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Sujet Quel contrat pour mes artistes?

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Sujet de la discussion Quel contrat pour mes artistes?
Salut tout le monde,

Je monte un petit label indé de musique electronique. Le premier maxi arrive et je suis à poil question contrat. Je sais qu'il faudra bien que je passe par un avocat mais je voudrais déjà comprendre un peu les choses avant. J'ai le "contrat de la musique" et m'en servirai mais je dois avouer que je le trouve un peu indigeste et que j'aurai bien besoin de quelques lumière pour savoir dans quelle direction partir.

Ma question est: Quel est le genre de contrat que l'on passe entre un artiste et son producteur, sans que ce soit un contrat d'artiste exclusif? Je verrais bien un contrat de production par disque, ne concernant que sur les morceaux du dit maxi, mais je ne vois pas d'allusion à ce genre de contrat...

Il me semble, étant donné les moyens que je leur propose (promo faible, petite distri), que je ne peux pas encore prétendre signer un contrat d'artiste exclusif avec mes poulains.... J'ai raison?

Ca ne peut pas étre non plus un contrat de licence puisque je leur paye le studio, ce qui me place en tant que producteur.

Tout commentaire est le bienvenu!!

Merci
2
Pourquoi ne fais tu pas signer une licence (par oeuvre) a ton artiste??? et meme si c'est toi qui paye le studio, tu peux specifier dans le contrat de license que c'etait une d'avance (estimer a 1500 euros par exemple) a que grace a ça ton artiste ton payé le studio, meme si l'argent ne bouge pas de ta poche...

Sur les premieres rentrées d'argent tu recuperes ton avance (qui n'est toujours pas sortie de ta poche...) et ensuite tu payes ton artiste

T'en penses quoi???
3
Rien n'oblige un contrat d'artiste (contrat d'enregistrement phonographique) à etre exclusif.
il peut etre limité à la production d'un maxi, d'un album, ..

Citation : Il me semble, étant donné les moyens que je leur propose (promo faible, petite distri), que je ne peux pas encore prétendre signer un contrat d'artiste exclusif avec mes poulains.... J'ai raison?


oui!

Citation : Ca ne peut pas étre non plus un contrat de licence puisque je leur paye le studio, ce qui me place en tant que producteur.


exact. ce qui peut également faire de toi un éditeur, qui finance aussi souvent l'enregistrement.

mais rien ne t'empeche de reprendre des clauses typiques du contrat de licence, comme sur les redevances. dans un contrat d'artiste, les royalties sont tres faibles, 6-10%, pour contrebalancer l'investissement de la maison de disques. dans un contrat de licence, le master préexiste, les frais sont réduits, et donc les royautés se situent plus autour de 14-20%.

dans ton cas, il faudra surement mixer les 2 contrats: tu as financé l'enregistrement et sera propriétaire du master, mais tes frais sont réduits (j'imagine que le studio, c'est plus pour le mix que pour un enregistrement?), il faut proposer un contrat dont l'exclusivité est limitée à l'enregistrement et l'exploitation des titres x, y et z, et proposer un taux de redevance plus élevé, ainsi qu'une avance en conséquence (500€ pour un maxi, c'est +/- la norme).
4
Ok merci pour ces conseils. Je vais partir sur un contrat de licence amélioré que je ferai valider. Existe-t-il des versions electroniques de contrats type?

Citation : ce qui peut également faire de toi un éditeur, qui finance aussi souvent l'enregistrement.



:???: Alors ca c'est parfait que tu abordes ce sujet parce que la aussi je m'y paume question édition. J'ai beaucoup de mal à comprendre ce role. Je croyais que c'était le producteur (tout court, pas le producteur phonographique) qui payait le studio...

Dans le cas ou je me place en éditeur, est ce que je fait un contrat d'édition distinct du contrat de licence amélioré?
5

Citation : Je vais partir sur un contrat de licence amélioré


plutot sur un contrat d'artiste (contrat d'enregistrement phonographique) modifié, si on s'est bien compris
6
Oui je crois, je vais plutot partir d'un contrat d'artiste et l'alléger.

Reste ces histoires d'édition...
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Citation : Je croyais que c'était le producteur (tout court, pas le producteur phonographique) qui payait le studio


pas forcément. c'est aussi le role de l'éditeur de pousser ses poulains en finançant une partie de l'enregistrement, tournées, etc
avec une contrepartie, bien sur! un % des droits sacem sur les diffusions, rémunérations équitables, synchronisation, etc
si tu penses que ton groupe a un potentiel commercial, ou que tu as des perspectives de pouvoir les placer sur des compils, des pubs, des films etc, fais un contrat d'édition séparé,
tu as tout à y gagner.
8
D.R.A.C de ton coin, point .
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Boum92, je ne comprends pas ton post
keske la DRAC a à voir là-dedans?
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C'est leur role de t'expliquer les rouages du systeme de la musique pro., ou au moins, ils possèdenr tous les contacts SERIEUX et sauront t'aiguiller ou il faut.

af, tu sais, c'est un peu le café du commerce, tout le monde là ramène mais peu ont réellement pratiqué..

tu sembles connaitre le sujet mais bon, pourquoi demander sur un forum alors que c'est une des raison de la DRAC : l'information.

ils organisent également des stages autours des metiers de la musique, sur af, j'ai pas encore vu.



ciao