beat en exclu/non exclu j'aimerai savoir!

Citation :

et peu être utilisé par plusieurs personnes mais nous détenons toujours les droits sur le beat.

J'ai pas tout compris au truc, mais déjà sur le fond, plusieurs personnes ne peuvent être détentrices de droits d'auteur d'un même morceau (un beat étant assimilé à une mélodie quant aux droits d'auteur), sauf dans le cas express où elles ont déposé ce morceau en tant que co-auteurs à la Sacem.

Pour faire simple, j'aimerai connaitre la définition exacte de sens exclusivité et non exclusivité de la vente d'un instrumentale.

non exlusif ; tu dois lui payer ses droits d'auteurs, (tout lui reviens d'ailleurs) sauf dans le cas écris d'un % mais evidement il te demandera ses droits d'auteurs uniquement en cas de commercialisation

exlusif : tout t'appartient tu en fais ce que tu veux que tu gagne de l'argent ou pas ça ne le regarde plus (sauf en cas de précision écrite d'un %) (et est censé retirer le beat de son catalogue pour que personne d'autre ne l'achète)

ok je voie, ce sont des info par toujours mis au clair, j'entends un peu de tout par ci par la!

Merci

Je compte mettre en vente mes prods certaines en exclu et d'autre sans exclu, mais je n'appartiens à aucun organisme comme la sacem et autre, comment je peu rédiger un contrat et surtout pour que ce soit légal.

Citation :

 

non exlusif ; tu dois lui payer ses droits d'auteurs, (tout lui reviens d'ailleurs) sauf dans le cas écris d'un % mais evidement il te demandera ses droits d'auteurs uniquement en cas de commercialisation

exlusif : tout t'appartient tu en fais ce que tu veux que tu gagne de l'argent ou pas ça ne le regarde plus (sauf en cas de précision écrite d'un %) (et est censé retirer le beat de son catalogue pour que personne d'autre ne l'achète)

Je crois qu'il y a confusion (ce que tu dis n'est pas faux, mais pas relié  à la situation de l'auteur du thread).

Si je résume bien, tu veux donc mettre en vente tes instrus, pas en acheter ?

Dans ce cas, hors cas spéciaux, oublie la case Sacem (ou équivalent à l'étranger), sinon tu vendras que dalle : pour utiliser en toute légalité ton beat/instru, l'acheteur devra te demander ton accord express, et le reversement des droits d'auteur est plus compliqué en pratique qu'en théorie.

Et ensuite, les personnes ayant utilisés tes beats protégés devront obligatoirment payer à la SDRM des redevances importantes pour tout pressage de CD.

Disons que tes clients potentiels vont pas être super attirés.

Donc je reste comme je suis, je rédige au pire un contrat stipulant la vente de la prod et les condition pour avoir une trace écrite et je protège mes œuvres via le recommandé (même si je suis persuadé que personne essayera de voler mes prod, si j'étais DR DRE ça se saurai^^) pour un minimum de sécurité.

Je vous embête encore avec une question qui mènera probablement à d'autre questions:

Comment sont calculé les royalties?

-une base global

-la négociation avec les deux parti (A/V)

-autre

Excuse moi mais je comprends pas.

Citation :

je rédige au pire un contrat stipulant la vente de la prod et les condition pour avoir une trace écrite et je protège mes œuvres via le recommandé

Si je résume, tu comptes protéger tes compos, tout en les vendant ?

Non, en m'envoyant un recommandé avec le son et les pistes et par la suite l'or de la vente je rédige un contrat à signer en mettant les condition de vente pour les royalties.

Excuse moi, mais là je crois que tu comprends pas mes questions.

Sorry mais là je peux pas t'aider.

Ohh ok, je voie la question je la comprenais dans un autre sens,

oui je compte protéger mes compos tout en les vendant.

Ok, bon dans ce cas c'est délicat. Pour éviter d'entrer dans un imbroglio juridique (et aussi d'arnaquer ton client !) il te faudra faire un contrat de cession (plus d'infos ici, entre autres : https://studies2.hec.fr/jahia/webdav/site/hec/shared/sites/ferrymac/acces_anonyme/home/droits%20dauteur/cession%20de%20droits/contrat_cession_droit.pdf

Attention, le fait de s'envoyer à soi même ses propres morceaux, d'un point de vue juridique, ça vaut de la pisse. Les seuls trucs à peu près reconnus de façon simple, c'est le dépot à la sacem, l'acte authentique établi chez un notaire, ou bien chez un huissier qui met tes morceaux sous scellés.

Tout ça n'est pas anodin : si tu proteges tes morceaux et qu'ensuite tu les vends sans informer ton client qu'ils sont soumis au régime des droits d'auteur, celui ci sera floué : juridiquement il lui est impossible d'utiliser ces morceaux de quelque manière que ce soit sans ton accord express, et s'il veut les utiliser pour presser, disons , 500 exemplaires d'un album, il devra acquitter à la SDRM plusieurs centaines d'€, chose qu'il avait pas forcément prévue.

Merci pour l'info et le link.

Donc je pense qu'il serai plus judicieux de ma part de ne pas protéger mes compos (pour leur éviter de mauvaises surprises) et gérer moi même les royalties en rédigent un contrat avec l'acheteur.

En théorie, si je comprend bien, je doit gérer moi même les royalties.

Ya t'il une base sur laquel je peu me fixer en ce qui concerne le versement d'un% sur la commercialisation du projet?

Excusez moi si je m'exprime pas correctement, mais tout ça est vraiment tout nouveau pour moi.

Citation :

Donc je pense qu'il serai plus judicieux de ma part de ne pas protéger mes compos (pour leur éviter de mauvaises surprises) et gérer moi même les royalties en rédigent un contrat avec l'acheteur.

Le mieux reste de protéger tes morceaux auprès de la sacem, et de faire un contrat de cession qui règle les royalties.

Rien ne t'empêche non plus de vendre des morceaux non protégés (à tes risques et périls !)

Perso, ça m'arrive de le faire, mais dans ce cas évidemment je les vends une blinde, puisqu'ensuite j'ai n'ai plsu aucun contrôle dessus.

 

 

Ya t'il une base sur laquel je peu me fixer en ce qui concerne le versement d'un% sur la commercialisation du projet?

Arf, normalement TOUS les droits d'auteur te reviennent.