Re: demarches administratives autoprod

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Psycom

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Sujet de la discussion Posté le 25/07/2000 à 16:11:21

Bonjour,

Quand tout sera prêt (musiques gravées, films pour la pochette etc) il vous faudra envoyer une demande à la sacem, même si vous n'êtes pas membre (www.sacem.fr pour plus de renseignements).

Un mois plus tard, vous recevrez leur accord, et, si vous n'êtes pas à la SACEM, vous n'aurez rien à leur payer.

Dès lors, vous pourrez passer voir votre presseur (MPO, Dureco etc) avec tous les éléments nécessaires.

C'est tout du point de vue "burocratique".

Pour ce qui est de la protection des oeuvres, il existe des sociétés moins "grosses" que la SACEM, la SNAC par exemple, car il est vrai que l'envoi en recommandé à soi-même n'est pas des plus efficaces devant un jury.

Pour ce qui est des logos "Compact Disc" et "SACEM" ainsi que du texte de copyright, ils sont obligatoires sur tous les CD pressés.

Par rapport aux impôts, le statut d'autoproduit n'existant pas, deux configurations peuvent s'offrir à vous :
- Vous faites un CD autoproduit pour vous promouvoir. Dans ce cas, vous ne vendez pas les CD (vous les envoyez gratuitement surtout aux radios etc) et les impôts ne vous diront rien.
- Vous créez le CD afin de le vendre. Dans ce cas
- Soit vous serez géné, si vous en vendez beaucoup de CD, vis à vis des impôts, car encore une fois, il n'existe pas de statut d'autoproduit. Dans tous les cas, vous devez déclarer ces revenus.
- Soit vous en vendez quelques uns et alors ils ne viendront pas vous titiller pour quelques CD...

Par exemple j'ai vendu mon premier CD à 250 exemplaires, ce qui fait un bénéfice ridicule. Je ne me soucie donc pas des impôts (au passage, mes 2 CD autoproduits sont sur www.prescience-music.com/psycom )

Voilà, j'espère avoir détaillé suffisament, si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas !

Pour vous servir,
Psycom
www.prescience-music.com/psycom

Mon blog sur l'écologie.

Anonyme

521410

2 Posté le 21/07/2000 à 01:29:59

Bonjour,
Je compte presser et lancer une autoproduction pendent
les semaines de mon passage a Paris bientot.
Je voudrais donc m'informer sur toutes les demarches
administratives dont je pourrais bloquer.
J'ai trouve tres interessante votre rubrique
sur des conseils pour l'autoprod, mais je n'ai
pas trouve information sur des questions burocratiques.

Si on ne compte plus de protection de droits d'auteur
que de s'autoposter une copie... faut-il quand meme
des autres gestions (pour avoir le droit d'inclure
la mention "compact disc", par exemple)?
Et par rapport aux impots? (si on compte vendre ca
dans un concert ou dans le rayon autoprod a la fnac?)

Merci d'avance pour cotre reponse.

Cristian Huepe

Anonyme

521410

3 Posté le 06/07/2004 à 18:06:20

Déterrer des quoi ? :?!: