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Sujet de la discussionPosté le 04/11/2008 à 15:24:14Sabam ou Sacem
Bonjour,
Auteur de nationalité française, j'ai proposé mes textes à un groupe belge.
Maintenant les chansons doivent être déposées, mais pour l'instant je ne suis affilié à aucun organisme de répartition.
Apparemment un non belge peut s'inscrire à la Sabam, l'équivalent de la Sacem. Est ce quelqu'un ici en a fait l'expérience ? quels seraient les avantages de l'une ou l'autre ?
Une différence à confirmer est que la Sabam ne demande pas la preuve s'un début d'exploitation commerciale.
Rien ne t'empêche de déposer tes textes à la sacem ET à la sabam. On peut s'affilier à autant de sociétés d'auteurs que l'on veut. Il suffit de préciser pour quels territoires tu mandates ces sociétés, par exemple la Belgique pour la sabam, le monde entier sauf la Belgique pour la sacem. L'avantage est que si le groupe vend plus en France qu'en Belgique, tu évites un intermédiaire puisque c'est la sacem qui perçoit les droits en France, prend son pourcentage (frais de gestion), reverse à la sabam si le titre est déposé chez eux, qui prend aussi son pourcentage avant de te verser ce qui reste...
En pratique c'est assez lourd administrativement et il vaut mieux que tous les ayant-droits déposent ensemble auprès de la même société de gestion pour les mêmes territoires, de préférence dans celui où l'on estime avoir le meilleur potentiel de vente.
Citation : la Sabam ne demande pas la preuve d'un début d'exploitation commerciale.
Non mais tant qu'ils n'ont pas reçu de preuve, l'oeuvre n'est pas présumée éditée et tu ne touches donc rien.