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Anonyme

Sujet de la discussion Posté le 29/11/2007 à 16:29:11

Bonjour à tous,

Je recherche sur le net une grille tarifaire officielle concernant la rémunération d'un compositeur.

J'ai déjà épluché les publications des tarifs en vigueur de plusieurs syndicats, les fiches de l'IRMA, ... Mais je ne trouve rien ! Tous ces articles et publications concernent surtout les interprètes de variété, les musiciens de studio ou de scène...

Il doit bien exister une tarification "à la minute de musique composée" ? Ou bien dois je appliquer un tarif basé sur le smic horaire ?

Merci d'avance à tous pour votre aide ! :bravo:

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Laurent Juillet

5783

Je poste, donc je suis

Membre depuis 22 ans

26 Posté le 19/01/2008 à 00:51:18

C'est la raison pour laquelle il faut toujours séparer la composition en tant que telle et la production.

Laurent Juillet - Livre des têtes... - Soundcloud

Jmz

343

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 20 ans

27 Posté le 19/01/2008 à 09:48:23

Citation : Ensuite il faut facturer la production, là c'est du salaire pour la programmation, le jeu des interprètes, la prise de sons, le mixage, la supervision, etc... Facturer tout cela en droits d'auteurs (Agessa) est illégal.

Mouais, mouais, c'est vrai pour certains types de commandes qui engendrent un certain type de "production".

Maintenant, que fais-tu de:

- La musique électronique où l'Auteur est également le producteur (puisque la compo est le son et le son est la compo).
- La musique "acousmatique" (pour les mêmes raisons).
- Le sound design (encore pour les mêmes raisons).

J'ai souvent réfléchi à la question, parce que je suis 3 fois sur 4 dans cette situation et je trouve que le système n'est pas très clair là dessus, je crois surtout qu'il est légèrement obsolète et mal préparé à ces nouvelles façons de créer de la musique (et pourtant la musique acousmatique ou concrête n'est pas si nouvelle que ça :mdr:

JMZ www.mazamusic.fr

Laurent Juillet

5783

Je poste, donc je suis

Membre depuis 22 ans

28 Posté le 19/01/2008 à 15:13:58

Même si tu crées à partir des machines, il y a toujours un moment de production pure, ne serait-ce que le mix. Ensuite le sound design n'est pas considéré comme musique à partir du moment où il n'est pas assujetti au droit d'auteur. Ensuite on pourrait aller plus loin en parlant de l'amortissement des machines, de la nature fiscale du droit d'auteur par rapport au salaire et à la facturation. Je suis d'accord avec toi, ce n'est pas simple, surtout pour les musiciens en général pas très férus de ce genre de choses, ce que je comprends très bien.

Laurent Juillet - Livre des têtes... - Soundcloud

Fyah

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 21 ans

29 Posté le 20/01/2008 à 19:44:44

Wow c'est pas évident tout ça... en tout cas merci à tous de vos précisions!
j'aurai aussi quelques questions à soumettre

Merci d'avance d'y porter attention.

Si j'ai des compositions (enregistrée à la sacem) que je pense appropriées à l'univers fantasy par exemple, suffit-il que j'aille les proposer ( et y réclamer mes 500/100euros) à des boites d'animations / jeux vidéos pour être légalement rémunéré comme compositeur ?

et (plus compliqué..) qu'en est-il pour un artiste (auteur interprète) prêt à signer un contrat avec une maison de disque qui me choisirait comme compositeur de son album, suis-je alors engagé par contrat aussi, est-ce l'artiste qui s'occupe directement de me payer mon travail ? :???:

Jmz

343

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 20 ans

30 Posté le 20/01/2008 à 20:21:03

Citation : Ensuite le sound design n'est pas considéré comme musique à partir du moment où il n'est pas assujetti au droit d'auteur.

Parles-en aux compositeurs (et j'insiste sur le terme compositeurs ) de certains logos sonores (genre le récent tag BMW, deux sons percussifs consécutifs). Quand je parle de sound design, je ne parle pas des ingénieurs de chez Renault (pour rester dans le domaine automobile) qui travaillent à "isoler" phoniquement un habitacle ou faire "sonner" un claquement de portière de manière plus "cossue".

Citation : il y a toujours un moment de production pure, ne serait-ce que le mix.

Là encore, tu occultes les musiques électroniques où le mix est partie intégrante de l'oeuvre.

Citation : et (plus compliqué..) qu'en est-il pour un artiste (auteur interprète) prêt à signer un contrat avec une maison de disque qui me choisirait comme compositeur de son album, suis-je alors engagé par contrat aussi, est-ce l'artiste qui s'occupe directement de me payer mon travail ?

Dans ces cas là, comme il a été dit plus haut, les compositeurs visent généralement les retombées faites sur l'exploitation (diffusions, ventes de disques) future du disque. Dans certains cas, l'auteur -ou l'éditeur de ce dernier- peut demander au producteur (dans la plupart des cas, la maison de disques ou le label) un droit (une sorte d'autorisation payante).

JMZ www.mazamusic.fr

Anonyme

31 Posté le 20/02/2008 à 00:20:49

Bonjour à tous,

j'interviens peu et je suis arrivé sur ce topic en faisant des recherches sur Google justement dans le cadre du topic que j'ai initié sur Compositeur.org (https://www.compositeur.org/forums/viewtopic.php?t=1586)...

J'ai vu les remarques de notre cher Laurent Juillet. je n'ai rien à ajouter.

Cela dit je ne vois pas pourquoi il ne serait pas possible au final de ne pas rémunérer la production et de ne rémunérer que la musique... Et donc de gonfler la partie droit d'auteur pour compenser la perte liée à la production afin d'éviter de se déclarer via le POi. Quelque part il y a un vrai flou ici que l'administration fiscale contrôlera difficilement. Car comment peut caractériser l'intention délictuelle ici? j'avoue que je suis un peu perplexe. Mieux vaut néanmoins éviter ce flou si possible.

Par ailleurs si j'interviens c'est pour réagir sur une remarque d'un intervenant qui laisse entendre que le droit d'auteur n'est pas assimilable en traitements et salaires. Lorsqu'on est travailleur indépendant déclaré, ce sont des BNC imposables comme traitement et salaires (bizarre je sais). Quand on est compositeur non déclaré comme travailleur indépendant mais émettant des notes de droits d'auteur, on reçoit des traitements et salaires soumis à des cotisations sociales (précompte AGESSA, CSG, CRDS) prélevés à la source et déclarés et reversées par le cessionnaire/commanditaire (ce qui permet de légaliser la situation)... et imposés comme tels dans la déclaration et revenus. Et bien entendu si on est engagé par une prod on reçoit un salaire...

En revanche, le mix ou la prod n'est pas un droit d'auteur et peut être assimilé aussi bien comme une BNC, une BIC (quand il y livraison d'un bien avec) que comme un traitement ou salaire.

bruno4435

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 10 ans

32 Posté le 17/11/2015 à 13:43:12

Bonjour,
après 30 années en pro, il faut négocier avec la production et surtout ne comptez pas sur la Sacem pour recevoir un centime d'euro.
J'ai des films qui tournent sur l'Europe entière peut être plus??? mais avec la "Nébuleuse" Sacem vous verrez sur vos relevé de5 janvier/5 Avril/ 5 Juillet et 5 octobre qu'il a peu de "sousous" ...des broutilles, mais surtout vous ne saurez jamais combien vous avez fait rentrer à la boutique Sacem / Sdrm.
Surtout ne commandez rien vous serez toujours déçu !
Un exemple parmis tant d'autressss: j'ai une réclamation datant de 1992 toujours pas règlées en 2015 et je parle de plus de 610 000 ventes !
Un panier à crabes !!!

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