Se connecter
Se connecter

ou
Créer un compte

ou
FR
EN

Comment vendre un morceau à mon entreprise pour musique d'accueil ?

  • 17 réponses
  • 8 participants
  • 1 411 vues
  • 11 followers
Sujet de la discussion Comment vendre un morceau à mon entreprise pour musique d'accueil ?
Je vous explique le plan, j'ai l'occasion de vendre un de mes titres (enfin, une minute en boucle) à une boite pour laquelle je bosse, en fait, ils veulent changer la zik de leur page d'accueil.
j'ai fait écouter quelques tracks au boss et ça lui a plu, il est d'accord pour me payer pour ça, seulement je ne sais pas comment ni combien me faire rémunerer, quel genre de contat établir pour garder les droits de la zik en question etc...
quelqu'un peut m'aider?
merci.
http://rastofforo1er.free.fr/ la culture m'a tuer ... mozart faux coeur !
2
Normalement il doit pas te payer comme ça

tu dois passer par la sacem et c lui qui règlera a la sacem

il y a des barèmes pour les attente téléphonique

je c de quoi je parle j'ai eu la même aventure
http://www.zikpot.fr/artiste-I+MESSAGERI

http://www.myspace.com/imessageri
3
Mouais, le probléme, c'est que je ne suis pas inscrit à la sacem et que j'ai pas l'intention de leur vendre mon track 2 € 50 ! si je passe par la sacem ça va être payé peanuts, enfin je suppose.
c'est pas pour l'accueil telephonique, c'est pour la page web.

je vais appeler la sacem dans la matinée pour être fixé, on verra bien!
merci pour la reponse.
d'autres avis ?
http://rastofforo1er.free.fr/ la culture m'a tuer ... mozart faux coeur !
4
Essaie
de deposer une licence creative commons, ensuite vous faites un contrat en bonne et due forme, puis vends à ton prix,
Prevois bien type d'exploitation et durée...
Par contre il te faut un N° de TVA pour encaisser
sinon tu céde "gratos" et tu fais un courrier
et il te remunère au B...
à Toi de voir pour les prix, I dont know, mais essaie de savoir combien il payait avant...
Araftu Music  www.araftu.com
5
Je viens d'appeler la sacem, je ne suis pas obligé de passer par eux, je fais ce que je veux avec mes oeuvres (c'est le systéme "studio line*").


tricky < je vais essayer par creative commons
pour le kebla, ça me chauffe franchement pas et mon tronpa non plus, en fait c'est pour LA grande salle (avec 2 l, j'insiste :) ) de concert du 06, ça la fout mal de payer un artiste au black :clin: !









* je fais ce que je veux avec mes cheveux!
http://rastofforo1er.free.fr/ la culture m'a tuer ... mozart faux coeur !
6
Je te conseille effectivement de passer par une creative commons, par la Sacem, comme tu dis, ça va te raporter peanuts, mais ton patron, ca va lui coûté cher.

Pour le tarif, renseigne toi pour savoir combien une entreprise paye pour un musique : je sais pas où tu peux trouver l'info, mais cela doit se trouver.

 Instrumental/Ambient/Post-Rock : https://dzeta.bandcamp.com/

 

7
Déjà, un moyen de garder la paternité ( très important) du morceau en cas de litige, c'est de s'envoyer son morceau par la poste avec un accusé de reception.
le colis, tu ne l'ouvriras pas. tu préciseras dans ce colis, le titre, le compositeur etc...si tu le peux, les partoches et les paroles.

voilà.
8
Pour le n° de tva, il "suffit" que j'aille au centre des impots, au service tva des entreprises et que je remplisse un dossier d'artiste independant.
je vous tiendrai au jus pour savoir comment déclarer tout ça une fois le deal effectué, ça pourra servir à d'autres.
http://rastofforo1er.free.fr/ la culture m'a tuer ... mozart faux coeur !
9
Etre assujetti à la TVA n'est pas obligatoire.

Concernant ton problème de facturation et si tu projettes de t'immatriculer en tant qu'artiste au centre des impôts, va éplucher le site de l'agessa . C'est l'organisme qui gère, pour le compte de la sécu, tout ce qui est charges sociales des auteurs, compositeurs. Plein d'infos sur leur site et regarde particulièrement la partie concernant les cessions de droits pour ton problème de facturation.

Si tu décides de dépendre de l'agessa, précises le bien sur le formulaire aux impôts pour ne pas te retrouver à l'insu de ton plein gré dépendre de l'urssaf (charges sociales plus élevées qu'a l'agessa).
10
Salut

de toute facon il est salarié de la boite en question. Une sorte de prime est negociable ?
et pour la paternité une enveloppe soleau suffit a mon avis.
11

Citation : Salut

de toute facon il est salarié de la boite en question. Une sorte de prime est negociable ?
et pour la paternité une enveloppe soleau suffit a mon avis.



T'as raison, c'est clair que s'il est salarié de la boite et que surtout il ne projette pas, dans un avenir proche, proposer ce type de services à d'autres, il n'y a aucun intérêt à s'immatriculer sous un statut ou un autre juste pour émettre une seule facture ou cession de droits.

Reste éventuellement à voir avec la comptabilité de la boîte pour une solution financière, mais attention à ne pas émettre de facture sans numéro SIRET, sinon en cas de contrôle URSSAF, çà risque de te faire mal ainsi qu'à ton boss.

Peut être une autre solution serait de passer par une boite de portage salarial, mais tu ne récupéreras que 50% du montant de la prestation réalisée, à voir aussi si cette option est réalisable par rapport à ton contrat de travail actuel.
12
Une solution : une note de droits d'auteur, tu fixes ton prix, les modalités de cession des droits (par exemple si c'est pour une utilisation exclusive, pour combien de temps, etc..), y'a presque pas de charges, et pas besoin d'être immatriculé quelque part. Le plus simple (enfin je pense...) c'est de céder tous les droits, comme ça pas besoin de SACEM.
Du moins c'est comme ça que je fais, pas beaucoup de paperasse, pas besoin d'être affilié à quoi que ce soit, simple.
13

Citation : Une solution : une note de droits d'auteur, tu fixes ton prix, les modalités de cession des droits (par exemple si c'est pour une utilisation exclusive, pour combien de temps, etc..), y'a presque pas de charges, et pas besoin d'être immatriculé quelque part. Le plus simple (enfin je pense...) c'est de céder tous les droits, comme ça pas besoin de SACEM.
Du moins c'est comme ça que je fais, pas beaucoup de paperasse, pas besoin d'être affilié à quoi que ce soit, simple.



Jean Robert, tu as validé le fait auprès des impôts et des organismes sociaux (agessa, urssaf ou mda)que tu n'ais pas besoin d'être immatriculé pour émettre des cessions de droits ? Si oui peux-tu nous filer les références des textes règlementaires qui le confirment ?

Y a beaucoup de légendes en ce qui concernent la possibilité de facturer sans statuts.
14
Les ref des textes ?? désolé je ne suis pas légaliste et je suis aux fraises là dessus, je fait au plus simple et je me pose pas beaucoup de questions. Je ne sais pas ce que tu appelles "validé", je suis ni travailleur indépendant ni à la mda, je cotise pour l'agessa la CSG et le RDS, je sais que les notes de droits d'auteurs sont imposables à partir d'un plafond genre 12000E par an (je me souvient plus exactement), je gagne à peu près la moitié, je le déclare et je ne cotise pas à grand chose, donc j'ai pas le droit à grand chose, exemple pas de cotisation retraite=pas de point de retraite, etc...
Ça fait 3/4 ans que je suis dans cette situation, c'est bâtard et sans filet mais ça marche. Voila voila...
15
Salut Jean-Robert,

Tu dis que tu cotises a l'agessa pour les charges sociales, donc c'est bon à ce niveau-là. Tu es toujours au précompte ou dispensé ?

Par contre au niveau des impôts tu déclares çà comment, en traitements et salaires ou en BNC ?

Pour ceux qui cherchent des infos, il y a aussi cette partie sur le site de la SACD avec des infos sur le statut social, fiscal des auteurs-compositeurs :
http://www.sacd.fr/Votre-statut-d-auteur.82.0.html
16
Précompte ou dispensé ? je sais pas ce que c'est. Sinon je déclare ça en tant que traitement et salaires.
17
Yep! je suis allé aux impots ce matin, j'ai rempli un formulaire en cochant la case "bnc".
je ne payerai pas d'impots suplementaires si mes revenus artistiques ne dépassent pas 27000 €.
je déclarerai ces revenus dans les salaires avec un abattement de 30 et quelques % (j'ai pas retenu le chiffre).
j'aurai mes papiers dans une quinzaine de jours, je vous ferai signe à ce moment là.
en tous cas, merci pour les multiples réponses/ methodes.
http://rastofforo1er.free.fr/ la culture m'a tuer ... mozart faux coeur !
18
Fait attention qd meme

tu fait ce que tu veux avec tes oeuvres mais en etant pas inscrits a las acem

un mec plus connu et avec plus de moyen que toi peux faire de ton oeuvre un tubes

et tu aura rien a dire s'il te le pique

fait comme tu veux mais moi dès qu'un morceaux est fait

hop sacem
http://www.zikpot.fr/artiste-I+MESSAGERI

http://www.myspace.com/imessageri