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Quand devient on producteur . help.

  • 12 réponses
  • 5 participants
  • 1 640 vues
  • 5 followers
Sujet de la discussion Quand devient on producteur . help.
Bonjour,
je monte un projet associatif et passe un défi jeune dans 10 jours !!
Voici le projet et les questions, en espérant que vous puissier me répondre rapidement :
1. proposer des ateliers d'initiation à la mao.
2. proposer de réaliser des démos pour les artistes, avec l'implication des artistes (dimension pédagogique).
3. Répondre à des commandes d'illustration sonores (documentaires ...), je suis le président est les membres musiciens de l'association prêteraient main forte pour ceci.
4. Enregistrer un répertoire avec ce petit collectif de musiciens membres de l'association, en vue par exemple de trouver des concerts.

Questions :
1. Cette association constituera donc un mini studio associatif. Cela ne lui confère pas le statut de producteur ?
2. Aider les artistes à faire leur maquette avec une dimension mini stage, ne fait pas de l'asso un producteur ? (j'ai lu que le producteur payait les artistes, or quand on va en studio, c'est bien l'artiste qui paie ?)
3. Le fait de réaliser des enregistrements pour commandes ne fait pas de l'asso un producteur ? Je crois que je confonds producteur et studio.
4. En tant que président je ne vais pas tout de même me payer pour enregistrer pour les commanditaires (qui évidemment réccupèreront l'enregistrement tel quel, soit pour un master, soit pour le réenregistrer eux même en studio avec d'autres artistes ... cela dépend des commandes )?
5. L'aide des membres de l'asso et ma participation peuvent être bénévoles ? La paie des commanditaires sera versée à l'asso. Les musiciens et moi même (essentiel compositeur) ne percevront que les redevances Sacem et Adami ou Spedidam, en fonction du % conclus. Est ce bien légal et logique tout ceci ?
6. Enregistrer avec le matériel de l'asso une démo pour trouver des concerts ne fait il pas de l'asso un producteur ? Certes il y a fixation sonore, mais tout les home studistes ne sont pas producteurs juridiquement et ne vont pas se payer non plus ?
7. Si cette maquette est bien, qu'on veut la dupliquer moyennant autorisation SDRM pour du dépôt vente. Est ce possible ?
8. L'asso devient elle alors producteur ? L'asso doit elle payer des séances d'enregistrement dans ce cas ( ce qui me semble assez ridicule dans la mesure ou l'asso c'est nous !) ?

Voilà, merci pour votre aide.
DOm.
2

Citation : 1. Cette association constituera donc un mini studio associatif. Cela ne lui confère pas le statut de producteur ?
2. Aider les artistes à faire leur maquette avec une dimension mini stage, ne fait pas de l'asso un producteur ? (j'ai lu que le producteur payait les artistes, or quand on va en studio, c'est bien l'artiste qui paie ?)
3. Le fait de réaliser des enregistrements pour commandes ne fait pas de l'asso un producteur ? Je crois que je confonds producteur et studio.

non, c'est une simple prestation de service. le producteur est à l'initiative de la fixation de l'oeuvre, il finance et a une relation d'employeur avec les artistes.

Citation : 4. En tant que président je ne vais pas tout de même me payer pour enregistrer pour les commanditaires (qui évidemment réccupèreront l'enregistrement tel quel, soit pour un master, soit pour le réenregistrer eux même en studio avec d'autres artistes ... cela dépend des commandes )?

https://www.associanet.com/docs/remun-dir.html

Citation : 5. L'aide des membres de l'asso et ma participation peuvent être bénévoles ? La paie des commanditaires sera versée à l'asso. Les musiciens et moi même (essentiel compositeur) ne percevront que les redevances Sacem et Adami ou Spedidam, en fonction du % conclus. Est ce bien légal et logique tout ceci ?

pas de probleme pour le bénévolat tant que ce n'est pas du salariat déguisé. en revanche pour une simple prestation d'enregistrement, tu ne toucheras pas de droits d'auteurs (à ne pas confondre avec des redevances) de la sacem, spedidam ou autre.

Citation : 6. Enregistrer avec le matériel de l'asso une démo pour trouver des concerts ne fait il pas de l'asso un producteur ? Certes il y a fixation sonore, mais tout les home studistes ne sont pas producteurs juridiquement et ne vont pas se payer non plus ?

meme réponse que 1, 2, et 3.

Citation : 7. Si cette maquette est bien, qu'on veut la dupliquer moyennant autorisation SDRM pour du dépôt vente. Est ce possible ?
8. L'asso devient elle alors producteur ? L'asso doit elle payer des séances d'enregistrement dans ce cas ( ce qui me semble assez ridicule dans la mesure ou l'asso c'est nous !) ?

c'est pas clair votre histoire. si tu presses, c'est que tu es à priori le producteur. donc de deux choses l'une: soit tu fais de la prestation de service, et c'est l'artiste qui es auto-producteur à qui revient le droit, et l'initiative de la reproduction. soit tu es producteur, mais il faut clarifier ton rôle avec les artistes.
et en effet si tu es producteur, tu dois rémunérer la fixation des enregistrements.
G-SWING Records
3
Bonjour,
MERCI beaucoup pour tes réponses, j'y vois bien plus clair maintenant :bravo:
Je voudrais juste éclaircir deux petit points,

Citation : pas de probleme pour le bénévolat tant que ce n'est pas du salariat déguisé. en revanche pour une simple prestation d'enregistrement, tu ne toucheras pas de droits d'auteurs (à ne pas confondre avec des redevances) de la sacem, spedidam ou autre.



non il ne s'agit pas de salariat déguisé. Eventuellement avec l'honoraire versé par les commanitaires l'association pourra défrayer des frais comme l'essence ou acheter du nouveau matériel ... Cependant, si avec notre enregistrement les commanditaires font un carton et se font plein de sous ... alors l'auteur compositeur et les interprètes touchent quelque chose il me semble ? (vu que c'est bien eux qui ont faitl'enregistrement ) J'ai pas trop pigé la différence entre percevoir des droits d'auteur et percevoir des redevances. Même si c'est une prestation d'enregistrement, n'y a t il pas des droits pour le compositeur et l'artiste interprète à percevoir un % sur chaque exploitation commerciale de l'oeuvre (vente, diffusion en salle ..) ?


Citation : c'est pas clair votre histoire. si tu presses, c'est que tu es à priori le producteur. donc de deux choses l'une: soit tu fais de la prestation de service, et c'est l'artiste qui es auto-producteur à qui revient le droit, et l'initiative de la reproduction. soit tu es producteur, mais il faut clarifier ton rôle avec les artistes.
et en effet si tu es producteur, tu dois rémunérer la fixation des enregistrements.



Quelques explications ... Je suis président de l'association. J'ai composé un répertoire complet qu'on jouait sur scène avant (avec les membres musiciens de l'asso aujourd'hui). L'idée, c'est que j'enregistre la maquette avec le studio de l'association et l'aide des musiciens membres, j'en édite des partitions, on travaille le tout, on prospecte des dates, puis on essaie de faire quelques CD à vendre. Autre résumé : un groupe ou artiste accompagné qui devient producteur de sa propre musique - au travers d'un association.

Dans ca cas là ... autoproduction ? production ? l'association doit elle payer les musiciens et le président pour cette fixation, ou les droits SDRM suffisent-ils ? Ce qui me perturbe c'est qu'un auto producteur = producteur.


Voilà. Désolé si je n'ai pas tout compris encore. J'ai pourtant acheté et lu attentivement "autoproduire son disque" de l'IRMA, téléphoné à l'adami etc...
mais je trouve tout ca un peu compliqué au premier abord.
En espérant que tu pourras me répondre.
Salut.
4
Pour moi c'est toujours pas clair ton histoire, donc c'est difficile de te répondre.

pour tout ce qui est prestation (enregistrement mixage mastering) pour d'autres artistes, l'asso n'est pas producteur.

rien n'empeche en revanche que l'asso soit producteur de ton groupe (attention une asso n'a pas à servir les interets de son président, mais son objet social...).

sur les royalties:
/autoproduction-business/forums/t.194875,royalties.html
G-SWING Records
5
Hello !

Je vais tenter de completer ce que dit ratafiole ...

Le producteur est celui qui met en oeuvre les moyens nécessaires à la fabrication (= donc "production" ) au sens large d'un disque.

Fabrication :

1) artistique (enregistrement, embauche d'interprêtes, élaboration de la jaquette, etc)

2) matérielle (mastering, pressage, parfois même distribution et promotion, etc).

En gros, le producteur, c'est celui qui paye et qui assure la coordination des différents stades et processus de fabrication.


Citation : mais tout les home studistes ne sont pas producteurs juridiquement et ne vont pas se payer non plus ?



Oui et non. Personnellement, il m'est arrivé d'enregistrer des titres chez moi, puis de les placer sur des disques commercialisés. De "simple home-studiste", je suis donc devenu producteur (co-producteur pour être précis) puisque j'avais mis en oeuvre des moyens financiers jusqu'au stade du mastering. :8) <-- It's me now ! (comme quoi "producteur" est un bien grand mot).


Citation : l'association doit elle payer les musiciens et le président pour cette fixation, ou les droits SDRM suffisent-ils ?



Les droits SDRM servent à rémunérer uniquement les auteurs-compositeurs. Les interprêtes, eux, sont salariés par la production et/ou perçoivent des "royalties" (intéressement sur les ventes). Le montant du salaire et la part de Royalties étant à négocier avec la production.

Dans ce cas, l'association (toi) rémunère donc le compositeur (toi). C'est effectivement une source indirecte de revenus. Mais:

1) elle est indirecte (donc bon ...)
2) presser, allez en comptant large: 500 galettes "en vue par exemple de trouver des concerts" -je cite- ne va pas faire de toi un homme riche (compter environs 100 Euros de répartition SACEM, et encore je compte large).


Donc, je pense pas qu'on vienne te chercher des noises pour si peu ! Si en plus ton asso ne sert pas qu'à ton groupe, mais assure également le développement d'autres artistes locaux, il y a bien "objet social" et non arnaque ...


Dormez en paix braves gens et "fête de la musique" !

@ +

JMZ www.mazamusic.fr

6
Salut,
Merci pour vos réponses. Je pense avoir tout compris si ce n'est l'histoire du président. L'objet de l'association est de soutenir et aider des actions artistiques notamment à dimension culturelle, sociales et technologiques. C'est large. L'association sert les artistes, il n'est pas interdit au président d'être artiste ... donc l'association ne serta pas QUE les intérêts du président, mais peut quand même servir l'artiste qu'il est.

Une dernière petite précision cependant ... quand tu as enregistré des titres qui ensuite ont été commercialisé ... imaginons un instant : tu as eu recours à un(e) pote pour un solo. Alors en temps que producteur il te faut reverser soit un salaire ou négocier un % de royalties, pour être en règle.
J'ai bien compris ??
Si j'ai bien compris, pas très pratique l'association comme cadre.

Voilà voili. Et merci encore pour les infos. Salut.
7

Citation : Aussi si j'ai bien compris, il peut être plus pratique pour un groupe qui s'auto produit de ne pas être monté en association ?



L'idéal serait surtout que le président ne soit pas membre du (ou des) groupe(s).

@ +

JMZ www.mazamusic.fr

8
Ok, je pige pour l'histoire du président. Je verrais plus tard, je suis en phase de demandes de subventions et en phase de création. Sinon, comment ca se passe pour le cas des musiciens qui font leur maquette avec un coup de main d'un pote. Si ils commercialisent : il deviennent producteurs, alors ils doivent payer ou faire un contrat royalties avec le pote ?

PS : sympa 'jmzmusic'. Bient cool. (autoprod?)
9
En théorie, une asso n'est pas là pour servir ses dirigeants mais son objet social, sans quoi celà s'apparente à une prise illégale d'interet.
reste que s'il n'y a pas personne pour te le reprocher, tu prends peu de risques, en particulier pour des petites productions.

mais en général les artistes qui veulent créer une asso pour servir leurs projets désignent un president et un bureau bidon, histoire de pouvoir aussi se salarier.

Citation : Sinon, comment ca se passe pour le cas des musiciens qui font leur maquette avec un coup de main d'un pote. Si ils commercialisent : il deviennent producteurs, alors ils doivent payer ou faire un contrat royalties avec le pote ?

en théorie, oui, quoi que ça dépend pour quelle prestation, on peut lui allouer une fraction des droits d'auteurs (la part d'arangeur par exemple), ou des royalties s'il y a une distribution sérieuse.
mais encore une fois, pour un tout petit pressage, pas besoin de se lancer dans un juridique complexe, un arrangement amiable fera l'affaire (sauf légalisme forcené).

edit: crosspost avec jmz
G-SWING Records
10

Hors sujet : @ Ratafiole (et HS):

Ah ! J'avais pas vu qu'en fait si, t'as un MySpace dans ta signature (rapport à mon mail de: à l'instant). J'ai RDV chez l'ophtalmo le 24 Juillet, il est temps !

Alors il est trop drôle lui ! Tu fais des remixes top tendance que tu joues dans les boites les plus branchées de Paris, à en faire pâlir StGermain et tu viens me faire des compliments sur mes petits morceaux crassouilleux ! Quelle humilité ... Alors je te retourne donc le compliment ! Euh, sinon, ça fait quoi de jouer au Japon ???




Petit ajout à Ratafiole sur les Royalties et tout et tout. Si ces sommes ne dépassent pas un certain montant et qu'elles ne consituent pas l'essentiel de ton activité (c'est à dire que tu as un vrai travail au fond de la mine et que tu te fais un peu de ronds le samedi après-midi avec la zic). Tu peux très bien les passer sur ta déclaration d'impôts en tant que BNC (Bénéfices Non-Commerciaux).

C'est en tous cas valable pour toucher des droits d'auteur (ça peut même être ton activité principale dans ce cas). Pour ce qui est des prestations d'artiste-interprête, ça reste à vérifier.

Si tu es vraiment un "légaliste forcené" comme le dit Ratafiole, peut-être que ça vaut le coup d'aller voir un conseiller juridique ou faute de mieux, appeler ton centre des impôts pour savoir de quelle manière percevoir ces revenus ou faire circuler de l'argent, en précisant que pour l'instant (en tout cas c'est ce que je comprends) ce n'est qu'une activité "d'appoint" ...

Tu pourras toujours corriger le tire si (ce que je te souhaite) le cas échéant tes revenus dépassaient tes espérances.

@ +

JMZ www.mazamusic.fr