Sujet de la discussionPosté le 05/03/2010 à 19:06:39Mise en place d'une co production: JOINT VENTURE
Bonjour,
Je souhaiterais savoir si vous avez déja eu une expérience de co production.
Composer d'un artiste qui s'autoproduit et d'une structure faisant un apport matériel (studio d'enregistrement). Quel contrat me conseilleriez vous de mettre en place. afin que les bénéfice soit partager.
Merci de votre attention
#Houba
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2Posté le 05/03/2010 à 20:31:07
Dans un contrat de prod classique c'est le producteur qui est propriétaire du master et l'artiste qui reçoit un pourcentage sur les ventes. On pourrait ici envisager l'inverse, donc que l'artiste/producteur soit propriétaire du master et que studio touche un pourcentage des ventes. Enfin, c'est juste une suggestion pour éviter une réelle co-prod où les deux parties seraient co-propriétaires du master, ce qui peut compliquer les problèmes de droits plus tard.
Merci de votre réponse. Cependant comment peut-on prouver que l'artiste est bien auto-produit et que donc le co-producteur ne doit pas ce charger de salarié l'artiste.
Autre question. Si un studio d'enregistrement (studio) me propose de participer à mon autoproduction en m'offrant des séances d'enregistrement et autre. Est ce que la fait-il deux mes co-producteur. Et il me réclame une partie de mes recette sur mes CD. Est-ce légal ??? Merci
Le studio ne doit pas nécessairement être co-producteur dans le sens co-propriétaire du master mais il peut effectivement négocier des "points" (=pourcentage des recettes) sur la prod en échange de son travail.
Simple contrat en 2 exemplaires signé par les parties signifiant qui cède quoi en échange de quoi... mais je ne suis pas juriste...
Attention de bien préciser quel pourcentage de quoi. Sur le prix de vente au détail? Sur le prix de vente au distributeur éventuel? Sur tes recettes brutes réelles? Sur tes bénéfices nets éventuels? Ce n'est pas du tout la même chose.
Merci. Mais cela ne peut pas être considérer comme de l' emploi dissimuler. Et que donc le studio est producteur donc employeur. Vue que l'artiste dit autoproduit, n'a pas de réel structure...