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Sujet Vendre des compositions légalements

  • 19 réponses
  • 10 participants
  • 5 305 vues
  • 8 followers
Sujet de la discussion Vendre des compositions légalements
Bonjours à tous !
Je poste assez rarement et j'ai pas mal chercher sur les forum, et je pense pas que ma question fasse l'objet d'un topic unique.... Alors je m'y risque !

Voila ma question, je suis compositeur arrangeur... Enfin bref je peux faire un peux de tout en ce qui concerne la musique !
J'ai des client qui aimerai que je compose pour eu que j'arrange pour eux etc... J'aimerai savoir comment le faire légalement (facture Etc...)

Quel statu existe t'il pour le faire légalement ? Ou aller pour faire cette démarche? Vos conseil ? j'ai vu un post sur les autoentreprenneur... Mais j'ai lu quelque pars dans les statu que c t limité au artisan et au revendeur ou qqchose du genre. Je me trompe royalement? Je suis a la sacem, ca change qqchose?

Merci pour vos réponses !
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11
Donc je résume... si j'ai bien compris

J'ai le droit de facturer à un client. Fo juste que je fasse intervenir la sacem ou l'agessa

J'ai envoyé un mail a l'agessa, il mont dit que je fais pas encore assez de chiffre pour passez par eux (Si vous avez perçu plus de 7 749 € de droits SACEM, vous devez vous affilier, même si vous n'avez pas perçu de droits d'auteur par d'autres biais.)

Alors comment je doit faire, j'ai compris qu'en tant que membre de la sacem j'suis obliger de passer par la sacem...

Comment doit je faire? Il me chippe combien de pourcent?

J'aimerai que vous répondiez a un exemple :

Je facture une musique (composition) 300 euros...

Soit 300 euros de "droit d'auteur"... C'est bien cela que je doit déclarer a la sacem? Comment? je recoi directement les 300 euros puis paye la sacem ou c le client qui doit payer la sacem? quel document? Combien je receverai en retour (si je fais tout de a à z)

Merci pour vos réponse ! Vive vous et AF
12
Non, soit tu touches des droits de compositeur/arrangeur via la sacem (au fur et à mesure des ventes, diffusions, prestations publiques) en étant crédité en tant que compositeur/arrangeur sur un ou plusieurs titres, soit tu factures un travail d'arrangeur pour un autre, en littérature on appelle ça un "nègre".
Si quelqu'un veut bien te payer en plus de te laisser les droits, tant mieux pour toi mais c'est rare.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


13    fusion
Bonjour à tous.

Pou faire un peu simple, j'ai l'opportunité de travailler avec un réalisateur ainsi qu'avec un metteur en scène en tant que compositeur. Alors tout ça me rend bien content, mais je ne maîtrise absolument pas les bases juridiques pour la vente de mes compositions, car jusque là je faisais ça en amateur avec d'autres amateurs.

Si quelqu'un pouvait un peu m'expliquer comment se lancer, ça m'aiderait énormément !

Merci.

LC
The trouble is he's lazy / The trouble is he drinks / The trouble is he's crazy / The trouble is he stinks / The trouble is he's growing / The trouble is he's grown / Krupke, we've got troubles of our own !

[ Ce message faisait initialement partie de la discussion "Débuter en tant que compositeur pour l'image et la scène." qui a été fusionnée dans ce sujet le 02/06/13 ]

14
Non plus.

En droit d'auteur français on ne "vend" pas sa musique, on cède les droits d'utilisation.

Quand on dit que l'on facture "en droits d'auteur" c'est un abus de langage.

1. ce n'est pas une facture mais une "note"
2. le compositeur "facture" donc via une "note de droits d'auteur" le travail de composition (pas l'oeuvre, juste le travail), un montant libre.
3. un contrat de commande et cession de droits d'auteurs est signé
4. le compositeur dépose sa création à la Sacem
5. si tout se passe bien il touchera, un jour, des droits d'auteur si sa musique est jouée / exploitée

Même process pour la musique de film / théâtre...etc.
Si on vous demande une oeuvre originale non pré-existante vous devez faire un contrat de commande...Etc.

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

15
Tu peux aussi vendre totalement tes compositions en effectuant un travail pour le compte d'un client, qui récupère tous les droits d'auteur.

DK.Prod - DK.Loc

16
Citation :
Tes droits sacem c'est ton salaire.


Salut à tout(te)s !

Certes, cela date un peu mais je ne peux m'empêcher de réagir à cette phrase.

Non, les droits d'auteurs ne doivent pas remplacer une rémunération pour un travail de composition, d'arrangement, etc. Ça, c'est un discours qu'on entend trop souvent chez les employeurs qui sont toujours prêts à tirer les prix vers le bas.

Avis aux compositeurs ! Ne vous laissez pas faire. Exigez un salaire pour le travail que vous effectuez : composition, arrangement, adaptation, enregistrement, programmation, etc. Que ce soit pour un film, un artiste, une émission TV ou radio.

Par la suite, vous toucherez des droits d'auteurs si votre travail est diffusé.

Mais en aucun cas il ne faut se laisser berner en mélangeant les deux !

Restons vigilants, il y va de l'avenir de toute une profession.
17
Citation :
Tu peux aussi vendre totalement tes compositions

C'est interdit si l'auteur est sociétaire Sacem.

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

18
Citation de thetempletonpeck :
Citation :
Tu peux aussi vendre totalement tes compositions

C'est interdit si l'auteur est sociétaire Sacem.
Entre la théorie et la pratique... Les "nègres" ont toujours existé en musique comme en littérature, sacem ou pas sacem.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


19
Certes, donc en théorie c'est interdit si l'auteur est sociétaire Sacem car contraire aux statuts (que l'auteur signe et approuve lors de son adhésion).
Après c'est le jeu du "pas vu, pas pris"

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

20
Bonjour.

Je souhaiterais vendre mes compositions via des plateformes de telechargement de maniere legale. Si je comprends bien, je m'inscrit à l'agessa, je paye les cotisations agessa et je declare le chiffre d'affaire à l'impot sur le revenu et c'est tout ? C'est bien ca ? Ou bien il y a encore d'autres organismes où il faut se rattacher ? Merci. :)

Edit : je ne suis pas à la sacem ni aucune societé de droit d'auteur.

[ Dernière édition du message le 17/07/2015 à 19:29:51 ]