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Mettre une reprise sur un album, quid des droits?

  • 22 réponses
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Sujet de la discussion Mettre une reprise sur un album, quid des droits?
Nous allons enregistrer un album d'ici peu sur lequel figurera une reprise. Vraissemblablement "Maniac" de M. Sembello.
Ce sera un album autoproduit, sans doute pas distribué.
Comment se fixe le montant des droits à reverser? A qui s'adresser? (en Belgique).

Merci.
2
Salut,

Tu dois pour cela avoir l'authorisation de l'auteur et le compositeur, tu peux pour cela passer par son éditeur en Belgique.
La Sabam doit pouvoir te donner le nom de celui-ci et probablement son contact.
Les cas comme le tien auquel j'ai assisté se sont chaque fois passé comme ceci: l'éditeur refuse net, car groupe pas connu, les groupes n'ont pas abandonné et ont contacté le groupe en direct (pas tjs facile), le groupe ayant aimé la reprise a donné son accord, accord transmis à la Sabam pour avoir l'authorisation de pressage.
Pour les droits, c'est réparti en fonction du timing de l'album: si ta reprise d'Adamo fait 15 minutes sur 30 minutes d'album: tu verses 50% des droits d'auteur et de compositeur à Adamo.
3
Ok merci. Mais comment se fixe le montant à reverser? 50% de 10 euros ou 50% de 100.000 euros c pas pareil :mdr:
4
Les droits qui te seront reversés par la Sabam en fonction de l'utilisation de ton titre.
Ceci dit, c'est vrai que le groupe peut aussi te demander une somme pour l'utilisation de son titre. Il te vend l'autorisation en somme.
5
Ok. Donc a priori si on ne retouche rien de la Sabam on ne paie rien (si les ayants droit donnent leur autorisation sans contrepartie).
Merci pour l'info :bravo:
6
Voilà.

Plus qu'à...

Bonne chance
7
Personnellement j'ai pas du tout les mêmes infos que Hen Lars ! je crois qu'il y a confusion avec l'utilisation d'un sample

sur le site Saceml il y a ça par ex :

Citation : Si il n'y a aucune modif harmonique et textuelle de l'oeuvre, il n'y a pas d'autorisation à demander à la SACEM et même aux ayants-droit



de plus il n'y a rien à reverser : c'est la Sacem ou Sabam qui reversera directement 100% des droits puisque c'est une reprise, et non 50%

enfin je suis pas avocat, je peux me tromper hein.... :oops:
8
Tiens en passant j'ai trouvé un exemple : Cabrel n'a pas pu empêcher la reprise de "Je l'aime à mourir" par.... Alliage !!

:ptdr:
9
Oups :oops:

C'est vrai. Si il n'y a pas de nouvel arrangement, pas besoin d'autorisation.
Les cas que j'ai connus, c'était avec de nouveaux arrangements, d'où ma confusion.

Quand je parlais de 50% c'était pour l'exemple ou la reprise prend 50% de l'album.
Et évidement que c'est la SABAM qui reverse.
10
Biiin c'est sur qu'on va faire de nouveaux arrangements... Si c'est pour tout reprendre tel quel il n'y a pas d'intérêt. La structure restera plus ou moins la même.
Enfin bon on va l'enregistrer, la mettre sur le CD et puis on verra bien. On reversera ce qu'il faut reverser.
11

Citation : Ce sera un album autoproduit, sans doute pas distribué.



si ce nest pas distribué, je vois pas pourquoi tu te poses des questions.
12
Il ne sera pas distribué par un distributeur mais il sera vendu. La SABAM est prompte à vous écrire pour réclamer des sous dès qu'elle a vent d'un concert ne fut-ce que dans un café pouilleux. On a du payer pour jouer nos propres morceaux. Je suppose qu'en France c'est pareil.
Donc je préfère me renseigner avant de faire presser des galettes.
13
Et si il y avait jamais passage radio...
14
Là ou ça va coincer (si c'est comme en France) c'est déjà au pressage du CD, si tu passes par une société de pressage, il vont te demander le bordereau SDRM et si tu indiques une reprise, il vont attendre l'autorisation de l'éditeur pour mettre en oeuvre la fabrication.......
Pour une auto-prod ne rien dire semble le mieux.....pas le plus légal mais le plus simple.
15

Oh!

 

déterrage...

J'ai quasi fini mon album (autoprod aussi). J'aimerais y mettre une reprise des Beatles (I am the Walrus).

J'ai déjà eu dire que le droit était pas évident à avoir sachant que c'est Yoko Ono qui déciderait...

A qui demander en France, quel éditeur?

Comment s'y prendre?

 

Merci!

Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

16

Finalement on a fait la reprise sans rien demander mais en payant les droits.... et jusqu'à présent on est pas en prison ;)

17

Alors vous avez payés les droits à qui ?

18

A la SABAM.  On a rentré le formulaire de demande de reproduction sur support sonore, payé les droits et pressé 500 plaques.  Voili.

19

Ok, mais reprendre les Beatles, c'est autre chose non question droits...

une vraie machine à fric les Fab 4!

Alors, comment faire?

Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

20

Si tu es memebre de la Sabam ou de la Sacem, appelle-les, ils ne sont pas là QUE pour prendre du fric, ils donnent parfois de bons conseils ;)

21

Sur ta demande sdrm pour I Am The Walrus tu renseignes (exactement) LENNON JOHN WINSTON  et MCCARTNEY PAUL JAMES tous deux CA (compositeur/auteur) code ISWC: T-010.433.864-8 tel que c'est renseigné sur la base de donnée ISWC http://iswcnet.cisac.org/iswcnet/publicLogin.do

Si tu ne prétends pas à des droits d'arrangement et que tu respectes la compo, ça devrait pouvoir passer

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


22

Ok, je  vais me le faner...

Tempo, un poil plus rapide. Arrangements, les mêmes, mais en plus rock n roll!

Je vous ferai écouter si j'ai le droit!

 

Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

[ Dernière édition du message le 23/12/2010 à 19:20:26 ]

23

Salut,

 

En ce qui me concerne, j'ai enregistré une reprise d'un titre très connu pour un label. Les arrangements n'ont plus rien , mais alors rien à voir avec l'original. On m'avait juste demandé de respecter la structure général du morceau pour une histoire de droits d'édition. J'imagine donc que si la structure n'est pas chamboulée, il n'y a aucun problème. Par contre, comme disait quelqu'un plus haut, tu n'auras pas de droits d'arrangements dessus. Pour ça il faudrait avoir l'accord des auteurs/compositeurs/éditeurs originaux et faire une nouvelle déclaration à la SACEM. Mais alors là, déjà que c'est difficile d'avoir des points d'arrangements quand ce n'est pas une reprise...  icon_confused.gif

Par contre tu pourras prétendre à des droits de l'ADAMI si le titre est diffusé.

 

Bon courage en tout cas !