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Bandname Protection, qu'est ce que ca vaut ?

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Max Vic7or

105

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 21 ans

Sujet de la discussion Posté le 05/08/2008 à 13:47:38

Salut à tous !

J'ai lu les forums sur la deposition d'un nom de groupe, c'est quand meme ahurissant de devoir sortir de l'argent pour proteger son idée, enfin bref, c'est le systeme, mais de la a sortir entre 60 et 200 euros, ca fait un peu mal au ventre.
Pour l'instant j'hésite entre la methode du recommandé ou passer par le site "musicien dans ta ville" en souscrivant une adhesion qui me donnerait le droit de proteger mon nom de groupe (K.O. ProjecT).
Un groupe anglais utilise le meme nom que nous, mais il existent après nous.

Je n'ai pas vu mentionné "www.bandnameprotection.org" comme moyen de se proteger, donc j'aimerais savoir ce que ca vaut.

Pour pouvoir s'inscrire sur BandnameProtection.org, il faut souscrire a l'affiliation comme membre officielle sur "musicien dans ta ville", qui coute 15 euros et qui dure 1 an. Est on toujours protégé au bout d'un an ou faut il payer 15 euros par an ??

Sans etre declaré, ai je le droit d'exiger que les gens qui utilisent mon nom de groupe changent de pseudonyme ?

Merci de m'eclairer

Musicalement,
Max / K.O. ProjecT

"Taper très vite à la machine à écrire n'a jamais fait un bon écrivain !" - Guthrie Govan

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Reuh

735

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 19 ans

11 Posté le 06/08/2008 à 09:17:15

Citation : Sinon, il suffit d'une preuve d'antériorité, quelle qu'elle soit, pour que tu puisses continuer à utiliser ton nom.

Il me semble que le film "Fight club" qui risque de gagner... :mdr:

New track Analog rytm mk2 & Akai Force & microfreak

New track avec Akai Force !
New track avec l'Arturia Microfreak !

Will Zégal

77263

Will Zégal

Membre depuis 23 ans

12 Posté le 06/08/2008 à 09:46:06

Quelqu'un peut me traduire cette phrase en français ? :mrg:

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Reuh

735

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 19 ans

13 Posté le 06/08/2008 à 09:55:08

"c'est..."
Petit oubli matinal... :bravo:

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Max Vic7or

105

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 21 ans

14 Posté le 06/08/2008 à 13:25:05

Non non on ne m'a pas demandé de changer de nom, et ma musique ne se vend pas encore.
J'espere juste que notre homonyme n'aura pas la joyeuse idée de déposer NOTRE nom de groupe alors qu'il se sont formés après nous, et qu'on vienne par la suite me demander de changer de nom.

"Taper très vite à la machine à écrire n'a jamais fait un bon écrivain !" - Guthrie Govan

Will Zégal

77263

Will Zégal

Membre depuis 23 ans

15 Posté le 06/08/2008 à 16:51:24

Même s'ils déposaient le nom, à partir du moment ioù tu as une preuve d'antériorité, personne ne peut t'obliger à changer de nom.
Si t'es très très inquiet d'une future exploitation commerciale,
- soit tu déposes toi même le nom (mais si tu veux un dépôt assez large, ça coûte)
- soit tu surveilles régulièrement les marques déposées. Quand il y a un dépôt, il existe une durée pendant laquelle le dépôt est en stand-by le temps que l'organisme dépositaire vérifie la validité. Si tu te manifestes en prouvant ton antériorité, il est probable que le dépôt leur sera refusé.

Petit rappel : un dépôt ne sert qu'à empêcher quelqu'un d'autre d'exploiter une même marque généralement dans la même catégorie. Mais l'antériorité prévaut.
Si quelqu'un dépose avant vous le nom de votre groupe, vous ne pourrez pas vous même le déposer (un fois le délais de carrence passé). Mais si vous avez une preuve que vous utilisiez ce nom avant l'autre, il ne peut vous obliger à en changer.

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