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Sujet Légalement, les reprises, comment ca se passe ?

  • 11 réponses
  • 4 participants
  • 1 953 vues
  • 2 followers
Sujet de la discussion Légalement, les reprises, comment ca se passe ?
Voila, tout est dans le titre ...

Mon j'explique un peu plus.
Si je souhaite reprendre un morceau connu d'un artiste qui est enegistré à la sacem, de l'adapter à ma sauce, et d'un faire un des morceaux d'un CD.
Est-ce qu'il faut une autorisation ? est-ce qu'il faut juste payer des droits (sacem ? autre ?)

Pareil, pour faire un remix, que faut-il déclarer ?

Je me pose ces questions car j'ai lu a certains endroits, que une fois déclaré à la sacem, les oeuvres ne sont plus la propriété de l'auteur, mais de la sacem, qui elle gère les droits (enfin, si j'ai bien compris, et en résumé)

Donc est-ce que Mr X à le droit de m'empêcher de reprendre un de ces morceaux, d'en faire un remix ???

Merci d'avance
2
En théorie, il faut l'accord des ayant-droits, ou de leur représentant (éditeur), au titre du droit moral d'abord, et surtout si tu prétends à une part de droits d'auteurs (par exemple la part d'arrangeur).

Si tu fais une reprise "à l'identique", tu peux te dispenser de l'autorisation, du moment que l'auteur-compo est crédité et perçoit 100% des droits d'auteurs.
Si tu fais une reprise réarrangée, parodique, en modifiant les textes etc, mieux vaut avoir l'accord des ayant-droits.
Apres, tout dépend de l'exploitation. Si c'est pour ton cd autoproduit à 500 ex, tout le monde s'en fout. Si c'est sur un gros label et que ça passe en radio, mieux vaut clearer.

Enfin pour un remix il faut aussi l'autorisation de la maison de disques qui détient les droits masters...
G-SWING Records
3
Donc si je veut reprendre, ou faire une version "techno" d'un morceau, l'auteur ne peut pas vraiment l'interdire ??
4
:mdr: en gros tu veux reprendre un truc qui a déja marché pour te faire plein de thune avec parce que de ton coté tu sait pas composé ni écrire c'est bien ça ? looooooooooollll :mdr: :mdr: :mdr: :mdr: :mdr:

tu veux faire du vieux avec du neuf ? hein

J RIGOLE MEC ...


pour les reprises faut l'autorisation de la SACEM sinon t'es mort . :8)
5
Oups ! :lol: plutot du neuf avec du vieux ...
6

Citation : Donc si je veut reprendre, ou faire une version "techno" d'un morceau, l'auteur ne peut pas vraiment l'interdire ??

Si bien sur. Tu dois lui demander son accord au titre du droit moral, et eventuellement patrimonial si tu pretends à des droits d'auteur. Encore une fois, tout dépend de la destination, pour une autoprod à 500 copies, tout le monde s'en fout.

Citation : pour les reprises faut l'autorisation de la SACEM

Il faut l'autorisation des ayant-droits
G-SWING Records
7
En fait, voila exactement où je voulais en venir :

Citation : pour les reprises faut l'autorisation de la SACEM


Citation : Il faut l'autorisation des ayant-droits



Où est la vérité ??

Quel est la loi à ce niveau ?
Exemple concret : est-que Goldman aurait pu interdire les Worlds Apparts de reprendre un de ces morceaux ? ou est-ce que du moment que quelqu'un paye, il peut tout reprendre, remixé, ... :???:


Hors sujet :

Citation : en gros tu veux reprendre un truc qui a déja marché pour te faire plein de thune avec parce que de ton coté tu sait pas composé ni écrire c'est bien ça ? looooooooooollll


Bien sûr que oui :boire: et après j'aurai des sous en faire encore plus de reprise/remix, pour faire encore plus de sous, pour en faire encore plus plus, pour avoir encore plus plus de sous, pour au final devenir le plus riche du monde et gouverner la galaxie :boire2:



Bon j'avoue que je vais faire aucun remix, ni aucune reprise, mais je me posait la question, et je n'ai pas encore trouvé de réponses, alors si quelqu'un si connait en droit !
8
La sacem est juste un organisme qui collecte les droits d'auteur.
Si tu dois demander l'autorisation à quelqu'un, c'est à l'auteur-compo lui-même, généralement representé par un éditeur, ou à ses ayant-droits.
Apres quoi, pour presser un disque, il te faudra en effet l'accord de la sacem-sdrm. Mais elle vérifie simplement que tu t'acquittes bien des droits d'auteur.
Par ailleurs si tu utilises des fragments de l'oeuvre originale (remix, sample), il te faudra l'accord de la maison de disques.

Citation : ou est-ce que du moment que quelqu'un paye, il peut tout reprendre, remixé, ...

non. Un des fondements originaux du droit d'auteur français, c'est le droit moral, en plus du droit patrimonial.
Ce droit est inaliénable, incessible et perpétuel.
G-SWING Records
9
:up:

Est-ce que d'autre personne ont d'autres avis, des expériences vécus, des problèmes avec ça, des textes de loi pouvant préciser ce point ???
10
Je n'ai pas d'avis à donner sur ces points, en revanche j'ai 1 ou 2 questions à poser ! :bravo:

En fait, j'ai écouté un album (sortie en 2003) d'un groupe d'Acapella français.
Un de leur morceau m'a tout de suite accroché, du coup j'ai contacté ce groupe pour leur proposer de faire un remix. Ils ont accepté et j'ai reçu le cd du morceau avec toute les piste séparée aujourd'hui.

Donc avant que je fasse ce remix, j'aimerai que vous me donniez quelques conseils de sécurités !

Je dois leur expédier la maquette sur cd, une fois terminée.
Quel precautions dois-je prendre ?

Merci de votre aide, svp ! :clin: