Mettre une reprise sur un album, quid des droits?
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Sp|ne
1821
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
Sujet de la discussion Posté le 04/10/2007 à 09:26:52Mettre une reprise sur un album, quid des droits?
Nous allons enregistrer un album d'ici peu sur lequel figurera une reprise. Vraissemblablement "Maniac" de M. Sembello.
Ce sera un album autoproduit, sans doute pas distribué.
Comment se fixe le montant des droits à reverser? A qui s'adresser? (en Belgique).
Merci.
Ce sera un album autoproduit, sans doute pas distribué.
Comment se fixe le montant des droits à reverser? A qui s'adresser? (en Belgique).
Merci.
Hen Lars
999
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 20 ans
2 Posté le 04/10/2007 à 09:46:17
Salut,
Tu dois pour cela avoir l'authorisation de l'auteur et le compositeur, tu peux pour cela passer par son éditeur en Belgique.
La Sabam doit pouvoir te donner le nom de celui-ci et probablement son contact.
Les cas comme le tien auquel j'ai assisté se sont chaque fois passé comme ceci: l'éditeur refuse net, car groupe pas connu, les groupes n'ont pas abandonné et ont contacté le groupe en direct (pas tjs facile), le groupe ayant aimé la reprise a donné son accord, accord transmis à la Sabam pour avoir l'authorisation de pressage.
Pour les droits, c'est réparti en fonction du timing de l'album: si ta reprise d'Adamo fait 15 minutes sur 30 minutes d'album: tu verses 50% des droits d'auteur et de compositeur à Adamo.
Tu dois pour cela avoir l'authorisation de l'auteur et le compositeur, tu peux pour cela passer par son éditeur en Belgique.
La Sabam doit pouvoir te donner le nom de celui-ci et probablement son contact.
Les cas comme le tien auquel j'ai assisté se sont chaque fois passé comme ceci: l'éditeur refuse net, car groupe pas connu, les groupes n'ont pas abandonné et ont contacté le groupe en direct (pas tjs facile), le groupe ayant aimé la reprise a donné son accord, accord transmis à la Sabam pour avoir l'authorisation de pressage.
Pour les droits, c'est réparti en fonction du timing de l'album: si ta reprise d'Adamo fait 15 minutes sur 30 minutes d'album: tu verses 50% des droits d'auteur et de compositeur à Adamo.
Sp|ne
1821
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
3 Posté le 04/10/2007 à 10:04:49
Ok merci. Mais comment se fixe le montant à reverser? 50% de 10 euros ou 50% de 100.000 euros c pas pareil
Hen Lars
999
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 20 ans
4 Posté le 04/10/2007 à 10:08:42
Les droits qui te seront reversés par la Sabam en fonction de l'utilisation de ton titre.
Ceci dit, c'est vrai que le groupe peut aussi te demander une somme pour l'utilisation de son titre. Il te vend l'autorisation en somme.
Ceci dit, c'est vrai que le groupe peut aussi te demander une somme pour l'utilisation de son titre. Il te vend l'autorisation en somme.
Sp|ne
1821
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
5 Posté le 04/10/2007 à 10:24:52
Ok. Donc a priori si on ne retouche rien de la Sabam on ne paie rien (si les ayants droit donnent leur autorisation sans contrepartie).
Merci pour l'info
Merci pour l'info
Hen Lars
999
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 20 ans
6 Posté le 04/10/2007 à 10:35:30
Voilà.
Plus qu'à...
Bonne chance
Plus qu'à...
Bonne chance
Anonyme
521410
7 Posté le 05/10/2007 à 09:13:11
Personnellement j'ai pas du tout les mêmes infos que Hen Lars ! je crois qu'il y a confusion avec l'utilisation d'un sample
sur le site Saceml il y a ça par ex :
de plus il n'y a rien à reverser : c'est la Sacem ou Sabam qui reversera directement 100% des droits puisque c'est une reprise, et non 50%
enfin je suis pas avocat, je peux me tromper hein....
sur le site Saceml il y a ça par ex :
Citation : Si il n'y a aucune modif harmonique et textuelle de l'oeuvre, il n'y a pas d'autorisation à demander à la SACEM et même aux ayants-droit
de plus il n'y a rien à reverser : c'est la Sacem ou Sabam qui reversera directement 100% des droits puisque c'est une reprise, et non 50%
enfin je suis pas avocat, je peux me tromper hein....
Anonyme
521410
8 Posté le 05/10/2007 à 09:17:50
Tiens en passant j'ai trouvé un exemple : Cabrel n'a pas pu empêcher la reprise de "Je l'aime à mourir" par.... Alliage !!
Hen Lars
999
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 20 ans
9 Posté le 05/10/2007 à 09:59:10
Oups
C'est vrai. Si il n'y a pas de nouvel arrangement, pas besoin d'autorisation.
Les cas que j'ai connus, c'était avec de nouveaux arrangements, d'où ma confusion.
Quand je parlais de 50% c'était pour l'exemple ou la reprise prend 50% de l'album.
Et évidement que c'est la SABAM qui reverse.
C'est vrai. Si il n'y a pas de nouvel arrangement, pas besoin d'autorisation.
Les cas que j'ai connus, c'était avec de nouveaux arrangements, d'où ma confusion.
Quand je parlais de 50% c'était pour l'exemple ou la reprise prend 50% de l'album.
Et évidement que c'est la SABAM qui reverse.
Sp|ne
1821
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
10 Posté le 05/10/2007 à 13:10:03
Biiin c'est sur qu'on va faire de nouveaux arrangements... Si c'est pour tout reprendre tel quel il n'y a pas d'intérêt. La structure restera plus ou moins la même.
Enfin bon on va l'enregistrer, la mettre sur le CD et puis on verra bien. On reversera ce qu'il faut reverser.
Enfin bon on va l'enregistrer, la mettre sur le CD et puis on verra bien. On reversera ce qu'il faut reverser.
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