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Rompre un contrat avec un label douteux

  • 16 réponses
  • 11 participants
  • 8 454 vues
  • 9 followers
Sujet de la discussion Rompre un contrat avec un label douteux
Bonjour à tous,
Voilà mon souci. Je ne peux pas rentrer dans les détails, car ce serait bien long à raconter, mais je souhaiterais un conseil d'ordre juridique concernant une rupture de contrat avec un label plus que douteux.
On m'a fait un contrat d'artiste et d'exclusivité, qui m'empeche de faire quoique ce soit d'autre que des titres qui ne sont pas adaptes a mes performances et ma personnalité, mes envies.
Je souhaiterais me libérer de ce label , car ils ne font rien pour moi :aucune promotion, aucune affiche, aucun pressage de cd, aucune scene trouvée : RIEN. Je suis juste distribuée sur le net (ce qui ne leur coute rien). Donc on me bloque, mais en échange , je n'obtiens rien.
Pire, on m'a demandé de financer mon site perso, que j'aurais pu concevoir moi meme, alors meme qu'il ne me plait pas ! Bref c'est à moi que cela coute.
Je suis sous contrat pour 3 ans, bloquée alors que j'ai des offres venant d'autres compositeurs et des propositions d'auto production avec des groupes.
Comment puis je me dépatouiller de cet engrenage ?
Merci de votre aide !
2
Dans ton contrat...il été stipulé que le label devait presser tes disques, que tu devais financer ton site, etc...???
3
En fait, tout dépend du contenu de ton contrat. Si le label avec lequel tu as signé s'est engagé dans le contrat à s'occuper de ta promotion, à supporter le pressage des cd,... Dans ce cas aucun problème, tu peux rompre le contrat de manière unilatérale dans la mesure où le label n'a pas respecté ses obligations (encore faut il que tu sois sur de bien avoir respecté les tiennes).
Par contre, si rien n'est stipulé quant aux obligations du label, cela est beaucoup plus délicat. Tu peux tenter une médiation, et si ca n'aboutit pas, une action en justice pour demander une résolution du contrat (cela peut coûter très cher, à moins que tu arrives à démontrer que le contrat n'était à l'origine pas économiquement équilibré)

4
DAns tout contrat , chaque partie a des droits et des obligations; pour ce qui te concerne s'ils n'ont jamais rien fait pour t'aider dans ta carrière tu peux demander la nullité du contrat car ils ont au minimum l'obligations de te fournir un certain nombre de moyens, ne serait-ce que dans un domaine: marketing, organisation de concerts, diffusion...
Ton contrat semble d'après tes dire être abusif, il ne tiendra donc pas 5 minutes devant les autorités.
Le plus simple serait que tu demande une consultation gratuite à un avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle, tu réussira peut-être même à obtenir des dommages et intérêts avec un peu de chance!
Bon courage

http://www.calluslegion.bandcamp.com

5
S'agit-il d'un label ou d'un éditeur? (ils n'ont pas les memes obligations).

Si c'est un label, il faut commencer, - à supposer que tu aies bien remplie ta part d'obligations... -, par signifier au label son manquement à ses obligations, par lettre RAR, leur demandant de mettre en oeuvre ce qui est prévu au contrat (budget mktg, pressage etc).
Quelques semaines plus tard, si rien ne bouge, tu envoies un nouveau RAR ou tu déclares que devant les manquements répétés du label à ses obligations, tu consideres le contrat nul et non avenu.
La meme lettre, rédigée par un avocat, aura bien sûr davantage d'impact.

Si c'est un éditeur, ça se complique. Car il n'a qu'une obligation de moyens, pas de résultat. Tu peux donc lui demander dans un premier temps, toujours par RAR, de faire la preuve des démarches qu'il a engagé pour te trouver des plans, etc.
G-SWING Records
6
Hello
moi j'ai reçu un contrat par mail a remplir,
et je dois le renvoyer avec mes morceaux..
mais je trouve douteux que leur signature n'apparait pas sur le contrat !!
doit-je faire confiance ou pas ???????
merci
7

Citation : Je souhaiterais me libérer de ce label , car ils ne font rien pour moi :aucune promotion, aucune affiche, aucun pressage de cd, aucune scene trouvée : RIEN. Je suis juste distribuée sur le net




:8O: olalalalalalala mais qu'est ce que c'est que c'est artistes à deux balles qui signe des contrats avec des guinioles sans aucunes garanties derriere puuuuuuufffffffffffffffffff !!!!!!!!!!!!!!!

PUTAIN MOI SANS DECONNER DEMAIN ONT ME PROPOSE UN CONTRAT AIE AIE AIE AIE OUUUUUUUUFFFFFFFFFFFFF MON INTERLOCUTEUR JE LUI RETOURNE LA TETE LIGNE PAR LIGNE JUSQU A CE QUE TOUT SOI NIQUEL CHROME , ECRIT NOIR SUR BLANC , DETAILLER A LA LOUPE , QUITTE MËME A HARCELER LE GARS PAR TELEPHONE RIEN A CIRER .... JE LOPPERAI AUCUNS DETAILLE ET AUCUN POINT :fache:

ce type de situation montre bien la difference entre un chanteur débutant qui a la dalle , et un chanteur qui a galérer pendant 15 ans . ( c'est artiste là signe rarement un truc , ils connaissent tous les vices :8)
8
En fait le mec il cherche surtout des conseils de gens qui peuvent l'aider, pas des leçons par des mecs qui connaissent pas le probleme et qui debarquent un an apres


mais c'est juste mon avis perso, hein

:coucou:
9
Ya t-il des gens serieux ici qui peuvent donner des conseils serieux,car le sujet l'est en tout cas!
comme dans d'autres forums dont je ne citerais pas de nom..
je suis quand meme souvent décu des réponses ici,
ou y en a pas ,ou quand y en a ,ça va ailleurs ou c'est pas serieux.
10
Heuuuuu je suis d'acord avec toi pour les réponses qui souvent sont inutile et stupide mais ça me fait encore plus chier quand comme sur ce post le gars (souriredusud) qui pose la quetion ne revient jamais pour dire merci même apres un an et demi.
http://www.myspace.com/productionsfortier