suggestion de produire avec ses sous son album et de faire une license avec l'asso pour la distrib, les concerts etc.

là le master t'appartient

--
http://www.minizza.com

www.brocoli.org

12
13
Bon, reprenons.

Y'a trois acteurs dans la vie du disque :
- l'artiste,
- le producteur, qui paye les frais d'enregistrement du disque, et a la propriété des masters
- l'éditeur phonographique (attention, je ne parle pas de l'édition au sens publishing) qui licensie le droit de faire presser et distribuer les disques à partir du master.

Entre l'artiste et le producteur, tu as un contrat d'artiste.
Entre le producteur et l'éditeur phonographique, tu as un contrat de license.

Si tu veux être propriétaire des bandes, il faut que tu sois producteur, c'est aussi simple que ça.

Tu as le droit d'être une personne physique pour être producteur, le problème (à mon sens) est que le contrat de license est un contrat commercial, c'est à dire entre deux personnes morales. Du coup je ne vois pas comment on peut rester personne physique et faire un contrat de license avec une asso qui ferait juste office d'éditeur phonographique.

C'est plus clair ?

geoffroy

--
http://www.minizza.com

www.brocoli.org

14

Citation : Si tu veux être propriétaire des bandes, il faut que tu sois producteur, c'est aussi simple que ça.



ok mais dans notre cas le producteur ce serait l'association en fait (finance le cd) donc c l'asso qui serait proprietaire du master!

j'ai bon? :ange: :?!:
15
Oui dans ton cas ça serait l'asso qui serait propriétaire tu as tout juste :bravo:

--
http://www.minizza.com

www.brocoli.org

16
Bon ben mon probleme il est bien la
comment faire pour que ce master m'appartienne.? :nawak: :nawak:
17
Steves --> Pendant deux ans tu fais des factures pour tout tes consommables musicaux (jack, mediator, guitares que tu casses sur scene...) au nom de l'asso, et tu récupères les tunes que tu aurais du payer pour tout ça.
En échange tu paies le studio pour ton enregistrement, en ton nom propre, et tu es proprio des masters.
Par contre, je suppose qu'effectivement l'asso peut payer le pressage.

zéro degré | melatonine | MWTE

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Cette solution est bonne, et en effet il suffit que l'asso fasse un contrat de license avec toi pour payer le pressage sans récupérer les droits sur les masters.

Mais ma question reste entière : comment faire un contrat de license avec une asso si on n'est qu'une personne physique, étant donné que le contrat de license est un contrat de commerce (donc entre deux personnes morales) ??

www.brocoli.org

19
Geoffroy --> je ne comprends pas bien, en fait (moi aussi, boulet du jour). Ton problème (si tant est que problème il y a) se poserait à ce moment là à chaque fois qu'un producteur est une personne physique... ça doit arriver tout le temps non ?
Et je ne vois pas bien le problème pour une personne physique-producteur de faire un contrat de license...

Zero

zéro degré | melatonine | MWTE

20
Merci zero pas bete mais faut partir du coup dans la logique bon je me paye ça abvec l'asso donc les sous que je ne depense pas je les mets de cotés? c ça? pas facile!!

(zero>>tu veux que je te le prete mon bo smiley?)