Sujet de la discussionPosté le 24/10/2010 à 12:29:53Webradio/Stream Creative commons et legislation.
Bonjour ici,
Avec quelques afiens de la section djiing, on se demandais si il était possible de faire un stream en utilisant que du contenu creative commons pour s'affranchir des taxes sacem and co.
Donc avant de faire une connerie et de me faire flamer quand je balancerais le lien. Je voulais savoir si le fait d'utiliser du contenu CC nous permet de diffuser sans avoir un sortir un rein pour balancer du son.
Par la même occasion, en admettant que les conditions suscités ne posent pas de soucis. Quelles sont les types de licence dans le même système de fonctionnement que CC afin de trouver du contenu.
Dans le cas de figure Mme Michu grande musicienne sur AF ou passioncuisine souhaite vous passez une de ses composition. Elle passe son morceau sous licence CC tout simplement ? Cela ne va pas la coincé si un jour elle cherche a changer le type de droit qui régie son œuvre ?
Est il possible qu'en tant que simple fournisseur de la solution web/stream de me décharger si un dj me pète un set avec des morceaux sous la coupe de la sacem ? Comment se prémunir de se genre d'emmerdes ?
Si je fais des conditions d'utilisations à accepter pour chaque DJ voulant diffuser en leur stipulant que les sources utilisés doivent être sous creative commons et qu'en cas de manquement à cette règle. Ils seront responsables a titre perso devant les organismes compétents. Enfin un truc dans le genre.
C'est un peu le fouillis Mais je sais qu'il y a des spécialistes qui auront une réponse ou alors une bribe de réponse adapté.
Merci d'avance
#Houba
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2Posté le 24/10/2010 à 16:10:48
Il faut préciser qu'il n'y a pas de "taxe" sacem mais une perception (forfaitaire ou non) des droits d'auteur.
Si tous les titres diffusés sont sous creative commons il n'y a pas de droits à payer (l'auteur renonce à la perception de ses droits) en tous cas pour une utilisation non commerciale. S'il y a utilisation commerciale (recettes publicitaires de la radio par exemple) il faut voir selon le type de licence CC.
Si des titres protégés (sacem ou autres) se glissent dans la programmation, ce sera la radio qui sera considérée comme responsable et qui devra payer les droits. Tout ce que la radio peut faire par rapport à un DJ set pas complètement libre de droits c'est prévoir contractuellement la possibilité de recours de la radio contre le DJ. Mais la radio reste légalement responsable vis à vis de la sacem.
Ok merci. En effets le but est de ne diffuser que du creative commons ou licence similaires si existantes. Et l'utilisation n'est pas commerciale. C'est plus le truc d'avoir un stream et par la même occasion changer un peu de répertoire afin de faire profiter éventuellement des ptits compositeurs, des gars qui veulent balancer un live et djs utilisant uniquement du créative commons. (afiens si certains sont intéressés, où source jamendo truc du genre).