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Sacem droits d'auteurs rétroactifs ?

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alexkurt14

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 17 ans

Sujet de la discussion Posté le 03/11/2007 à 17:14:53

Hello tout le monde !!!

Voilà ma question , j'ai eu quelques diffusions dans des lieux publics ( des gros ) et 1 ou 2 à la télévision. Honte à moi car je n'ai pas eu le temps d'officialiser mon inscription sacem ( tellement de paperasses ) mais cette fois c'est bon... c'est en passe d'etre officialisé..
Est-ce que je vais pouvoir récuperer mes droits d'auteurs sur ces précédentes diffusions ? ou c'est mort de chez mort ?

Merci !

Anonyme

2131

2 Posté le 04/11/2007 à 02:36:56

Tu peux toujours leur poser la question, mais la logique me fait dire :

- avant ton inscription, ils n'avaient pas mandat pour collecter les droits d'une oeuvre non connue d'eux (et d'un "non auteur" à leurs yeux) ;
- n'ayant pas ce mandat, ils n'ont pas pu collecter de droits ;
- ne les ayant pas collectés, comment pourraient-ils te les reverser ?

robi

932

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 22 ans

3 Posté le 06/11/2007 à 12:43:30

Bonjour,
J4vais posé cette question à la Sacem, voici ce qu'il m'ont répondu :

Bonjour

Citation : Les droits qui arriveront pour vous seront mis en réserve dans l'attente de votre éventuelle admission lorsque vous remplirez les conditions d'admission à notre société.

ENfin, c'est dans le cas où il y aurait quand même eu une déclaration de ton nom en temps voulu, et qu'ils ne t'auraient pas encore trouvé dans leurs fiches.

Lavender

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 17 ans

4 Posté le 14/11/2007 à 16:09:16

C'est rétroactif sur un peu plus d'un an, 1 an et demi je crois.

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