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Anonyme

Sujet de la discussion Posté le 27/10/2008 à 22:31:47

Salut tout le monde, je voudrais juste avoir confirmation sur un truc:

Si je remplis ma SDRM, reçoit l'autorisation, presse mon CD chez le presseur etc... reçoit mon disque, le vend et que quelques semaines plus tard je m'inscris à la Sacem. Vais je toucher la redevance de mes oeuvres qui seront dès lors protégées chez eux et par exemple diffusées à la radio. Et surtout, est-ce que je vais payer quelque chose tant que je ne fais pas de tirage suplémentaires?

Merci d'avance les gars.

fuckyoulasvegas

1642

AFicionado·a

Membre depuis 17 ans

2 Posté le 28/10/2008 à 07:43:18

Pas con ça :bravo:

par contre je sais pas si ça marche, mais je voudrais bien le savoir

http://www.facebook.com/thebadmondays

Anonyme

471

3 Posté le 28/10/2008 à 10:50:59

Si tu n'es pas inscrit à la sacem, tu n'as pas à payer les droits sdrm même si l'autorisation est obligatoire au moment du pressage. Si, par la suite, tu t'inscris à la sacem (tu payes tes droits d'incription) et que tes oeuvres sont diffusées en radio ou autres (concerts), tu touches tes droits d'auteurs au prorata. En principe, la sdrm n'a rien à te réclamer puisqu'il n'y a pas d'effet rétroactif sur l'autorisation initiale qu'elle t'a donnée. Si, enfin, tu refais un tirage de ton cd, tu payes la redevance sdrm pour le nombre de retirages mais cette redevance te sera reversée (puisque tu es auteur compositeur) déduction faite des frais de dossier.

Anonyme

4 Posté le 28/10/2008 à 12:48:41

Voilà qui répond à ma question.
Mais comment savent-t-il (si je suis inscris chez eux), que "NRJ" ou "Alpes radio" ou "radio zaza" par exemple diffusera tel nombre de fois ma chanson, pour pouvoir me rémunérer le prix qui correspond?
Les radios ou médias qui diffusent remplissent un bulletin de déclaration?

Anonyme

5 Posté le 28/10/2008 à 13:25:29

phenix!

2122

AFicionado·a

Membre depuis 18 ans

6 Posté le 28/10/2008 à 14:05:17

D'autres répondront bien mieux que moi, mais en gros, une radio est censé remplir, et envoyer à la SACEM, une sorte de bulletin de déclaration comme tu dis, dans lequel est listé précisément leur playlist, c'est-dire les morceaux qu'ils diffusent sur la journée, heure par heure. Et à forciori le nombre de fois qu'elle les diffuse.

La SACEM ne peut pas contrôler les centaines, voire milliers de petites radios associatives qui diffusent sur le territoire, mais elle contrôle scrupuleusement les radios d'envergure nationale et régionale commerciale, bref qui sont susceptibles de rapporter beaucoup d'argent.
NRJ et Alpes radio en font partie, radio zaza, je ne sais pas, je ne connais pas. :lol:

Vous tiendrez vôtre liberté de ce que vous aurez libéré...

alfounet

855

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 19 ans

7 Posté le 28/10/2008 à 15:33:25

Salut, nous venons de sortir notre album, et ne sommes pas déclrés a la sacem. Nous avons fait la déclaration sdrm comme prévu, mais il faut savoir qu'ils vérifient si tu es enregistré sacem...et si tel est le cas, si tes morceaux ont été déposés AVANT la demande sdrm, tu sras "payé", sinon tu n'auras aucun droit sur l'album produit sans dépot sacem...c'est du moins ce que j'ai compris ....

Anonyme

471

8 Posté le 28/10/2008 à 17:24:42

Citation : comment savent-t-il (si je suis inscris chez eux), que "NRJ" ou "Alpes radio" ou "radio zaza" par exemple diffusera tel nombre de fois ma chanson, pour pouvoir me rémunérer le prix qui correspond?
Les radios ou médias qui diffusent remplissent un bulletin de déclaration?

En tout état de cause, si tu deviens membre de la sacem, tu as intérêt de remettre à cet organisme un répertoire de tes chansons que tu peux interpréter en concert. Quand tu fais un concert, tu déclares à la sacem que tu es passé à tel endroit, que tu as joué tant de temps... La sacem se charge de récupérer les droits auprès de l'organisateur de spectacle pour te reverser ensuite la part qui t'es due.

Concernant les radios, si tu as connaissance que tes chansons passent sur telles ou telles radios, tu as intérêt à le déclarer à la sacem. Mais il ne faut pas trop se faire d'illusions à ce niveau. Sauf à être diffusé en boucles plusieurs fois par jour, la part qui te revient pour une diffusion occasionnelle sur une radio ne représente pas grand chose. Mais enfin, la radio est un moyen de promotion. Le but n'est pas de s'enrichir sur leurs dos. Après tout, plus elles te diffusent, plus tu es connu. Mais bien sûr, ça n'exclut pas le payement des droits.

Citation : si tes morceaux ont été déposés AVANT la demande sdrm, tu sras "payé", sinon tu n'auras aucun droit sur l'album produit sans dépot sacem...c'est du moins ce que j'ai compris ....

En fait, si tu es membre de la sacem, tu n'as aucun droit sur la réalisation d'un album. Tu payes la sdrm qui te reverse ensuite une partie (la différence étant les frais de dossier, environ 10% je crois), ce qui est une opération presque blanche (tu as perdu simplement la valeur des frais de dossier).

Si tu enregistres des morceaux qui ne t'appartiennent pas, que tu sois membre ou non de la sacem, non seulement tu dois obtenir l'autorisation des ayants droits pour reproduire, mais tu payes la sdrm qui ne te reverse rien (normal, la sdrm reverse aux ayant droits).

En fait, il faut considérer la fabrication d'un cd comme une part que tu dois aux auteurs compositeurs (ou ayant droit). La part est calculée en fonction du nombre d'albums (voir les détails sur le site sdrm). Il est évident que si tu es l'auteur et le compositeur des chansons qui sont enregistrées sur l'album, tu te payes la part qui te revient et c'est cette part que te reverse la sdrm (environ 6 mois après avoir payé). Ça a l'air un peu con comme système mais c'est comme ça que ça marche.

Anonyme

9 Posté le 28/10/2008 à 20:41:26

Oui. Ca a été dit dans de nombreux anciens topics mais c'est clair et net: La sacem n'est indispensable que si on a l'intention de faire beaucoup de pognon avec un de nos titres. Et même quand tu passes dans une petite radio, tu devrais techniquement RECEVOIR DES DROITS D'AUTEURS, même si tu n'es pas Johnny Hallyday. C'est quoi ça? Pourquoi se prendre la tête à s'inscrire chez eux, prendre la peine de payer la sdrm (quand on est inscrit chez eux), si c'est pour ne pas recevoir tout le fric qui nous revient.

Je ne dis pas qu'il faut faire de la radio uniquement pour toucher le fric, c'est sûr que ca sert avant tout à être connu. Ce qui est assez incroyable c'est que visiblement on est pas tous traité de la même manière chez la sacem. Je ne sais pas, quel est votre avis?

Garen

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 20 ans

10 Posté le 28/10/2008 à 22:36:07

Rien que le fait que l'inscription à la sacem coûte 150€ permet à la majorité des musiciens (auteurs - compositeurs) de comprendre que tant qu'ils restent à un échelon amateur (= pas de label, pas de distrib d'envergure, pas de passage radio fréquent, pas de synchro), ce n'est pas pertinent de s'inscrire.

Après pour un auteur - compositeur qui n'est pas interprete, c'est peut-être plus judicieux, mais la encore tant qu'il n'y a pas d'éditeur...

Notre EP 5 titres (metal) en téléchargement gratuit sur Jamendo : http://www.jamendo.com/fr/album/31838

alfounet

855

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 19 ans

11 Posté le 29/10/2008 à 07:53:12

Sans compter que si tu veux "passer à la radio", il faut que tu sois signé...ce qui veut dire que tu as un album...donc peut être une sacem .....c'est un cercle infernal

Anonyme

471

12 Posté le 29/10/2008 à 09:57:28

Citation : Sans compter que si tu veux "passer à la radio", il faut que tu sois signé

Tu peux parfaitement passer dans une radio sans être signé. Certaines radios diffusent des albums autoproduits.

Citation : Rien que le fait que l'inscription à la sacem coûte 150€ permet à la majorité des musiciens (auteurs - compositeurs) de comprendre que tant qu'ils restent à un échelon amateur (= pas de label, pas de distrib d'envergure, pas de passage radio fréquent, pas de synchro), ce n'est pas pertinent de s'inscrire.

En effet, mais ce détail intéresse surtout l'aspect "statut d'amateur". Certains amateurs (ou considérés comme tels), faisant par exemple partie d'une association, font pas mal de concerts et vendent des disques. Les 150 euros, à ce rythme, peuvent être largement remboursés.

Citation : La sacem n'est indispensable que si on a l'intention de faire beaucoup de pognon avec un de nos titres.

Lorsqu'on créé un groupe, c'est généralement pour essayer de faire quelques concerts. Plus tu fais de concerts, plus tu touches de droits (si tu es inscrit à la sacem, évidemment). Il ne s'agit donc pas de faire "beaucoup de pognon", mais si, par an, tu empoches ne serait-ce que 10% de tes cachets en droits d'auteur, c'est toujours mieux que rien. D'autant que, souvent, les lieux où tu peux te produire (troquets, café concerts...) sont assujettis à une redevance sacem annuelle systématique. Dès lors qu'ils payent, autant qu'une partie entre dans ta poche et non dans celle de la sacem uniquement (et va savoir qui en profite alors...)

Anonyme

13 Posté le 29/10/2008 à 14:33:12

C'est clair et net. Je pense qu'on peut clore le sujet ici.
Merci pour vos réponses.

alfounet

855

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 19 ans

14 Posté le 29/10/2008 à 15:15:45

Citation : Tu peux parfaitement passer dans une radio sans être signé. Certaines radios diffusent des albums auto produits.

Hors sujet : c'est vrai mais c'est de plus en plus rare....et domage
enfin comme vous dites, nous nous éloignons du sujet principal

Anonyme

15 Posté le 10/12/2009 à 14:56:29

J'ai l'impression que la confusion vient du mélange des genres.

Pour le monde de la musique, on est bien d'accord qu'il y a 2 choses différentes : l'artiste & le producteur de disque.
Bien sûr en auto-prod c'est une seule et même personne, mais il vaut mieux se couper en ... 2.

Le producteur paye la SDRM si l'artiste a priori est à la SACEM. Car la SDRM est la branche armée mécanique de la SACEM. Sinon pas d'argent à reverser donc a priori toujours pas à payer, simple autorisation = je ne pille personne. Et le presseur dit ok.

L'artiste lui peut décider (ou l'éditeur qui le représente) d'adhérer à la SACEM, pour récupérer ses droits radios, et voisins.

Donc l'autorisation SDRM quand :
1. on est autoproduit
2. on est pas SACEM
ca sert à rien en fait. C'est même pas dans la loi, c'est juste une pratique qui surement doit rassurer le presseur...

Need a support in advanced technical issues ? http://www.27SENS.com • Alternative stuff, OSC/Midi routing, Audio/Multimedia Dev, Engineering...

Anonyme

16 Posté le 10/12/2009 à 15:00:58

+1 pour l'inscription SACEM inutile tant qu'on est vraiment petiot et qu'on tourne pas.

1. La sacem n'est *PAS* un dépôt. Comme USA : tu as BMI/ASCAP pour les perceptions radio/TV *ET* le ©opyright pour le dépôt. Décorellés total. idem en france.

Need a support in advanced technical issues ? http://www.27SENS.com • Alternative stuff, OSC/Midi routing, Audio/Multimedia Dev, Engineering...

[ Dernière édition du message le 10/12/2009 à 15:02:27 ]

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S'inscrire à la sacem qu'après avoir rempli la demande SDRM, droits d'auteurs?