Sujet Cumul intermittence et cdd régime général
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mistouguinette
4
Nouvel·le AFfilié·e
Bon ben vu que ça se bouscule pas au portillon sur mon post (comment ça c'est Noël et vous avez des vies??? 
), je viens alimenter par des news que je dégotte par ci par là.
Apparemment, il y aurait un flou sur la proportion tolérée de régime intermittent et général : ici j'ai vu que c'est la majorité, quelle que soit son chiffre, qui l'emporte dans un régime, mais autre part on m'a dit que c'était pas clairement défini dans les textes et qu'à partir de la moitié de régime général ça commençait à craindre pour l'intermittence.
Et puis aussi, ça dépendrait de sur qui on tombe...
Quelqu'un a une expérience, on des infos?
On m'a aussi conseillé de pas déclare les heures de formation au régime général, z'en pensez quoi?
Et sinon, pour les 55 heures de cours qui peuvent compter pour les droits en intermittence, qui sait exactement si : elles comptent de toutes façons, ou seulement si on n'a pas le compte d'heures en heures intermittence?
Et, on est bien d'accord qu'en revanche les salaires correspondants à ces 55 heures ne comptent pas pour le taux?
Merci hein
), je viens alimenter par des news que je dégotte par ci par là.Apparemment, il y aurait un flou sur la proportion tolérée de régime intermittent et général : ici j'ai vu que c'est la majorité, quelle que soit son chiffre, qui l'emporte dans un régime, mais autre part on m'a dit que c'était pas clairement défini dans les textes et qu'à partir de la moitié de régime général ça commençait à craindre pour l'intermittence.
Et puis aussi, ça dépendrait de sur qui on tombe...
Quelqu'un a une expérience, on des infos?
On m'a aussi conseillé de pas déclare les heures de formation au régime général, z'en pensez quoi?
Et sinon, pour les 55 heures de cours qui peuvent compter pour les droits en intermittence, qui sait exactement si : elles comptent de toutes façons, ou seulement si on n'a pas le compte d'heures en heures intermittence?
Et, on est bien d'accord qu'en revanche les salaires correspondants à ces 55 heures ne comptent pas pour le taux?
Merci hein
fatfusion
6
Nouvel·le AFfilié·e
sbastien6229
418
Posteur·euse AFfamé·e
Salut,
Après avoir lu les post précédents, je n'arrive pas à trouver une réponse claire et vraiment sure à mon problème.
Je vous explique; j'ai commencé un dossier en mai 09 (56h en technicien son ) avec une asso, qui me propose de me faire bosser tous les mois environ 50h, toujours en tant que tech son.
Parfait pour faire mon dossier dans les temps, et sans trop compter sur des cachets musicien ... je ne joue plus beaucoup
Mais bon, vu que je ne suis payé qu'au smic horaire, cela me fait moins de 400€ par mois pour vivre... dur dur.
Donc j'ai besoin de bosser en cdd pour rentrer des euros.
Avec du cul on me propose un cdd de 4 mois, de juin à fin sept / 110h par mois(et même un peu plus si je peux/veux). Parfait pour voir venir...
Ah oui je signale que c'est un nouveau dossier (je ne suis pas actuellement indemnisé).
On m'a dit qu'il ne faut surtout pas ouvrir de droit chômage au régime général, sans quoi on perd les cachets/decla effectués pendant la période où on à bossé.
Voila mes questions:
- Est-ce que je peux bosser 440h en cdd (et même un peu plus. Quel est la limite? 507h?), et en même temps continuer à faire mes décla (+ de 50h mois, technicien son studio).
- Est ce que les decla effectuées, avant de bosser en cdd (uniquement 56h en mai dans mon cas), seront prises en compte si je clôture mon dossier en février 2010; ou est ce que je devrais recommencer mon dossier après ma période de travail au régime général (soit en octobre de cette année)?
Je ne sais pas si c'est clair pour vous, en tout cas en me relisant je trouve mes explications pas claires du tout.
Merci d'avance, je continue de chercher de mon coté, mais si vous avez des infos fiables pensez à moi (et 1000 excuses pour mon orthographe, ma grammaire et ma syntaxe).
A de suite.
Après avoir lu les post précédents, je n'arrive pas à trouver une réponse claire et vraiment sure à mon problème.
Je vous explique; j'ai commencé un dossier en mai 09 (56h en technicien son ) avec une asso, qui me propose de me faire bosser tous les mois environ 50h, toujours en tant que tech son.
Parfait pour faire mon dossier dans les temps, et sans trop compter sur des cachets musicien ... je ne joue plus beaucoup
Mais bon, vu que je ne suis payé qu'au smic horaire, cela me fait moins de 400€ par mois pour vivre... dur dur.
Donc j'ai besoin de bosser en cdd pour rentrer des euros.
Avec du cul on me propose un cdd de 4 mois, de juin à fin sept / 110h par mois(et même un peu plus si je peux/veux). Parfait pour voir venir...
Ah oui je signale que c'est un nouveau dossier (je ne suis pas actuellement indemnisé).
On m'a dit qu'il ne faut surtout pas ouvrir de droit chômage au régime général, sans quoi on perd les cachets/decla effectués pendant la période où on à bossé.
Voila mes questions:
- Est-ce que je peux bosser 440h en cdd (et même un peu plus. Quel est la limite? 507h?), et en même temps continuer à faire mes décla (+ de 50h mois, technicien son studio).
- Est ce que les decla effectuées, avant de bosser en cdd (uniquement 56h en mai dans mon cas), seront prises en compte si je clôture mon dossier en février 2010; ou est ce que je devrais recommencer mon dossier après ma période de travail au régime général (soit en octobre de cette année)?
Je ne sais pas si c'est clair pour vous, en tout cas en me relisant je trouve mes explications pas claires du tout.
Merci d'avance, je continue de chercher de mon coté, mais si vous avez des infos fiables pensez à moi (et 1000 excuses pour mon orthographe, ma grammaire et ma syntaxe).
A de suite.
Sébastien.
phoenix (was acapela)
2794
Modérateur·trice thématique
Euh, non, ce n'est pas hyper clair, en tout cas pour moi ;)
Ce qu'il faut que tu saches, c'est que, lorsque tu voudras demander une indemnisation pôle-emploi :
tu auras fait des heures "intermittentes" et des heures "régime général"
Si tu as une majorité d'heures régime général et que le nombre d'heures te permet une ouverture de droits au régime général, tes heures intermittentes seront ajoutées au heures régime gé pour le calcul de tes droits.
A contrario, pour une ouverture d'indemnisation au titre de l'intermittence, les heures régime gé ne seront pas comptabilisées.
Il faudra donc que tu puisses détenir au moins 507 heures de travail dans une période de 10 mois, sans compter ton CDD régime gé.
Voilà... j'espère que je t'ai aidé à y voir un petit peu plus clair
Ce qu'il faut que tu saches, c'est que, lorsque tu voudras demander une indemnisation pôle-emploi :
tu auras fait des heures "intermittentes" et des heures "régime général"
Si tu as une majorité d'heures régime général et que le nombre d'heures te permet une ouverture de droits au régime général, tes heures intermittentes seront ajoutées au heures régime gé pour le calcul de tes droits.
A contrario, pour une ouverture d'indemnisation au titre de l'intermittence, les heures régime gé ne seront pas comptabilisées.
Il faudra donc que tu puisses détenir au moins 507 heures de travail dans une période de 10 mois, sans compter ton CDD régime gé.
Voilà... j'espère que je t'ai aidé à y voir un petit peu plus clair
sbastien6229
418
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GauthIngé
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