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Sujet Royalties?

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1 Royalties?
Bonjour :clin: J'aurais voulu savoir précisément ce qu'était les royalties?

Merci d'avance :bravo:
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11
Re.

Petite question. Je décide de faire une compil, sur quelle base je dois rémunérer les artistes participants? Concrètement si j'ai 12 artistes, chacun devra recevoir une redevance sur les ventes? si oui quel est le pourcentage appliquer en règle générale.
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Citation : Concrètement si j'ai 12 artistes, chacun devra recevoir une redevance sur les ventes?

oui, au prorata du nombre de titres (prorata titulis)

Citation : si oui quel est le pourcentage appliquer en règle générale.

de 16 à 20% du PGHT en général, à négocier.
13
Slt atos.

Je signe un artiste pour 2 ans d'exclusivité avec ce que cela sous entend, cession de droit d'exploitation et en contrepartie versement de royalties. Question: à la fin de l'exclusivité dois je continuer à lui verser des royalties sur les ventes de cd, sachant que le droit céder le sont durant la durée définie par le CPI (droits patrimoniaux)?

merci de votre aide.
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Oui bien sur, la durée d'exclusivité n'a pas d'influence sur la durée d'exploitation, et donc de versement des royalties.
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Citation : Les royalties ne concernent que les artistes-interpretes qui figurent au contrat (l'artiste principal, ou le groupe), pas les auteurs, compositeurs, musiciens de session ou d'accompagnement.



pourquoi l'auteur compositeur réalisateur , d album du chanteur ne figurait pas sur le contrat signé en maison de disque hein ??????? c'est pourtant son album , c'est chanson , sa musique , sa mélodie , ses arrangements , son produit quoi ? SURTOUT SI EN PLUS DE TOUT CA IL FAIT AUSSI LES CHOEURS DE TOUS LES TITRES ???????

comment ça se passe si un label veux récuperer le produit fini ? quel avantage en royalties par rapports aux droit d'auteur SACEM ?
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Citation : Part des auteurs, compositeurs et éditeurs

9 % du prix de vente en gros HT : c'est ce que touche l'ensemble des Auteurs (= Auteur + Compositeur + Éditeur). Cette somme qui correspond au droit de reproduction mécanique (DRM) est à partager en 3. Le partage est fonction du contrat de Cession signé entre les auteurs (auteur & compositeur) et l'éditeur. Plus généralement, l'éditeur a 50%, le compositeur 25% et l'auteur 25%. Dans notre exemple, le compositeur gagnera... seulement (85 X 9%) X 25% = 1,91 Franc ! Notez que la présence d'arrangeur ou d'un adaptateur supplémentaire diminuera cette somme



Citation : Les royalties ne concernent que les artistes-interpretes qui figurent au contrat (l'artiste principal, ou le groupe), pas les auteurs, compositeurs, musiciens de session ou d'accompagnement.



Faudrait se mettre tous d'accord pour que j'arrive enfin à y voir clair ..
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Il n'y a pas de désaccord.
le dossier d'af parle des droits mécaniques (pour les auteurs/compos/editeur) et moi des redevances sur ventes (artistes-interpretes).
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Ah donc quand ils disent 9% de la vente c'est sous-entendu "l'équivalent" de 9% de la vente. Mais ce que touche un auteur-compositeur ce sont bien des DRM, ok.
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Perso si demain une major veux l'album d'un chanteur tout roti à distribuer , en tant que réalisateur , compositeur , arrangeur , choriste , et producteur du disque : je souhaite également toucher des thunes sur les ventes pure stipulé dans le contrat de l'interprète en plus de mes droits de compositeur DRM . c'est normal j'ai pratiquement fait 70% DU PRODUIT FINI
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Ouais ça se tient et je suis plutôt d'accord
mais bon dans ce cas là c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres
tout le monde peut revendiquer des royalties alors du réalisateur jusqu'à l'ingé son vu que tout le monde a participé..