Sujet de la discussionPosté le 06/02/2008 à 12:45:14Droits d'auteur
Bon, je viens de rechercher sur les forums mais je n'ai pas trouvé de réponse exacteme comme je le voulais.
Pour avoir des droits d'auteur sur une chanson, faut-il absolument s'inscrire auprès d'un institut tel que la SACEM ou est-ce qu'on a les droits d'auteur comme ça sans rien faire à partir du moment où on a composé nous même et qu'on a la partoch ?
poncho dela mort
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Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 17 ans
2Posté le 06/02/2008 à 12:52:47
Tu dois etre inscris a la SACEM je pense;
j'en suis pas sur du tout, mais je pense que tu dois payer quelquechose genre 500euros ( mais c'est l'inscription a vie), et enregistrer tes compos chez eux...
encore une fois j'en suis pas sur, c'est de vagues souvenirs de conversation;
faudrait que quelqu'un de plus cale se pointe
Il y a les licences "creative commons" aussi comme alternative
Citation : Simples à utiliser et intégrées dans les standards du web, ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires de droits d'autoriser le public à effectuer certaines utilisations, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les oeuvres dérivées ou le degré de liberté (au sens du logiciel libre).
Ces contrats d'accès ouvert peuvent être utilisés pour tout type de création : texte, film, photo, musique, site web...
Oui il faut être inscrit à la SACEM et que le morceau sur lequel tu es crédité y soit déposé si tu veux toucher des droits d'auteur. L'inscription coûte un peu plus de 100 euros, elle est effectivement à vie, mais elle n'est pas automatique. Il faut justifier d'une exploitation des titres en question ou d'un certain nombre de passages radio ou d'un d'un certain nombre de concerts ou ces titres ont été joué...
Si tu parcours le site de la sacem, je pense que tu trouveras toutes les réponses que tu cherches.