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Droit d'auteur et standard Jazz

  • 20 réponses
  • 4 participants
  • 6 925 vues
  • 4 followers
Sujet de la discussion Droit d'auteur et standard Jazz
Bonjour,

Je suis entrain d'enregistrer un album qui contiendrait eventuellement des reprises de standards Jazz (Duke ellington, Cole Porter) et je m'interroge sur le probleme des droits d'auteurs concernant la reprise de ces standards (avec une orchetration tres different + de l'improvisation).

Pourriez vous m'en dire un peu plus et/ou me donner un lien - je n'arrive pas a en trouver - vers un site contenant plus d'information ?

Je vous remercie,

Ludovic
2
Pour les reprises, 100% des droits vont aux auteurs-compositeurs d'origine.
Si tu veux obtenir une part d'arrangement, il faut en faire la demande aupres des ayants-droits ou leur représentant (éditeur,..), en ayant conscience qu'il y a 90% de chances que ce soit réfusé (en particulier pour des auteurs aussi connu).
G-SWING Records
3
Re bonjour,

Ca veut dire que sur tous les albums jazz ou figurent une reprise quelconque (genre "Diana Krall"), l'argent est reversé aux auteurs "originaux" et les interprètes qui improvisent ne touchent rien ?
4
Les interpretes (diana krall,..)perçoivent des redevances sur les ventes de disques, versées par la maison de disque. Mais à moins qu'ils aient obtenu une part des droits, négociée avec les ayants-droits, ils ne percoivent pas de droits d'auteur de leur société d'auteur (sacem, ascap pour les américains..)
G-SWING Records
5
Merci ratafiole,

Etant donné que je vais autoproduire mon album, est ce que :
* J'ai le droit de faire de la reprise de standard Jazz (si j'ai bien compris, si c'est OK, je ne toucherai pas d'ayant droit, ca me parait logique) - ou me faut il un accord prealable ?
* Puis je toucher une partie du prix de l'album (et en reverser un morceau a la SACEM pour les auteurs des dits morceaux) ?

Merci beaucoup pour tes réponses

Ludovic
6
Ayayay, tu es tres confusionné, toi!

Citation : J'ai le droit de faire de la reprise de standard Jazz - ou me faut il un accord prealable ?

Tu as le droit de faire une reprise à l'identique. Si tu veux modifier, en théorie, il faut l'accord des ayants-droits. En réalité, tout le monde s'en fout, tant que tu payes la sacem et que tu ne portes pas atteinte à l'oeuvre (exemple, une reprise gothique de it don't mean a thing), auquel cas les ayants-droits seraient fondés à t'attaquer sur le plan du droit moral.

Citation : (si j'ai bien compris, si c'est OK, je ne toucherai pas d'ayant droit, ca me parait logique)

Tu ne confondrais pas ayant-droits et droits d'auteurs? Si tu fais une reprise, déclarée comme telle, tu ne percevras en effet pas de droits d'auteur.

Citation : Puis je toucher une partie du prix de l'album

En autoproduit, le produit des ventes te revient intégralement

Citation : et en reverser un morceau a la SACEM pour les auteurs des dits morceaux

Tu verses à la sacem (en fait la sdrm) lors du pressage, en fonction des quantités pressées. Mais on ne verse pas de redevances sur ventes à un auteur-compositeur, seulement aux artistes-interpretes. Or l'artiste-interprete de ton cd autoproduit, c'est toi. Et de toute façon il n'est pas question de redevances, puisque tu encaisseras l'intégralité du produit des ventes.
G-SWING Records
7
Hum ca m'interesse et je suis pas sur d'avoir tout saisi.

Citation : Tu as le droit de faire une reprise à l'identique.

dans le cas ou l'on comercialise un CD, il y a bien une autorisation à demander (aux ayants-droits)non, meme si la reproduction est exacte à l'original? je sais par exemple qu'un orchestre de variété qui fait une reprise exacte (exacte au dique original par exemple) à l'occasion d'un bal n'à pas à fournir de demande pour cette reprise (cas particulier celon la sacem)...Mais pour un disque commercialisé qu'en est-il ?


PS : je suis pas sur que mon poste soit tres cler :nawak:
8
OK, je progresse !!!!

Une derniere question, pour faire une demande de duplication a la SDRM, j'ai besoin des ayants droits des differentes reprises. Comment les trouver ?

Encore merci pour tes reponses !


Ludovic
9
Tu as juste besoin du nom des auteurs-compositeurs du titre.
Si tu ne le connais pas, il y a des bases de données comme allmusic.com où tu trouveras facilement, mais le mieux est quand meme de verifier aupres de la sacem service repertoire international (pour les oeuvres etrangeres).

Soliste, en effet ta question n'est pas claire. Pour ce qui est de diffuser ou interpreter en public, tu n'as pas d'autorisation à demander (c'est une exception au droit exclusif des auteurs-compositeurs d'autoriser, qui s'appelle la licence légale). En revanche pour une fixation/commercialisation, il faut demander l'autorisation des ayants-droits dès lors que tu modifies l'oeuvre (sous-entendu, modifies beaucoup), ou que tu souhaites avoir des droits sur la nouvelle oeuvre (comme une part d'arrangeur, par exemple).
G-SWING Records
10
Alors je simplifie ma question au maximum, en faite:
Si je commercialise une oeuvre mes que je ne la modifie pas (c'est à dir identique à l'originale note pour note, il y a peut d'interet mes bon), dois-je demander une autorisation aux ayants-droits?
11
Si tu ne modifies pas vraiment l'oeuvre, ce n'est pas la peine de demander.
pour des modifications mineures non plus, tant que tu credites les auteurs d'origine de 100% des droits.
tout dépend aussi de la destination, si c'est un truc autoproduit, ne te poses aucune question. pour un truc à sortir chez une major en revanche, il faudra etre plus circonspect (si tu modifies l'oeuvre).
G-SWING Records
12
Eu je suppose qu'il en va de meme pour comercialisé un CD playback (style Karaoke, ect..) pas d'autorisation particuliere
13
Aucune idée. à priori non.
G-SWING Records
14
Ben si on ce base sur "reprise notes par notes" et orchestration "notes par notes" sauf que la voix n'existe pas, on ne modifi rien finalement, on enleve (donc un playback, ou karaoke), le probleme ne devrai pas ce poser non plus? qu'en pense-tu (je ne demande pas réponse juste une opignion ;) )?
15

Citation : le probleme ne devrai pas ce poser non plus

non pas de probleme à priori
G-SWING Records
16
Mes je me pose une question du coup, le producteur dans l'histoire (celui qui détiend les droits master) quel autorité à t-il dans tout ca ?
Doit-ons lui demander une quelquonc autorisation ou non ? Esque on ne le "double" pas à sortire un chanson (notes pour notes) que lui meme à sortie par exemple l'année derniere, qui touche quoi sur le disque du coup ?

En gros : Je suis producteur, je produis un disque appeler "Claude François 2006" (meme mélodie, orchestration que l'original, donc pas d'autorisation) quel position je vais avoir, et quel position à le producteur originale ?
17

Citation : Je suis producteur, je produis un disque appeler "Claude François 2006" (meme mélodie, orchestration que l'original, donc pas d'autorisation) quel position je vais avoir, et quel position à le producteur originale ?

tu n'utilises pas le master original, donc le producteur n'a rien à dire.
Mais si les ayants-droits sont hostiles au projet, il y a toujours moyen de faire chier, au titre du droit moral ou du droit à l'image...
G-SWING Records
18
Ok, Merci :clin:
19
Bonjour, je viens de lire la discussion concernant les droits d'auteurs de standards de jazz...Et si je grave moi même mon enregistrement de standards, dois-je demander une quelconque autorisation?
Merci d'avance
20
Si c'est destiné à la commercialisation et si tu modifies l'oeuvre, oui..
mais si c'est pour 100 copies données à tes amis, laisses tomber!

Hors sujet : edit: tu parles d'autorisation sdrm ou d'autorisation des ayants-droits de l'oeuvre?

G-SWING Records
21
Merci pour le renseignement...