Sujet de la discussionPosté le 20/04/2007 à 00:33:09SACEM et droits internet INFO
Salut a tous,
jsute un message pour informer tout le monde qu'on peut etre SACEM tout en concervant ses propres droits sur internet.
c'est tout nouveau (validé en commité fin janvier et les regles viennent tout jsute d'arriver dans mes main de nos interlocuteurs preferés) et j'ai le plaisir d'etre avec mon groupe les premiers a en profiter ( yeah .. prem's...)
c'est nouveau donc pas encore au point ( la moitié du groupe n'a pas encore signé les bons contrats..)
c'est donc possible de diffuser gratuitement sa musique sur Jamendo, sur son site ou autres tout en etant sacem....et sans demande spécifique a chaque fois..
Ben ça c'est une nouvelle. Mais j'aimerais en savoir un peu plus.
Si je diffuse de la musique sur jamendo, ou dogmazic.net, ou boxson, c'est que je suis en licence de libre diffusion, donc pas compatible avec la SACEM.
Si tu avais un lien sur ce texte, je suis prenneur.
Oui mais cela c'est :
- pour son propre site
- à condition que ce site ne génère aucun revenu (vente ou pub)
- uniquement valable pour le stream et non le téléchargement
- avec déclaration préalable à chaque fois.
On est donc très loin de pouvoir mettre ses oeuvres sur jamendo ou autres plateformes.
J'avais pas vu les reponses..
Ben le texte je l'ai aps la sous la main (enfin le contrat).. c'est le contrat normal sauf qu'on barre ce qu'on veux pas..
et donc le mieux et de parler de Petit Homme.. On est sur jamendo ... et on est SACEM... On a concervé nos droits sur internet donc on les gere comme on veux
voilou