Comment protéger son œuvre d’un plagiat - Droit et diffusion

Tel le Fran­ken­stein moyen, votre aspi­ra­tion est main­te­nant que votre créa­tion s’élance au-dehors, vole de ses propres ailes, bref, vous voulez que des gens écoutent votre musique ! Oui, mais voilà, le monde est cruel, et nul doute que votre morceau génial va très proba­ble­ment être pillé par de vils copieurs dès sa sortie. Vous n’êtes pas si naïf : vous comp­tez bien proté­ger vos droits, c’est-à-dire proté­ger votre musique.

La première étape, c’est de prou­ver la pater­nité de votre œuvre. Pour cela, il convient d’être en mesure de prou­ver l’an­té­rio­rité de votre créa­tion sur celle d’un autre qui s’en inspi­re­rait. Il existe plusieurs moyens de faire cela, et David Lo Pat les a tous cités dans cet article précé­dent.

La seconde étape, c’est de gérer les droits rela­tifs à la diffu­sion de vos œuvres, quel qu’en soit le support. Pour cela, il faut choi­sir quelles seront les diffu­sions possibles pour votre œuvre, et c’est vous en tant que créa­teur qui devez faire ce choix.

Nota : nous ne détaille­rons ici que le droit français, nous nous en excu­sons d’avance auprès de nos lecteurs fran­co­phones, mais non français, et par ailleurs nous vous invi­tons vive­ment à contri­buer en commen­taires, en détaillant les spéci­fi­ci­tés du droit de votre pays si vous le connais­sez. Notons d’autre part que l’en­semble des pays d’ori­gine ou d’in­fluence anglo-saxonne (à commen­cer par les États-Unis et le Royaume-Uni) ne gèrent pas du tout les droits d’au­teur de la même manière.

Les droits patri­mo­niaux et les droits d’usage

Le droit français, en matière de droit d’au­teur, distingue deux niveaux :

• D’une part les droits de propriété intel­lec­tuelle, ou « droits moraux », qui en France sont inces­sibles et inalié­nables : ils sont à vous en tant que créa­teur, personne ne peut vous en priver, vous ne pouvez pas les céder à quiconque même contre rému­né­ra­tion, et vous n’avez rien à faire pour en béné­fi­cier, ils sont auto­ma­tiques.
• D’autre part les droits d’usage, ou « droit patri­mo­niaux », qui concernent la diffu­sion des œuvres. Ils appar­tiennent égale­ment à l’au­teur au départ, mais l’au­teur peut agir dessus, défi­nir qui peut ou ne peut pas se servir de l’œuvre, voire céder tout ou partie de ces droits d’usage à quelqu’un d’autre, avec ou sans tran­sac­tion commer­ciale à la clé. Ce sont ces droits qui peuvent géné­rer des reve­nus dits « droits d’au­teur ». En France, ces droits sont valables toute la vie de l’au­teur, puis après la mort de l’au­teur, encore 70 ans au béné­fice de ses héri­tiers ayants droit. Au-delà de cette période, vous êtes toujours (et pour l’éter­nité) l’au­teur de l’œuvre, mais vos ayants droit (puisque vous êtes décédé) ne sont plus les maitres de la diffu­sion de l’œuvre, qui tombe dans le « domaine public ». Une fois l’œuvre dans le domaine public, n’im­porte qui peut s’en servir pour n’im­porte quel usage et plus personne ne peut exiger de compen­sa­tion pour cet usage.

Tous droits réser­vés

Par défaut, le droit français protège vos droits d’usage en tant que créa­teur. Le régime par défaut est donc la réser­va­tion de ce droit d’usage, c’est-à-dire que norma­le­ment, vous seul avez le droit de vous servir de votre œuvre. Vous pouvez auto­ri­ser quelqu’un d’autre à s’en servir, mais c’est vous qui déci­dez à quelles condi­tions (y compris finan­cières) et cela doit faire l’objet d’un contrat qui défi­nit pour quel usage, pour quelle durée, et selon quel degré d’ex­clu­si­vité.

Concrè­te­ment, dans le domaine musi­cal, l’ex­ploi­ta­tion commer­ciale de la musique se fait via des contrats passés avec un ou plusieurs inter­mé­diaires (produc­teur, éditeur, distri­bu­teur) et couvre des aspects tels que la repro­duc­tion (droit de fixer l’œuvre sur un support physique pour ensuite commer­cia­li­ser ce support), la repré­sen­ta­tion (droit d’uti­li­ser l’œuvre pour la diffu­ser publique­ment), la diffu­sion (où et en quelle quan­tité l’œuvre peut être diffu­sée), etc.

Le fait d’ap­po­ser la mention « tous droits réser­vés » sur une œuvre ou son support physique est le rappel de ce statut, il signi­fie que l’au­teur est conscient qu’il possède les droits et le droit de les réser­ver, c’est-à-dire de choi­sir ce qui est fait avec son œuvre. Mais l’ap­po­si­tion de cette mention n’est pas obli­ga­toire, puisque de toute façon le droit français recon­naît ces droits à l’au­teur de manière systé­ma­tique.

Notons que la mention « copy­right » est une mention rela­tive au droit anglo-saxon, qui n’a pas complè­te­ment la même signi­fi­ca­tion que « tous droits réser­vés », et par ailleurs n’est pas appli­cable à un auteur qui serait citoyen français. Ne mettez donc pas un joli © sur vos supports, pour faire comme les pros…

Gestion des droits d’au­teur : la SACEM

La SACEM, ou Société des auteurs, compo­si­teurs et éditeurs de musique, est une société de droit privé qui, en France, possède le mono­pole de la récolte des droits d’au­teur liés à la diffu­sion publique des œuvres.

Concrè­te­ment, cela signi­fie que la SACEM récolte l’ar­gent versé par toute struc­ture diffu­sant une œuvre musi­cale, véri­fie à qui appar­tiennent les droits d’au­teurs de l’œuvre, et redis­tri­bue l’ar­gent en ques­tion aux auteurs qu’elle iden­ti­fie comme faisant partie de ses membres. L’adhé­sion d’un auteur/compo­si­teur à la SACEM n’est ni auto­ma­tique ni obli­ga­toire. Une fois adhé­rent de la SACEM, vous lui confiez la mission de récol­ter pour vous l’ar­gent de vos droits d’au­teurs liés à la diffu­sion, et cette adhé­sion est totale, pour toutes vos œuvres futures sans restric­tion. Si vous n’êtes pas adhé­rent, la SACEM ne perçoit rien pour vous, vous pouvez (et devez) gérer vos droits de manière auto­nome.

La SACEM est, il faut le recon­naitre, une struc­ture contro­ver­sée. Vous trou­ve­rez en de nombreux lieux sur inter­net, à commen­cer par les forums d’Au­dio­fan­zine, des témoi­gnages sur des gens qui en sont satis­faits, et d’autres pas du tout. En tout état de cause, la SACEM perçoit les droits pour des diffu­sions réali­sées par des canaux tradi­tion­nels (radio, télé­vi­sion, concerts) et maitrise encore mal les aspects de diffu­sion « modernes » par inter­net, strea­ming, YouTube et autres diffu­sions parfois gérées direc­te­ment par l’ar­tiste lui-même, même si des accords existent avec les prin­ci­pales plate­formes de diffu­sion. En consé­quence, si vous êtes un « jeune » artiste, et que vos diffu­sions sont très limi­tées et peu suscep­tibles de géné­rer des droits impor­tants, la perti­nence de l’adhé­sion (payante et quasi irré­ver­sible) est à bien peser.

Par ailleurs, comme le souli­gnait David Lo Pat dans son article, la SACEM n’est PAS char­gée de gérer les problèmes d’an­té­rio­rité d’une œuvre et de preuve d’un éven­tuel plagiat. Le dépôt à la SACEM peut consti­tuer une preuve d’an­té­rio­rité puisqu’il prouve qu’à la date du dépôt, l’œuvre existe bien, mais c’est un effet colla­té­ral du dépôt à la SACEM. En réalité l’œuvre est proté­gée dès sa créa­tion qui peut être bien anté­rieure à la date du dépôt.

Droits de repro­duc­tion méca­niques : la SDRM

De même que la SACEM gère les droits liés à la diffu­sion publique des œuvres, en France une autre struc­ture est char­gée de gérer les droits liés à la repro­duc­tion sur des supports physiques, c’est la SDRM. Selon le même prin­cipe, la SDRM se charge de véri­fier, pour chaque support physique (CD, vinyle, DVD, Bluray, cassette, Mini­Disc…) fabriqué et vendu en France, à qui appar­tiennent les droits d’au­teur, perçoit les droits des auteurs qu’elle connaît, et redis­tri­bue ces droits.

Concrè­te­ment, si vous êtes simple­ment auteur/compo­si­teur, vous n’au­rez pas direc­te­ment affaire à la SDRM. En revanche, si vous endos­sez le rôle de produc­teur, et que vous faites fabriquer un support physique pour votre musique, vous aurez à remplir une décla­ra­tion préa­lable mention­nant le nom des auteurs des œuvres qui figu­re­ront sur le support. A ce moment, deux cas de figure :

• Si les œuvres appar­tiennent à un auteur déclaré à la SACEM, vous aurez (en tant que produc­teur) à payer des droits pour pouvoir utili­ser ces œuvres (même si c’est vous l’au­teur !), puis (en tant qu’au­teur) vous rece­vrez ces droits qui vous reviennent (moins un certain pour­cen­tage de frais de fonc­tion­ne­ment de l’en­semble de la struc­ture).
• Si les œuvres n’ap­par­tiennent pas un auteur déclaré à la SACEM, la SDRM répon­dra qu’elle n’a aucun droit à perce­voir, et qu’elle n’est pas concer­née. Atten­tion : cela ne sous-entend pas que les œuvres peuvent être utili­sées gratui­te­ment ! Cela veut dire que la SDRM ne s’oc­cupe pas de faire l’in­ter­mé­diaire entre l’au­teur de l’œuvre et le produc­teur qui fait fabriquer le support. Charge donc au produc­teur et à l’au­teur de s’en­tendre sur les condi­tions de diffu­sion (ce qui est géné­ra­le­ment aisé si c’est la même personne).

On constate à nouveau que, comme pour la SACEM, ce système est pensé pour être adapté aux canaux « tradi­tion­nels » avec un produc­teur distinct de l’au­teur, géné­ra­le­ment un label qui dispose de fonds pour avan­cer les droits auprès de la SDRM puis récu­père son avance en commer­cia­li­sant le support physique, bref, le circuit tradi­tion­nel de la musique diffu­sée commer­cia­le­ment.

En revanche, si vous êtes un auteur diffu­sant vous-même vos œuvres sur un support physique que vous avez payé de votre poche (c’est-à-dire « auto­pro­duit »), le cumul des diffé­rentes casquettes rend le système un peu absurde, à moins de distin­guer les deux rôles sur le papier en passant par le biais d’une struc­ture de type asso­cia­tion, qui joue le rôle de produc­teur. Mais dans ce cas c’est plus facile pour un groupe : en France il faut au moins 2 personnes pour fonder une asso­cia­tion loi 1901.

Licence(s) libre(s)

Les licences dites « libres » sont un ensemble de licences, issues notam­ment du monde du logi­ciel libre, et dont les plus connues et les plus adap­tées aux œuvres artis­tiques sont le groupe des licences Crea­tive Commons. Chaque licence exprime les choix qui sont faits par le créa­teur sur les diffé­rents points de la diffu­sion par défaut de son œuvre. La licence libre demande que l’uti­li­sa­teur se pose trois (ou quatre) ques­tions sur ce qu’il souhaite ou non auto­ri­ser par défaut pour son œuvre :

• Attri­bu­tion (critère BY) : cette ques­tion consiste à se deman­der si on exige (ou non) que l’œuvre soit toujours diffu­sée en attri­buant sa pater­nité à son auteur (obli­ga­tion de mention­ner qui est l’au­teur de l’œuvre quand on la diffuse). Cette ques­tion n’a que peu d’in­té­rêt pour un auteur français, étant entendu qu’en droit français il ne peut de toute façon pas renon­cer à la partie « droit moral » de la pater­nité de son œuvre et que la loi française exige qu’on respecte cette pater­nité. On tend donc à consi­dé­rer que pour un auteur français, le critère BY va de soi puisqu’on ne peut y renon­cer jusqu’à son décès.
• Modi­fiable ou non (ND) : cette ques­tion consiste à se deman­der si on auto­rise (ou non) une autre personne à utili­ser l’œuvre comme base pour faire autre chose (dans le cas de la musique : sampler, réar­ran­ger ou réor­ches­trer, traduire le texte, ou tout simple­ment faire une reprise). Si on souhaite refu­ser cette possi­bi­lité par défaut, on indique que l’œuvre est ND (No Deri­va­tive).
• Nature de la licence déri­vée (SA) : dans le cas où on auto­rise les créa­tions déri­vées, on peut choi­sir si l’on impose que ces créa­tions déri­vées aient la même licence que celle de l’œuvre d’ori­gine (SA pour Share Alike). Vous pouvez donc par exemple auto­ri­ser par défaut n’im­porte qui à sampler ou reprendre votre musique, mais unique­ment si la nouvelle œuvre est égale­ment en licence libre selon les mêmes auto­ri­sa­tions que votre morceau d’ori­gi­ne…
• Usage commer­cial (NC) : vous pouvez choi­sir si vous souhai­tez auto­ri­ser ou non par défaut les usages commer­ciaux de votre œuvre (en diffu­sion et sur support physique). Si l’on souhaite refu­ser cette possi­bi­lité par défaut, on indique que l’œuvre est NC (Non Commer­cial).

Une œuvre en licence Crea­tive Commons est donc géné­ra­le­ment signa­lée au moyen d’un logo (ci-contre) assorti de sigles comme BY-SA-ND-NC qui, une fois déchif­frés, indiquent clai­re­ment ce que l’au­teur auto­rise ou non au public.

Comme je le disais plus haut, tous ces choix sont ceux qui sont faits par défaut, c’est-à-dire qu’ils défi­nissent ce que le public peut faire sans avoir besoin de deman­der l’au­to­ri­sa­tion. Ensuite, n’im­porte quel usage peut être négo­cié entre l’au­teur et un utili­sa­teur selon le régime d’une auto­ri­sa­tion parti­cu­lière, via un contrat, de manière tout à fait clas­sique.

De même, l’au­teur lui-même reste bien sûr libre de faire ce qu’il veut de sa propre œuvre, puisqu’il a tous les droits dessus, sauf bien sûr s’il a confié l’ex­clu­si­vité de la gestion de ces droits à un orga­nisme tiers.

L’usage commer­cial : incom­pa­tible avec le libre ?

L’un des plus grands débats dans le monde des licences libres est la partie « commer­ciale » de l’usage auto­risé par défaut. Le prin­cipe des licences libres est de favo­ri­ser la diffu­sion des œuvres. Ces licences sont, par défi­ni­tion, contra­dic­toires avec une volonté de restreindre les possi­bi­li­tés de diffu­sion puisqu’il s’agit de fixer à l’avance ce que le public peut faire, dans l’idée qu’en­suite l’au­teur « lâche » son œuvre et la laisse se diffu­ser. Mis à part les restric­tions du type « empê­cher un usage commer­cial » ou « empê­cher les œuvres déri­vées », le prin­cipe de la licence libre est que l’au­teur diffuse son œuvre et auto­rise n’im­porte qui à la diffu­ser à son tour, du moment qu’il n’en­freint pas les restric­tions posées au départ.

La restric­tion des usages commer­ciaux est alors une arme à double tran­chant. D’un côté, l’es­prit des licences libres est, il faut bien l’avouer, plutôt issue d’un esprit liber­taire qui aurait tendance à favo­ri­ser la libre circu­la­tion des œuvres comme celle des idées, voire des objets, et qui consi­dère que l’ex­ploi­ta­tion commer­ciale et un droit d’au­teur strict et fermé entravent la circu­la­tion des œuvres et l’ému­la­tion qu’elle engendre.

D’un autre coté, l’usage commer­cial d’une œuvre est souvent ce qui permet de soute­nir les moyens physiques de sa diffu­sion : c’est la possi­bi­lité de commer­cia­li­ser un album qui permet d’en­vi­sa­ger qu’il soit rentable de le fabriquer, et c’est la possi­bi­lité de faire payer l’en­trée d’un concert qui permet que la musique et la tech­nique son/lumières soient un métier et pas juste un loisir. En cas d’ab­sence totale de ressources issues d’une poten­tielle exploi­ta­tion commer­ciale de la musique, sa créa­tion puis sa diffu­sion dépen­dra exclu­si­ve­ment de la volonté du créa­teur et du public, et éven­tuel­le­ment du soutien de mécènes ou de subven­tions (mais c’est un autre débat).

Du point de vue d’un auteur, le débat est donc de savoir s’il préfère que son œuvre soit :

• Avant tout diffu­sée, éven­tuel­le­ment grâce au fait qu’un tiers génère une acti­vité commer­ciale autour de cette diffu­sion
• Ou avant tout proté­gée, et donc que toute la diffu­sion repose exclu­si­ve­ment sur l’usage qu’en fait l’au­teur lui-même, ou qu’il auto­rise expli­ci­te­ment, et d’autre part sur le bon vouloir du public qui peut diffu­ser, mais n’en reti­rera aucun béné­fice

À vous de jouer : la diffu­sion sur inter­net comme premier pas

Créer ses propres morceaux et les enre­gis­trer dans une qualité accep­table pour une diffu­sion n’a jamais été aussi aisé, un simple télé­phone et une inter­face mini­male suffisent. Avec quelques centaines d’eu­ros devant vous, soit un budget propor­tion­nel­le­ment ridi­cule par rapport au coût des grands studios, vous pouvez enre­gis­trer/créer/mixer/maste­ri­ser avec un niveau de qualité insoupçon­nable il y a ne serait-ce que 15 ans… Songez-y : c’est exac­te­ment dans cette pers­pec­tive qu’a été créé Audio­fan­zine il y a juste­ment un peu plus de 15 ans !

De même, à l’heure des multiples plate­formes de diffu­sion sur Inter­net, de la créa­tion à la diffu­sion le pas n’a jamais été aussi court. Créez en 10 minutes votre nouveau morceau avec une appli sur votre télé­phone, cliquez sur « expor­ter ». Vous êtes main­te­nant un Auteur, et un Diffu­seur donc un Produc­teur. L’en­semble de la machine du droit français vient de se mettre en branle pour vous, et si la créa­tion est simple, le droit reste complexe.

Prendre un instant de réflexion sur le statut que vous souhai­tez donner à vos œuvres, sur ce que vous souhai­tez ou non auto­ri­ser, et le faire assez tôt dans votre chemi­ne­ment, c’est l’as­su­rance de ne pas se retrou­ver devant des impasses plus tard. Viktor Fran­ken­stein n’a pas su en faire autant, son remix de la Vie lui échappa alors tragique­ment. N’en faites pas autant !