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Sujet Petit résumé sur l'autoprod.

  • 4 réponses
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tcolks

tcolks

113 posts au compteur
Posteur AFfiné
Premier post
1 Posté le 16/12/2003 à 17:42:11
Si j'ai bien suivi (j'ai essayé de lire tous les threads à ce sujet, mais une synthèse s'impose!! :?!: ):
un artiste finance l'enregistrement de son cd, puis fonde une assoc en prenant soin de ne pas être dans le bureau, assoc. qui servira à financer le pressage, la diffusion, la pub, les concerts...l'artiste est donc le producteur et le propriétaire du masters et il signe un e licence avec l'assoc. pour qu'elle l'édite....
jusque là j'ai tout bon?? :?!:
tcolks

tcolks

113 posts au compteur
Posteur AFfiné
2 Posté le 16/12/2003 à 17:48:40
1er problème: l'assoc est alors soumise à des taxes parcequ'elle fait acte de commerce(vente des cd)..
2e problème: s'il ne s'agi pas d'1 artiste mais d'1 groupe, faut-il qu'ils soit déjà en assoc. pour constituer une personne morale et être tous de manière égale producteur et propriètaire du master? Comment justifier l'assoc. alors? Avec cette formule ils ne peuvent pas toucher de royalties puisque faisant partie du bureau associatif qui les représente en tant que groupe??, :nawak: :nawak: :shoot:
Quelques éclaircissement seront les bienvenus comme vous pouvez le constater! :(((
handcraftsound

handcraftsound

1479 posts au compteur
AFicionado
3 Posté le 16/12/2003 à 17:54:22
Y me semble que tu paye po de taxe jusqua atteindre un certain seuil de benefice
mai je sui po sur ca m interesse aussi parce que tou le monde en cause amsi apres ca part en cacahuette et jcapte plus lol
tcolks

tcolks

113 posts au compteur
Posteur AFfiné
4 Posté le 16/12/2003 à 18:01:34
C bien pour ça que j'essaye de reprendre les problèmes un par un!!
fot

fot

258 posts au compteur
Posteur AFfamé
5 Posté le 16/12/2003 à 18:11:11

Citation : 1er problème: l'assoc est alors soumise à des taxes parcequ'elle fait acte de commerce(vente des cd)..


C'est pas parce que t'es une asso 1901, à but non lucratif, que t'as pas le droit de vendre qqch pour te développer. Au contraire, c'est même recommandé de se développer, de se faire connaitre... etc. Tu peux très bien vendre des CD, des t-shirts, et emmagasiner des thunes sur des concerts, pour pouvoir ensuite "réinvestir" ds la promo du groupe: enregistrements, pressages, fab de t-schirts, de stickers, impression de fly et d'affiches.... etc. Les soucis commencent qd tu veux payer les zicos, à titre individuel: ceux-ci deviennent alors salariés de l'asso, et là ça se complique. Qui dit salaires dit charges sociales, cottisations, assurances, bref un sacré bordel.
Pour ceux que ça intéresse vraiment, un bon contact, c'est l'IRMA
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