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Sujet Association dans le cas d'une autoproduction

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Sujet de la discussion Association dans le cas d'une autoproduction
Bonjour tout le monde,

Désolé d'être lourd, mais vu que mon post sur le fonctionnement d'une petite sarl de production n'ameute pas les foules, je vais essayer d'étudier avec vous les avantages d'une association.

Pour reprendre le contexte : on forme un groupe à deux, nous sommes tous les deux salariés dans la vie normale (day job), on a fini notre album, et nous voulons le sortir en autoprod.
Nous avons deux choix : monter une maison de prod (pour nous) en association ou en petite SARL.

Dans le cas de l'association, j'ai des questions, mais j'imagine que certains d'entre vous ont eus les mêmes problèmes :
1. qui mettre à la tête de l'asso ? Il est déconseillé que les artistes qui sortiront leurs disques grâce au producteur soient dans les organes exécutifs de l'asso, car il serait alors difficile de prouver le caractère désintéressé de l'asso. Qu'en pensez-vous ?
2. puisque nous sommes tous les deux déjà salariés, sans pouvoir avoir un autre contrat de travail, comment se passer un contrat entre nous (association qui produit) et nous (auteur compositeur intérprête) puisque le contrat d'auteur est un contrat de travail ?
3. comment ça se passe dans la vie courante de l'asso au niveau de la TVA, de la taxe sur les sociétés ? A quoi correspond le plafond minimum ? bref, qu'est-ce qu'on a à payer avec l'asso quand on veut juste sortir son disque en autoprod' ?

Merci beaucoup de vos réponses, qui vont vraiment orienter le choix de la structure juridique.

geoffroy

www.brocoli.org

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41
Ca rejoignait ma question "est-il possible de sous-licencie un enregistrement".
Faudrait voir si on ne peut pas faire un contrat de cession de master à l'asso, pour une durée déterminée, afin de pouvoir les récupérer.

www.brocoli.org

42
Peux tu présicer contrat de cession :coucou: :?!: histoire que je sois sur de bien comprendre ta pensée
43
J'invente le terme car je ne l'ai vu nul part.
Normalement tu signes un contrat d'artiste avec le producteur, qui engage :
- le producteur à t'enregistrer
- toi à jouer
- lui à te rémunérer
- tu lui files la propriété des masters à vie
Il faudrait faire une sorte de contrat qui permette à un autoproducteur de "céder" un master pour une durée déterminée (en échange ou non d'argent). Ca permettra au nouveau producteur (ton asso) de faire un contrat de licence pour distribuer ton disque, tout en étant rassurée de revoir un jour ton master au cas où l'asso se plante. Ca doit bien être possible, après tout on fait ce qu'on veut comme contrat.

www.brocoli.org

44
Attention...

le producteur est propriétaire des masters.
qq soit le nombre ou le type de copies et celui qui les détient, c'est lui le propriétaire.
sinon c'est un vol.
il n'est pas seulement propriétaire du support !
mais aussi de sa jouissance et de son utilisation.

la plupart des autoprod ne sont pas en PAI heureusement...
et le faire est une connerie (à moins d'être punk pur et dur, complêtement pauvre et ne reprendre que des traditionnels pour enfants ! ...).

entre une prod et une autoprod, la seule différence c'est que le prod ne joue pas dans le groupe !
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Ou lala vou vou prenez la tete... il existe une structure entre asso et entreprise: la micro entreprise.. je c vou etes deux donc ca cloche puisque c une entreprise individuelle mai lavantage de pa etre en societé et de ne pa payer son impot ki seleve en general a 15000fr/an si mes souvenir sont bons.. .. en micro on ne paye pa d'impot a condition ke le CA ne depasse pa 500 000fr... par contre tu paye la tva et c a responsabilité illimité.. mai bon si tu ne tendete pa ya pa de raison.. moi je vou le conseil.. moi g hésité et je me sui mi en asso pour debuter et depui jouvre une eurl en sept 2004 voir 2005.. mai bon moi c une agence de production et de management.. un peu different meme si on retrouve les fameux contrat dont vou avez tan polémiqué.. j'espere ke ce msg vou ora eclairci.. dsolé si g répéter lidée de kkun mai je nai pa lu tout les msg jen ai lu ke 3 pages donc si ca se trouve lidée avait été proposé.. en tout cas tien moi o courant i ta besoin de koi ke se soi o nivo juridique car si je ne savai pa repondre ca me ferai un truc en plus a apprendre... a+ et bon courage..
46
Merci!

c'est pour ça que je demandais dans un autre thread si qqun avait déjà tenté deux micro entreprises reliées par un GIE (groupe d'intérêt économique)

Mais c'est vrai que c'est un peu compliqué

www.brocoli.org

47
C vrai ke c compliqué mai lautoprod est la meilleur solution je pense ojourdui sof ds certain style come le r&b ou il faut enormement de promotion et ou un clip simpose oci.. c pa possible a financer.. mai ds les styles come le rock ou le blues la je prefererai lautoprod et malgré les risques ca reste rentable.. le mieu est davoir un agent ki te trouve les scenes et tu finances les enregistrements, la promo avec largent ki entre ds ta structure.. a mon avi rend toi sur le site de l'irma tora plus de renseignement..
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Hors sujet : Dellman, il m'est impossible de comprendre ce que tu écris, je suis obligé de lire très très lentement et deux fois de suite. Tu n'as vraiment pas la possiblité d'écrire normalement ? Merci.

49
Tu parles de l'écriture sms ?!
50
Salut!

Pour avoir toutes les réponses à vos questions sur les assos allez dans votre préfecture du département il y a des horaires aménagés spécifiquement pour triter des assos.

En ce qui concerne les masters lors d'une autoproduction, l'asso peut les vendre pour 1euro symbolique, c'est ce que m'a confirmé le responsable d'une asso; je vais à la préfecture cette semaine je laisserai un petit post pour en avoir le coeur net.

@+

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