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Sujet Association dans le cas d'une autoproduction

  • 51 réponses
  • 7 participants
  • 2 315 vues
  • 1 follower
Sujet de la discussion Association dans le cas d'une autoproduction
Bonjour tout le monde,

Désolé d'être lourd, mais vu que mon post sur le fonctionnement d'une petite sarl de production n'ameute pas les foules, je vais essayer d'étudier avec vous les avantages d'une association.

Pour reprendre le contexte : on forme un groupe à deux, nous sommes tous les deux salariés dans la vie normale (day job), on a fini notre album, et nous voulons le sortir en autoprod.
Nous avons deux choix : monter une maison de prod (pour nous) en association ou en petite SARL.

Dans le cas de l'association, j'ai des questions, mais j'imagine que certains d'entre vous ont eus les mêmes problèmes :
1. qui mettre à la tête de l'asso ? Il est déconseillé que les artistes qui sortiront leurs disques grâce au producteur soient dans les organes exécutifs de l'asso, car il serait alors difficile de prouver le caractère désintéressé de l'asso. Qu'en pensez-vous ?
2. puisque nous sommes tous les deux déjà salariés, sans pouvoir avoir un autre contrat de travail, comment se passer un contrat entre nous (association qui produit) et nous (auteur compositeur intérprête) puisque le contrat d'auteur est un contrat de travail ?
3. comment ça se passe dans la vie courante de l'asso au niveau de la TVA, de la taxe sur les sociétés ? A quoi correspond le plafond minimum ? bref, qu'est-ce qu'on a à payer avec l'asso quand on veut juste sortir son disque en autoprod' ?

Merci beaucoup de vos réponses, qui vont vraiment orienter le choix de la structure juridique.

geoffroy

www.brocoli.org

2
Ton asso tu t'en sert pour tout (promo, achat matos, recherche concerts, fringues, papetterie, ordinateurs, frais de transports..............) TOUT... SAUF LA PROD !

car sinon tu n'est pas propriétaire de ton master (c'est l'asso... et si elle splite pour une raison ou une autre, le master doit etre donné à une autre asso !!!).

tu peux très bien produire en nom propre.
ça fait chier les majors pour les licences... mais si ton produit est bon y a tj un moyen légal de s'arranger ! (ils ont des services juridiques pour ça).

si tu ne passes pas par une major et que tu déclares tes gains en droit d'auteurs, bnc, honoraires etc... je ne vois pas où est le problème...

si tu gagnes bcp... tu demande un rendez-vous en toute bonne foi avec ton inspecteur d'impot et vous voyez.

c'est tout le mal que je te souhaite...
3
Merci de ta réponse!

Citation : car sinon tu n'est pas propriétaire de ton master (c'est l'asso... et si elle splite pour une raison ou une autre, le master doit etre donné à une autre asso !!!).



tu es sûr de ça ? tu peux pas les racheter ?

donc, si je comprends bien, tu préconises de créer une asso et de faire un contrat de licence avec cette asso pour le pressage, la distrib etc.
Ce contrat de licence va être conclu avec toi, producteur phonographique, personne physique.

Le problème qui se pose :
- étant donné qu'on est deux producteurs, comment faire pour passer le contrat de licence avec deux producteurs ?
- est-il néanmoins obligatoire de passer un contrat d'artiste entre nous (auteurs/compositeurs/interprêtes) et nous (producteurs phonographiques) ? Si oui, comment faire étant donné qu'un tel contrat est assimilé à un contrat de travail et nous sommes déjà salariés, ce qui nous interdit d'avoir deux contrats de travail ?

Merci de votre aide

geoffroy

www.brocoli.org

4
Nous sommes justement en asso pour tout ce qui est promo et compagnie. Et nous avons l'intention de faire notre album grace justement aux dates que nous allons faire . Mais si je comprend bien c pas l'ideal pour une histoire de propriété sur le master. Donc c un peut dommage de monter une asso de rentrer de l'argent et de ne pas pouvoir le reinjecter dans la réalisation d'un CD
comment faire dans ce cas car moi par exemple g pas une tune pour financer cela par contre l'asso elle est menée a rentrer de l'argent!! ya 'til une soluce :nawak: :nawak:
5
Tiens, j'ai une autre question : si on signe un contrat d'enregistrement phonographique avec un producteur, est-ce qu'on doit, en tant qu'interprête, monter son entreprise individuelle afin de déclarer les royalties en tant que BNC ?
:???:

www.brocoli.org

6
Mais non...

c'est quoi ces foutaises ?
tu déclares aux impots et tu payes tes impots (je rappelle que droits d'auteurs à part, tu n'as pas à préciser comment se dispatchent tes salaires qq soient).
7
OK, c'est ce dont je voulais être sûr.

Merci de tes conseils!

geoffroy

--
http://www.minizza.com

www.brocoli.org

8
Et sinon comment kon fait pour ce master ? (voir post plus haut)
9

Citation : Ton asso tu t'en sert pour tout (promo, achat matos, recherche concerts, fringues, papetterie, ordinateurs, frais de transports..............) TOUT... SAUF LA PROD !



tu fais donc un contrat de license entre toi producteur et l'asso éditeur.
Le contrat de license étant un contrat de commerce (entre deux personnes morales), comment tu fais ?

--
http://www.minizza.com

www.brocoli.org

10
C surtout comment faire pour que ton master t'appartienne!