Devenir membre
Devenir Membre

ou
Continuer avec Google
Connexion
Se connecter

ou
Se connecter avec Google

Sujet Sacem et label indé

  • 2 réponses
  • 2 participants
  • 2 951 vues
  • 1 follower
Bete2zoo

Bete2zoo

118 posts au compteur
Posteur AFfiné
Premier post
1 Posté le 20/02/2003 à 03:49:59
Voilà, j'ai monté mon assoc pour créer un label indé, maintenant j'ai plusieurs questions:
- niveau sacem, vu que l'assoc regroupe plein d'artistes, est ce que je peux juste "inscrire" l'assoc à la sacem et leur envoyer les nouvelles oeuvres à chaque fois? en fait que chaque artiste ne sois pas enregistré mais juste que étant membre de l'assoc ils bénificie de la protection.
- En fait l'assoc regroupe plusieurs artistes, faut il que je fasse signer des contrats à chacun ou un truc dans ce genre ou est ce que je peux juste dire: "t'as payé les cotisations, t'es membres donc t'es signé chez le label"? à quoi me servirai les contrats si il y avait lien d'en faire?
Anonyme

Anonyme

Ce membre n'existe plus
2 Posté le 20/02/2003 à 09:12:15
C'est aux auteurs/compositeurs de s'inscrirent individuellement, le label n'a rien a voir avec la Sacem sauf si il fait également office d'éditeur, mais même dans ce cas ça reste aux interessés de s'incrirent et le contrat liant l'artiste et le label/éditeur porterai sur la cession de droits d'auteurs, en dehors de ce cas le label n'a pas a faire de contrat pour la sacem et on n'inscrit pas un label a la sacem.
concernant les contrats d'artistes il faut stipuler que les droits d'exploitation appartiennent au label en échange de royalties ou d'avance ou des 2 bien sur, si il n'y a pas de contrat rien n'empêche l'artiste de partir et de revendre son travail a un autre label quand il le veut.

voila en gros.
Bete2zoo

Bete2zoo

118 posts au compteur
Posteur AFfiné
3 Posté le 20/02/2003 à 14:17:54
Ouais, en gros si ils montent bien haut mais je me retrouve tout seul avec mon assoc :(( ... Tu sais pas ou je pourrais en apprendre plus sur tout ça (royalties, contrats,....)?
cookies
Nous utilisons les cookies !

Oui, Audiofanzine utilise des cookies. Et comme la dernière chose que nous voudrions serait de perturber votre alimentation avec des choses trop grasses ou trop sucrées, sachez que ces derniers sont fait maison avec des produits frais, bio, équitables et dans des justes proportions nutritives.
Ce que cela veut dire, c’est que les infos que nous y stockons ne visent qu’à simplifier votre usage du site comme à améliorer votre expérience sur nos pages (en savoir plus).

Nous tenons à préciser qu’Audiofanzine n’a pas attendu qu’une loi nous y oblige pour respecter la vie privée de nos membres et visiteurs. Les cookies que nous utilisons ont en commun leur unique objectif qui est d’améliorer votre expérience utilisateur.

Tous nos cookies
Cookies non soumis à consentement
Il s'agit de cookies qui garantissent le bon fonctionnement du site Audiofanzine. Le site Web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies. Exemples : cookies vous permettant de rester connecté de page en page ou de personnaliser votre utilisation du site (mode sombre ou filtres).
Google Analytics
Nous utilisons Google Analytics afin de mieux comprendre l’utilisation que nos visiteurs font de notre site pour tenter de l’améliorer.
Publicités
Ces informations nous permettent de vous afficher des publicités qui vous concernent grâce auxquelles Audiofanzine est financé. En décochant cette case vous aurez toujours des publicités mais elles risquent d’être moins intéressantes :) Nous utilisons Google Ad Manager pour diffuser une partie des publicités, des mécanismes intégrés à notre CMS pour le reste.

Nous tenons à préciser qu’Audiofanzine n’a pas attendu qu’une loi nous y oblige pour respecter la vie privée de nos membres et visiteurs. Les cookies que nous utilisons ont en commun leur unique objectif qui est d’améliorer votre expérience utilisateur.

Tous nos cookies
Cookies non soumis à consentement

Il s’agit de cookies qui garantissent le bon fonctionnement du site Audiofanzine. Le site Web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies. Exemples : cookies vous permettant de rester connecté de page en page ou de personnaliser votre utilisation du site (mode sombre ou filtres).

Google Analytics

Nous utilisons Google Analytics afin de mieux comprendre l’utilisation que nos visiteurs font de notre site pour tenter de l’améliorer. Lorsque ce paramètre est activé, aucune information personnelle n’est envoyé à Google et les adresses IP sont anonymisées.

Publicités

Ces informations nous permettent de vous afficher des publicités qui vous concernent grâce auxquelles Audiofanzine est financé. En décochant cette case vous aurez toujours des publicités mais elles risquent d’être moins intéressantes :) Nous utilisons Google Ad Manager pour diffuser une partie des publicités, des mécanismes intégrés à notre CMS pour le reste.


Vous pouvez trouver plus de détails sur la proctection des données dans la politique de confidentialité.
Vous trouverez également des informations sur la manière dont Google utilise les données à caractère personnel en suivant ce lien.