Rompre un contrat avec un label douteux

Anonyme

521397

Sujet de la discussion Posté le 11/06/2006 à 16:50:30

Bonjour à tous,
Voilà mon souci. Je ne peux pas rentrer dans les détails, car ce serait bien long à raconter, mais je souhaiterais un conseil d'ordre juridique concernant une rupture de contrat avec un label plus que douteux.
On m'a fait un contrat d'artiste et d'exclusivité, qui m'empeche de faire quoique ce soit d'autre que des titres qui ne sont pas adaptes a mes performances et ma personnalité, mes envies.
Je souhaiterais me libérer de ce label , car ils ne font rien pour moi :aucune promotion, aucune affiche, aucun pressage de cd, aucune scene trouvée : RIEN. Je suis juste distribuée sur le net (ce qui ne leur coute rien). Donc on me bloque, mais en échange , je n'obtiens rien.
Pire, on m'a demandé de financer mon site perso, que j'aurais pu concevoir moi meme, alors meme qu'il ne me plait pas ! Bref c'est à moi que cela coute.
Je suis sous contrat pour 3 ans, bloquée alors que j'ai des offres venant d'autres compositeurs et des propositions d'auto production avec des groupes.
Comment puis je me dépatouiller de cet engrenage ?
Merci de votre aide !

Anonyme

521397

2 Posté le 11/06/2006 à 16:57:20

Dans ton contrat...il été stipulé que le label devait presser tes disques, que tu devais financer ton site, etc...???

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gibus

110

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 21 ans

3 Posté le 11/06/2006 à 17:09:43

En fait, tout dépend du contenu de ton contrat. Si le label avec lequel tu as signé s'est engagé dans le contrat à s'occuper de ta promotion, à supporter le pressage des cd,... Dans ce cas aucun problème, tu peux rompre le contrat de manière unilatérale dans la mesure où le label n'a pas respecté ses obligations (encore faut il que tu sois sur de bien avoir respecté les tiennes).
Par contre, si rien n'est stipulé quant aux obligations du label, cela est beaucoup plus délicat. Tu peux tenter une médiation, et si ca n'aboutit pas, une action en justice pour demander une résolution du contrat (cela peut coûter très cher, à moins que tu arrives à démontrer que le contrat n'était à l'origine pas économiquement équilibré)

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ElderKruegger

629

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 19 ans

4 Posté le 11/06/2006 à 17:18:22

DAns tout contrat , chaque partie a des droits et des obligations; pour ce qui te concerne s'ils n'ont jamais rien fait pour t'aider dans ta carrière tu peux demander la nullité du contrat car ils ont au minimum l'obligations de te fournir un certain nombre de moyens, ne serait-ce que dans un domaine: marketing, organisation de concerts, diffusion...
Ton contrat semble d'après tes dire être abusif, il ne tiendra donc pas 5 minutes devant les autorités.
Le plus simple serait que tu demande une consultation gratuite à un avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle, tu réussira peut-être même à obtenir des dommages et intérêts avec un peu de chance!
Bon courage

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http://www.calluslegion.bandcamp.com

ratafiole

2049

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

5 Posté le 11/06/2006 à 19:20:16

S'agit-il d'un label ou d'un éditeur? (ils n'ont pas les memes obligations).

Si c'est un label, il faut commencer, - à supposer que tu aies bien remplie ta part d'obligations... -, par signifier au label son manquement à ses obligations, par lettre RAR, leur demandant de mettre en oeuvre ce qui est prévu au contrat (budget mktg, pressage etc).
Quelques semaines plus tard, si rien ne bouge, tu envoies un nouveau RAR ou tu déclares que devant les manquements répétés du label à ses obligations, tu consideres le contrat nul et non avenu.
La meme lettre, rédigée par un avocat, aura bien sûr davantage d'impact.

Si c'est un éditeur, ça se complique. Car il n'a qu'une obligation de moyens, pas de résultat. Tu peux donc lui demander dans un premier temps, toujours par RAR, de faire la preuve des démarches qu'il a engagé pour te trouver des plans, etc.

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G-SWING Records

Brian Burger

23

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 19 ans

6 Posté le 14/12/2007 à 20:57:46

Hello
moi j'ai reçu un contrat par mail a remplir,
et je dois le renvoyer avec mes morceaux..
mais je trouve douteux que leur signature n'apparait pas sur le contrat !!
doit-je faire confiance ou pas ???????
merci

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Anonyme

772

7 Posté le 15/12/2007 à 17:47:13

Citation : Je souhaiterais me libérer de ce label , car ils ne font rien pour moi :aucune promotion, aucune affiche, aucun pressage de cd, aucune scene trouvée : RIEN. Je suis juste distribuée sur le net

olalalalalalala mais qu'est ce que c'est que c'est artistes à deux balles qui signe des contrats avec des guinioles sans aucunes garanties derriere puuuuuuufffffffffffffffffff !!!!!!!!!!!!!!!

PUTAIN MOI SANS DECONNER DEMAIN ONT ME PROPOSE UN CONTRAT AIE AIE AIE AIE OUUUUUUUUFFFFFFFFFFFFF MON INTERLOCUTEUR JE LUI RETOURNE LA TETE LIGNE PAR LIGNE JUSQU A CE QUE TOUT SOI NIQUEL CHROME , ECRIT NOIR SUR BLANC , DETAILLER A LA LOUPE , QUITTE MËME A HARCELER LE GARS PAR TELEPHONE RIEN A CIRER .... JE LOPPERAI AUCUNS DETAILLE ET AUCUN POINT :fache:

ce type de situation montre bien la difference entre un chanteur débutant qui a la dalle , et un chanteur qui a galérer pendant 15 ans . ( c'est artiste là signe rarement un truc , ils connaissent tous les vices :8)

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Yann Polar

11573

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 22 ans

8 Posté le 15/12/2007 à 18:02:55

En fait le mec il cherche surtout des conseils de gens qui peuvent l'aider, pas des leçons par des mecs qui connaissent pas le probleme et qui debarquent un an apres

mais c'est juste mon avis perso, hein

:coucou:

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Brian Burger

23

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 19 ans

9 Posté le 15/12/2007 à 19:53:38

Ya t-il des gens serieux ici qui peuvent donner des conseils serieux,car le sujet l'est en tout cas!
comme dans d'autres forums dont je ne citerais pas de nom..
je suis quand meme souvent décu des réponses ici,
ou y en a pas ,ou quand y en a ,ça va ailleurs ou c'est pas serieux.

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fardochePQ

623

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 19 ans

10 Posté le 15/12/2007 à 20:06:52

Heuuuuu je suis d'acord avec toi pour les réponses qui souvent sont inutile et stupide mais ça me fait encore plus chier quand comme sur ce post le gars (souriredusud) qui pose la quetion ne revient jamais pour dire merci même apres un an et demi.

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http://www.myspace.com/productionsfortier

Anonyme

2062

11 Posté le 15/12/2007 à 20:48:52

Grave... comment peut on renseigner les gens sur un contrat quand on l'a pas lut? ridicule...

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ratafiole

2049

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

12 Posté le 16/12/2007 à 17:45:42

Citation : moi j'ai reçu un contrat par mail a remplir,
et je dois le renvoyer avec mes morceaux..
mais je trouve douteux que leur signature n'apparait pas sur le contrat !!
doit-je faire confiance ou pas ???????

le fait qu'il ne soit pas signé est normal, puisque le premier draft donne souvent lieu à des modifications.
d'une maniere générale, le contrat n'est valable que lorsque les deux parties l'ont signé, et l'artiste signe en premier.

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G-SWING Records

DJfabelous

27

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 14 ans

13 Posté le 24/04/2014 à 09:23:16

Salut, moi aussi j ai signé un contrat recu par mail et imprimé par mes soins; Le hic, c'est que je n'ai jamais recus ma copie de contrat signée par mon label, qui de surcroit est en U.K...desolé de dire ca mais je pense que quand on est pas connu musicalement , on ne crache pas sur un contrat qui, entre autre, fait une certaine promotion pour l'artiste ,car son but est de marcher grace aux artistes . BREF!

Il ne repond pas a mes mail, je comprends pas , si je vois mon son sur les plateformes,c'est qu'il a quand meme payé l'upload de la track sur les sites non ?

Aucuns moyens de savoir si elle est ecoutée voir meme téléchargée.. Si quelqu'un connai cela, je suis tout ouïe .

MERCI

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[ Dernière édition du message le 24/04/2014 à 09:24:57 ]

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

14 Posté le 25/04/2014 à 09:45:53

1) Ça fait combien de temps? Beaucoup de petits labels (et parfois pas des si petits que ça) ont une gestion assez... amateur. J'ai plusieurs fois eu des retours de contrats contresignés plusieurs mois, voire près d'un an après la mise en ligne, après x rappels. Et on ne parle pas encore des relevés de ventes qui trainent parfois des années.

Dans l'autre sens j'avais repris il y a quelques années la gestion (enfin, la non-gestion) du catalogue d'un petit label et je viens de recevoir un courrier d'un co-contractant qui s'inquiétait, pas énervé du tout, de ne pas avoir encore reçu les relevés pour un titre depuis... 2008.

2) Si ça ne s'énerve pas plus c'est que, généralement, sauf très gros succès public, on parle de sommes de quelques dizaines ou quelques centaines d'euros tout au plus.

3) On ne peut pas exclure l'action malhonnête délibérée, surtout pour des contrats avec l'étranger. Ceux qui procèdent ainsi savent bien que personne ne va s'engager dans une procédure judiciaire internationale longue, couteuse et compliquée pour quelques centaines d'euros.

4) Dans le pire des cas, en l'absence de toute réponse, après mise en demeure, il reste toujours la possibilité d'exiger le retrait des titres directement auprès des revendeurs, faute de contrat en bonne et due forme.

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Ex-producteur retraité de la musique en 2016

DJfabelous

27

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 14 ans

15 Posté le 25/04/2014 à 13:47:55

Salut;

J'ai renvoyé le contrat signé ( par mail . .) juin/juillet 2012, j'ai trouvé ma musique sur les plateformes mi septembre 2012.

HIC : En parallèle a cette attente, ne voyant pas grands choses ce passer et n'ayant pas de nouvelles du label, je lui ai dis que je commencai à douter de son serieux..

A priori il l'a mal prit, et m'a dit qu'il me rayait du label ?! ( j'appel pas ca un litige, pour en arriver la..) , mais ma track est toujours là.

Aucuns accès aux relevés ni des plateformes ni du label..

Je suis pas trop emballé par l'idée de demander le retrait de celle-ci, car c'est un moyen de faire ma promotion, meme s'il ne fait rien du tout pour moi...

Pourtant il a payé pour uploader ma track auprès des distributeurs ?!

Merci .

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#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

16 Posté le 25/04/2014 à 15:27:25

Citation de DJfabelous :

Je suis pas trop emballé par l'idée de demander le retrait de celle-ci, car c'est un moyen de faire ma promotion

Si c'est juste ça le but tu tapes ton track en téléchargement gratuit soundcloud et autres + youtube etc et tu le laisses au catalogue des revendeurs si tu trouves que ça fait bien. Tant que tu n'as pas reçu ton contrat contresigné et/ou les relevés de vente ça ne vaut rien.

De toutes façons c'est rare qu'un titre génère encore des ventes significatives un an après sa sortie.

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Ex-producteur retraité de la musique en 2016

DJfabelous

27

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 14 ans

17 Posté le 25/04/2014 à 16:33:52

ok ben alors je m'en occupe pas, je continu avec souncloud et soonvibes ( y a des notes et des feedbacks).

Merci pour tes reponses :)

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