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Sujet Urgent problemes de label en liquidation judiciaire

  • 9 réponses
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xtof6

xtof6

13 posts au compteur
Nouvel AFfilié
Premier post
1 Posté le 26/05/2003 à 10:37:19
Voila le probleme et le suivant nous avon signe sur un label a qui nous avon paye le studio nous avon aussi signe en edition avec eux et il n'ont rien sorti et en plus il vienne de se mettre en liquidation
pouvons dire que le contrat n'est plus valable donc retirer leur droit d'editeur pouvons recuperer nos bandes et un peu d'argent ?????????
merci de me repondre car c'est urgent et nous ne savon pas tres bien quoi faire .
Anonyme

Anonyme

Ce membre n'existe plus
2 Posté le 26/05/2003 à 10:59:47

Citation : nous avon signe sur un label a qui nous avon paye le studio




:oo: :oo: :oo:

ca me rapelle qqchose ca :8) t'aurais pas un indice sur le label ?

ben recuperer les bandes je pense que si c toi qui a payé le studio , c ... evident , a moins qu'ils aient super bien goupillé leur truc pour garder la propriété ...

dis , ce studio que tu a payé , c t pas avec ton "avance " par hasard ?
xtof6

xtof6

13 posts au compteur
Nouvel AFfilié
3 Posté le 26/05/2003 à 11:06:47
En fait on a signe plusieur contrat au debut c'etait de la co prod puis en fait pour des raison technique il nous on dis que l'on devais signe un contrat de licence c a dire que nous payons le studio complet et que eux son seulement editeur et qu'il s'occuppe du pressage etc ....
mais en fait rien!!!!! on a enregistrer en aout 2002 et la toujours rien!!!!!!!
et en plus maintenant il nous dise qu'il sont en liquidation ...................
Anonyme

Anonyme

Ce membre n'existe plus
4 Posté le 26/05/2003 à 11:12:15
Donc tu es producteur si c une license , les bandes sont a toi logiquement ...

ben en fait si t'a signé en édition c pour combien de temps ? sur toutes tes oeuvres ?
xtof6

xtof6

13 posts au compteur
Nouvel AFfilié
5 Posté le 26/05/2003 à 11:21:09
En fait c por les 6 titres de ce cd avec 3 ans de preference pour eux sur nos morceaux mais comme il sont en liquidation judiciaire
il ne peuvent rien pour nous alors la question est de savoir si l'on peut recuperer les bandes qui nous appartienne mais qui devait rester dans leur locaux.

et de savoir si le contrat et toujours valable et donc si on est toujours bloque 3 ans avec eux ? ou si l'on peu aller voir ailleurs ????????


ce studio se trouve sur amiens dans le nord
speedrabbit

speedrabbit

430 posts au compteur
Posteur AFfamé
6 Posté le 26/05/2003 à 11:43:16
Salut xtof6,

il faut que tu suive le deroulement de la liquidation, suivant les modalites du contrat que vous avez signe, la societe pourrait revendre les droits a un autre studio.
Si, en fin de liquidation, ce n'est pas le cas, vous ne serez plus redevable de quoi que ce soit, car le studio n'aura plus d'existence legale.

Pour repondre a la derniere question:
Tant que la liquidation n'est pas finie, vous etes tenus de respecter les termes du contrat.

Pour de plus amples infos, tu peux consulter le site suivant:
https://www.legifrance.gouv.fr/

En esperant que cela puisse etre utile.

Si peu de temps et tant a decouvrir.

SpeedRabbit.
Si peu de temps et tant a decouvrir. -- SpeedRabbit.
xtof6

xtof6

13 posts au compteur
Nouvel AFfilié
7 Posté le 26/05/2003 à 11:48:18
Merci pour les réponses il ont le droit de vendre a une tiers personne nos droit ????

et est ce que le fait de n'avoir rien sortie pendant 10 mois n'est pas valable pour rendre le contrat caduque puisqu'il devait tous faire pour le bon deroulement de l'evolution du groupe

et surtout combien de temps prend une liquidation judiciaire de ce types ???????
Anonyme

Anonyme

Ce membre n'existe plus
8 Posté le 26/05/2003 à 12:35:23
Qu'est ce que les bandes foutent chez eux :oo: :???:
Jackall

Jackall

36 posts au compteur
Nouvel AFfilié
9 Posté le 26/05/2003 à 12:45:29
Si vraiment ils n'ont rien foutu vous pouvez toujours faire quelque chose .... en tant qu'editeur ils doivent travailler a l'expansion de la carriere de l'artiste... normalement c dans ton contrat , et regarde bien dans les clauses de rupture du contrat
xtof6

xtof6

13 posts au compteur
Nouvel AFfilié
10 Posté le 26/05/2003 à 13:59:20
En fait dans le contrat les bandes reste au studio car ile sont responsable mais elle nous appartienne pour les rupture de contrat on envisage bien de casser toutes collaboration mais en meme temps on aimerait bien pouvoir recuperer des thunes car rien de se qu'il on promis ne fut realisé mais la on attends des nouvelle du mandataire commis d'office par le tribunal de commerce et on verra les arrengements possible
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