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drumjh

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 17 ans

Sujet de la discussion Posté le 09/10/2008 à 22:55:35

Bonjour,

je fais parti d'un groupe ou nous sommes 5 .( 10% auteur et 10% compositeur pour chacun)
nous desirons adherer a la sacem comme auteur compositeur
nous avons deja sorti un cd.

Peut on envoyer dans une seule enveloppe un CD + 5 bulletin d'adhesion+10 bulletin de déclaration des oeuvres (car10 compos)

ou doit on chacun envoyer: un CD+1 bulletind'adhesion+10 bulletin de déclaration

séparement ca fait 50 bulletin de declaration d'oeuvres!!! lol

En clair comment avait vous fait?

merci

Bertrant

1038

AFicionado·a

Membre depuis 23 ans

2 Posté le 11/10/2008 à 00:11:01

Une déclaration suffit, si tu précises bien les ayants droits.
Là, tu tombes pas juste avec tes calculs : pour la sacem, c'est 50/50 auteur(s)/compositeur(s) (en tout cas, pour les exécutions publiques, c'est différent pour les droits de reproduction mécanique).
Essayez quand même de caler au mieux à la vérité. M'étonnerais que vous ayez écrits tout vos textes à 5 !
Evidemment, je comprend la démarche de ne vouloir léser personne, cependant, ca vaut le coup de se poser la question à tête reposée de la répartition des droits. C'est le genre de sujet qui peut à terme fâcher...

Mais si, mais si, on va y arriver...

drumjh

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 17 ans

3 Posté le 11/10/2008 à 10:40:09

Ok merci

sinon pour territoire cédé faut mettre quoi?

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