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Sujet de la discussionPosté le 14/10/2010 à 11:17:03Samples et droits - contrat
Bonjour je sais que ce sujet a été abordé des millions de fois mais mon cas est un peu particulier.
En effet, j'ai crée un morceau electro en utilisant un vocal d'un groupe de métal français. Un label ricain m'a contacté pour sortir le morceau sous forme d'EP.
Pour pouvoir sortir le morceau je dois obtenir les droits sur les samples. J'ai donc dans un premier temps contacté le groupe de métal d'où proviennent les samples (3 vocaux dont un hurlement).
Le groupe est OK pour que je sorte mon EP à condition de déclarer les chanteurs à la SACEM comme étant les auteurs de mon morceau (ce qui n'est pas faux tout compte fait).
De plus concernant l'éditeur, il n'existe plus donc dois je zapper cette étape la ?
Cela est-il suffisant ? le label voudrait qu'un contrat soit signer avec le groupe de métal pour pas avoir de soucis si le morceau marche bien après...
Donc ma question est la suivante : quel type de contrat devont nous signer ? (entre le groupe, moi et la label ? ), comment faire comprendre à un label ricain le fonctionnement plus que compliqué de la SACEM...
Bref ca fait 6 mois que ca dure et je sais toujours pas quoi faire !
Tu as dit que tu avais un label, ils sont juste distributeur?
Tout ça pour dire que ce contrat devra être signé entre les ayant droits du morceaux et le Producteur (est-ce que c toi?)
Autre chose, pour ce qui est des interprêtes samplé, vérifie auprès du spedidam si tu ne dois pas les déclarer et payer des droits...
'Lut!
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Anonyme
50
12Posté le 15/10/2010 à 16:17:24
Bonne question !
je suis le producteur par contre :)
Citation de : kojejefroots
Tu as dit que tu avais un label, ils sont juste distributeur?
0
Anonyme
50
13Posté le 18/10/2010 à 09:26:23
Personne a en sa possession un modèle de contrat de ce type ?
merci d'avance
0
#Houba
6572
Membre d’honneur
Membre depuis 16 ans
14Posté le 18/10/2010 à 13:38:42
Chaque cas est différent et c'est une mauvaise idée de faire l'économie d'un juriste ou avocat spécialisé. J'en vois trop souvent faire appel à un avocat seulement quand les problèmes arrivent. Quand le contrat est signé c'est presque toujours trop tard pour réparer les dégâts.
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Ex-producteur retraité de la musique en 2016
Anonyme
50
15Posté le 18/10/2010 à 15:12:41
Ouai je comprend bien mais je sors pas mon maxi sur une major non plus... Puis le label veut pas prendre en charge ce genre de frais...