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Sujet Association dans le cas d'une autoproduction

  • 51 réponses
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Sujet de la discussion Association dans le cas d'une autoproduction
Bonjour tout le monde,

Désolé d'être lourd, mais vu que mon post sur le fonctionnement d'une petite sarl de production n'ameute pas les foules, je vais essayer d'étudier avec vous les avantages d'une association.

Pour reprendre le contexte : on forme un groupe à deux, nous sommes tous les deux salariés dans la vie normale (day job), on a fini notre album, et nous voulons le sortir en autoprod.
Nous avons deux choix : monter une maison de prod (pour nous) en association ou en petite SARL.

Dans le cas de l'association, j'ai des questions, mais j'imagine que certains d'entre vous ont eus les mêmes problèmes :
1. qui mettre à la tête de l'asso ? Il est déconseillé que les artistes qui sortiront leurs disques grâce au producteur soient dans les organes exécutifs de l'asso, car il serait alors difficile de prouver le caractère désintéressé de l'asso. Qu'en pensez-vous ?
2. puisque nous sommes tous les deux déjà salariés, sans pouvoir avoir un autre contrat de travail, comment se passer un contrat entre nous (association qui produit) et nous (auteur compositeur intérprête) puisque le contrat d'auteur est un contrat de travail ?
3. comment ça se passe dans la vie courante de l'asso au niveau de la TVA, de la taxe sur les sociétés ? A quoi correspond le plafond minimum ? bref, qu'est-ce qu'on a à payer avec l'asso quand on veut juste sortir son disque en autoprod' ?

Merci beaucoup de vos réponses, qui vont vraiment orienter le choix de la structure juridique.

geoffroy

www.brocoli.org

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Bon à étudier alors mais cette hgistoire de propriété de master me chagrine pas mal quand meme
32
Zero : pour cette histoire de rachat c'est pas clair
le druide : le problème est qu'on est DEUX producteurs, tu vois le pb :)

www.brocoli.org

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Faites un contrat béton entre vous.

être en asso n'est pas un contrat (les statuts d'asso sont en général trop laxes pour en faire office).
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Bienvenue ds les joies et vertues du droit francais :mdr:

concernant la propriété ds bandes et de l'oeuvre ... je rajouterais (peut etre a tort) un nouveaux facteur : la sacem...;
ds le cas d'une autoprod, generalement t'es pas inscrit a la sacem. Le pressage est realisé en P A I (proprietaire actuellement inconnu ), toutefois tu remplis une demande de pressage aupres de la Sdrm ki s'occupe des droit de reproduction hors sur cette demande on te demande les nom des "ayant droit" (compositeur arrangeur ... ) et ce pour chaque morceau.

donc les supports apartienent peut etre a l asso mais l'oeuvre est enregistré au nom de l 'artiste..) si tu dissous l'asso les support seront peut etre consideré comme actif de l'asso mais certainement pas l'oeuvre

c peut etr flou mon truc mais j 'espere ke sa ouvrirera qq pistes

de plus a moins de vendre + de 1000 copies de ta prod l 'quilibre financier sera plutot proche de zero ke de byzance

bien a vous
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Oui c pas bete mais c toujours chiant de se dire que le master appartient a l'asso . bon en gros ya pas de soluce si ce n'est que de payer de sa poche
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C le support physique ki appartient a l'asso pas les données :p
en gros t'en fais une copie sur un dat ke t'as acheté avec tes sous a toi et point barre....

je peux me gourer mais la proprieté de l'oeuvre est celle de l'artiste a moins qu'ily ait cession de doit par celui ci

en gros tu monte un assoc ( ki te permet de facturer au distributeur) et les thune ke t'en retire te servent a re faire un autre disque...

si l'asso coule t 'en remonte une autre et tu peux ressortir tes morceaux y aura pas de prob

fo pas halluciner tant ki ni a pas de tierce partie ( producteur autre ke les artiste devrait y avoir de prob et effectivement

Citation : tu regardes combien tu gagnes en tant qu'auteur-compositeur-producteur et tu navigues à vue.

si tu gagnes juste assez pour rembourser tes frais de prod de CD et de quoi les envoyer par la poste (ou moins !) tu laisses tomber les conneries fiscales.
c'est un loisir, tu ne gagnes rien (ou quasiment rien) et tu as déjà payé la tva sur la fabrication...
t'es pas pagny...

si tu gagnes un peu tu mets en bnc sur ta feuille d'impot et t'as une tolérance fiscale de 175 000 francs hors-taxe, par an.

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Ouai ya surement moyen de faire dans le style :boire:
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Juska maintnant c + ou - com sa ke ja fait

encore un fois a - de vraiment voir ses ventes decoller :8O:

l'mportant c de produire de se faire connaitre pa de se faire d kopek (sa sa vient +tard :bravo: )
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Tout à fait d'accord, si on fait de l'autoprod' c'est pas pour la thune. mais il est tout à fait normal de se poser ce genre de questions avant de foncer, faut prévoir ce qui se passera au cas où ça marcherait (on voit trop de groupes non réédités car ils n'ont pas les droits sur leurs productions, et y'a rien de plus naze)

--
http://www.minizza.com

www.brocoli.org

40
Oui c clair! il toujours interressant de connaitre ces droits au cas ou. ceci dit il est vrai que le but et de se faire un nom localement ou plus. bon ben on va aller dans ce sens je crois ! c vrai finalement que en tant que ACI les titres m'appartiennent forcément ! pour ce qui est du support ensuite ma fois peut importe. mais faut peut etre étudier le fait de pouvoir racheter à l'asso le master! :?!: