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J'ai quelques doutes.au niveau de l'édition, et la déclaration d'exploitation.

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Sujet de la discussion J'ai quelques doutes.au niveau de l'édition, et la déclaration d'exploitation.
Bonjour,
je suis auteur compositeur adhérant sacem. Je créé pour une prod qui réalise des albums d'artistes avec mes titres . Les albums sont édités et les artistes se produisent ensuite.

Au regard de mes relevés annuels des répartitions de mes droits, J'ai quelques suspicions :
- Lorsque des exemplaires d'album sont gravés (parfois en plusieurs fois), ceux-ci sont-ils forcément déclaré à la sacem. (si la production est aussi l'éditeur). N'exist-t-il pas un entourloupe qui consiste à graver en masse (ex: 500 exemplaires) sans le déclarer.
- Lorsque des artistes se produisent sur scène, déclare-t-il obligatoirement l'interpretation de mes oeuvres.
Comment pourrais-je vérifier...

Merci de vos réponses.
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Bien entendu qu'il y a moyen de faire presser sans déclaration sacem. C'est parfaitement illégal et tout à fait malhonnête vis à vis de l'artiste/auteur/compsiteur (et de l'éditeur éventuel)puisque c'est le label qui paie anticipativement les droits d'auteur à la sacem au moment du pressage,mais il ne faut pas se voiler la face,c'est comme le travail au noir, ça existe.

Pour l'exécution publique, je ne connais pas les règles sacem mais à la sabam (belgique) c'est à l'artiste de déclarer l'exécution de ses oeuvres. Il ne faut pas compter sur l'organisateur pour le faire. L'organisateur du spectacle paie en général un forfait à la sabam et seuls ceux qui ont déclaré les oeuvres jouées touchent quelque chose. Le reste est conservé un an par la sabam puis reversé au "pot commun", selon une clé de répartition assez obscure mais en gros, ce sont les "stars" qui en profitent. En fait beaucoup d'artistes, ces grands distraits, oublient cette déclaration et râlent après coup de ne rien toucher :-p

Moyen de contrôle? Pour le pressage, aucun, à moins de surprendre le label "la main dans le sac" à faire presser et/ou vendre des exemplaires en black.

Pour l'exécution publique, demander à l'artiste interprète une copie de sa déclaration à la sacem.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016