Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 72 72
Articles 37 37
Médias 482 482
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 102 5,1k

Comment vendre un morceau à mon entreprise pour musique d'accueil ?

  • 17 réponses
  • 8 participants
  • 1 360 vues
  • 11 followers
Sujet de la discussion Comment vendre un morceau à mon entreprise pour musique d'accueil ?
Je vous explique le plan, j'ai l'occasion de vendre un de mes titres (enfin, une minute en boucle) à une boite pour laquelle je bosse, en fait, ils veulent changer la zik de leur page d'accueil.
j'ai fait écouter quelques tracks au boss et ça lui a plu, il est d'accord pour me payer pour ça, seulement je ne sais pas comment ni combien me faire rémunerer, quel genre de contat établir pour garder les droits de la zik en question etc...
quelqu'un peut m'aider?
merci.
http://rastofforo1er.free.fr/ la culture m'a tuer ... mozart faux coeur !
Afficher le sujet de la discussion
11

Citation : Salut

de toute facon il est salarié de la boite en question. Une sorte de prime est negociable ?
et pour la paternité une enveloppe soleau suffit a mon avis.



T'as raison, c'est clair que s'il est salarié de la boite et que surtout il ne projette pas, dans un avenir proche, proposer ce type de services à d'autres, il n'y a aucun intérêt à s'immatriculer sous un statut ou un autre juste pour émettre une seule facture ou cession de droits.

Reste éventuellement à voir avec la comptabilité de la boîte pour une solution financière, mais attention à ne pas émettre de facture sans numéro SIRET, sinon en cas de contrôle URSSAF, çà risque de te faire mal ainsi qu'à ton boss.

Peut être une autre solution serait de passer par une boite de portage salarial, mais tu ne récupéreras que 50% du montant de la prestation réalisée, à voir aussi si cette option est réalisable par rapport à ton contrat de travail actuel.
12
Une solution : une note de droits d'auteur, tu fixes ton prix, les modalités de cession des droits (par exemple si c'est pour une utilisation exclusive, pour combien de temps, etc..), y'a presque pas de charges, et pas besoin d'être immatriculé quelque part. Le plus simple (enfin je pense...) c'est de céder tous les droits, comme ça pas besoin de SACEM.
Du moins c'est comme ça que je fais, pas beaucoup de paperasse, pas besoin d'être affilié à quoi que ce soit, simple.
13

Citation : Une solution : une note de droits d'auteur, tu fixes ton prix, les modalités de cession des droits (par exemple si c'est pour une utilisation exclusive, pour combien de temps, etc..), y'a presque pas de charges, et pas besoin d'être immatriculé quelque part. Le plus simple (enfin je pense...) c'est de céder tous les droits, comme ça pas besoin de SACEM.
Du moins c'est comme ça que je fais, pas beaucoup de paperasse, pas besoin d'être affilié à quoi que ce soit, simple.



Jean Robert, tu as validé le fait auprès des impôts et des organismes sociaux (agessa, urssaf ou mda)que tu n'ais pas besoin d'être immatriculé pour émettre des cessions de droits ? Si oui peux-tu nous filer les références des textes règlementaires qui le confirment ?

Y a beaucoup de légendes en ce qui concernent la possibilité de facturer sans statuts.
14
Les ref des textes ?? désolé je ne suis pas légaliste et je suis aux fraises là dessus, je fait au plus simple et je me pose pas beaucoup de questions. Je ne sais pas ce que tu appelles "validé", je suis ni travailleur indépendant ni à la mda, je cotise pour l'agessa la CSG et le RDS, je sais que les notes de droits d'auteurs sont imposables à partir d'un plafond genre 12000E par an (je me souvient plus exactement), je gagne à peu près la moitié, je le déclare et je ne cotise pas à grand chose, donc j'ai pas le droit à grand chose, exemple pas de cotisation retraite=pas de point de retraite, etc...
Ça fait 3/4 ans que je suis dans cette situation, c'est bâtard et sans filet mais ça marche. Voila voila...
15
Salut Jean-Robert,

Tu dis que tu cotises a l'agessa pour les charges sociales, donc c'est bon à ce niveau-là. Tu es toujours au précompte ou dispensé ?

Par contre au niveau des impôts tu déclares çà comment, en traitements et salaires ou en BNC ?

Pour ceux qui cherchent des infos, il y a aussi cette partie sur le site de la SACD avec des infos sur le statut social, fiscal des auteurs-compositeurs :
http://www.sacd.fr/Votre-statut-d-auteur.82.0.html
16
Précompte ou dispensé ? je sais pas ce que c'est. Sinon je déclare ça en tant que traitement et salaires.
17
Yep! je suis allé aux impots ce matin, j'ai rempli un formulaire en cochant la case "bnc".
je ne payerai pas d'impots suplementaires si mes revenus artistiques ne dépassent pas 27000 €.
je déclarerai ces revenus dans les salaires avec un abattement de 30 et quelques % (j'ai pas retenu le chiffre).
j'aurai mes papiers dans une quinzaine de jours, je vous ferai signe à ce moment là.
en tous cas, merci pour les multiples réponses/ methodes.
http://rastofforo1er.free.fr/ la culture m'a tuer ... mozart faux coeur !
18
Fait attention qd meme

tu fait ce que tu veux avec tes oeuvres mais en etant pas inscrits a las acem

un mec plus connu et avec plus de moyen que toi peux faire de ton oeuvre un tubes

et tu aura rien a dire s'il te le pique

fait comme tu veux mais moi dès qu'un morceaux est fait

hop sacem
http://www.zikpot.fr/artiste-I+MESSAGERI

http://www.myspace.com/imessageri