Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 66 66
Articles 38 38
Médias 477 477
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 089 5,1k

Sujet Quels seraient les statuts et contrats de vente nécéssaires pour vendre la musique d'illustration ?

  • 5 réponses
  • 3 participants
  • 418 vues
  • 3 followers
Sujet de la discussion Quels seraient les statuts et contrats de vente nécéssaires pour vendre la musique d'illustration ?
Malgré l'achat de livres très bien faits sur la question,
aux éditions de l'IRma, J'ai encore du mal a assimiler la complexité du droit audiovisuel...

Très concrètement, je souhaite auto-produire, éditer et presser à peu d'exemplaires, des compilations de musique d'habillage,
afin de les présenter dans un catalogue (sur un site web notamment) et surtout les vendre aux acteurs du marché de l'audiovisuel: télé, radio, sites web, studios de son à l'image, studio d'animation, jeux vidéo.
Je sais bien que le marché est complètement saturé par les boites comme koka média et autres mastodontes, mais je penses que ça vaut largement le cout d'essayer.
Bref ma question concerne le cadre légal dans lequel on vend une compilation de musique et on est rémunéré immédiatement, sans passer par le réseau de redistribution de la sacem. Etant musicien et producteur, et ne voyant toujours pas, après expérience, l'avantage de passer par un éditeur, j'aimerai savoir comment ça fonctionne...

Est ce possible de créer une micro entreprise et facturer, rédiger des contrats de vente, sans être éditeur ou compositeur inscrit à la sacem ?

Merci a ceux qui voudront bien me donner ces précieuses informations
RockPunkFunkMetalHouseJazzHiphopIndusClassiqueBluesAfroProG
2

Citation : Est ce possible de créer une micro entreprise et facturer, rédiger des contrats de vente, sans être éditeur ou compositeur inscrit à la sacem ?

oui. meme si ça peut valoir le coup d'etre à la sacem, tous les contrats ne sont pas des buyout (des cessions de droits définitives), tu peux également percevoir des droits d'auteur selon les contrats et les utilisations.
G-SWING Records
3
Merci, si je comprend bien
Je peux avoir un compte de compositeur à la Sacem et faire de la vente au coup par coup.
J'ai un dossier de compositeur en cours de création à la sacem, mais il reste en stand by tant qu'aucune des oeuvres que j'ai cédé n'as été exploitée. Merci pour ta réponse.
RockPunkFunkMetalHouseJazzHiphopIndusClassiqueBluesAfroProG
4
En théorie non, mais en pratique oui.
il y a une exception quand la déclaration, la perception ou la quantification des droits serait impossible, quelque chose dans ce genre-là, sinon toutes les oeuvres d'un sociétaire sacem doivent etre déclarées à la sacem.
l'avantage de l'inscription est que tu peux également faire des notes d'auteur Agessa.
G-SWING Records
5

Citation : l'avantage de l'inscription (a la sacem)est que tu peux également faire des notes d'auteur Agessa


:?: a prioris inscrit ou pas les notes d'auteur Agessa sont envisageable je pense moi
6
Oui exact
G-SWING Records