Sujet separation d'un groupe.. ca se passe comment pour les droits sacem??

Citation de : Bete2zoo

@Gegelile: oui, la situation dans le fond est la meme! sauf que de ton cote il a jamais ete question de former un groupe alors que de mon cote, l'entente n'est pas vraiment au beau fixe! mais est ce possible de racheter des droits d'auteur?? aux USA je sais que c'est possible mais en france? quand tu dis racheter, tu veux dire que tu verse une somme ou c'est juste contractuel? et le contrat de cession de droits cela ressemble a quoi? est il different des contrats d'edition? car au final ce sont aussi des droits que  tu cedes.

Oui je sais que c’est stressant à gérer ce genre de situation conflictuelle et je sais ce que c’est, pour l’avoir vécu, que de s’investir dans un projet de groupe pour au final devoir déplorer un boulot de plusieurs mois anéanti bien souvent à cause du personne à l’égo démesuré ou à cause d’objectifs communs mal définis.

Si tu ne t’entends plus avec les autres membres, je pense qu’il serait judicieux que tu réussisses à récupérer le projet « pour toi seul » afin de te désolidariser administrativement et commercialement de tes ex-compères avec qui tu serais lié sur le long terme si tu te déclarerais avec eux à la sacem. Il existe des modèles de contrats de cession de droits d’auteur, j’en ai un que je peux t’en envoyer par e-mail si tu veux.

@gegelille: oui c'est assez galere! surtout que malheureusement dans ce genre de situation on passe toujours pour le requin, qui veut faire de largent sur le dos des autres alors qu'il n'en ai pas question! mettre un morceau auquel on croit plus que tout et pour lequel on a passe des nuits blanches juste pour une ligne de basse de 4notes enregistrer en 30 min ya de quoi etre degoute!

je ne veux effectivement plus rien a voir avec mes ex-collaborateurs une fois le morceau lance! je suis biensur ok pour leur reverser des droits d'auteurs, sans aucun problemes, mais pas qu'ils aient leur mots a dire sur la direction prise quand a la promo, le mix, ... je pense que c'est comprehensible!

ce serait avec plaisir si tu pouvait menvoyer ces contrats via mail, voir si cela correspond a mon cas de figure! je tenvois mon email via message prive.

ok gegelille, j'ai bien recu ton email avec les contrats et je les ai lu, malheureusement, il y a plusieurs problemes qui se posent:

1/ je n'ai pas encore de structure, donc pas de societe pour "exploiter les droits"

2/ d'apres les contrats, ce sont des royalties sur les ventes que l'on doit reverser a l'auteur, dans mon cas, je veux reverser des droits sacem uniquement.

@epebe: donc tu parle bien d'une simple lettre du style "je sous-signe..."? aurait tu les clauses a faire apparaitre sur une tel lettre ou, carrement un exemple?

oui là effectivement , pour là structure légale, à voir effectivement si c'est bien nécessaire par rapport à ta situation, en ce qui concerne mon album, j'ai fait un copyright sous mon nom patronymique et je me suis inscrit chez zimbalam toujours avec mon nom patronymique sans créer de structure légale, je ne suis pas encore inscrit à la sacem (je me tate à le faire).

Enfin voilà comme ton cas est plutôt particulier, je m'abstiendrai d'aller plus loin dans les conseils, je crains que cela dépasse mes compétences, en espérant que ces quelques pistes t'aideront à trouver une issue favorable.

Musicalement.

@Bete2zoo : Je soussigné XX m'engage à reverser à YY X% des sommes perçues résultant de l'exploitation des titres abcd dans tel délais etc...

En fait c'est comme une reconnaissance de dette anticipée (tu peux chercher des modèles de reconnaissance de dette sur le net)

Mais encore une fois, pour le fisc, c'est toi le bénéficiaire des revenus et c'est toi qui paie les impôts sur ces revenus. Et pour YY c'est un revenu en black.

Pour résumer :

Ne pas confondre Droits d'auteurs qui sont gérés par la SACEM :c'est ce qui concerne les auteurs et compositeurs des chansons et rien d'autre..

Si les membres sont auteurs, compositeurs, il suffit sur le relevé SACEM de mettre un pourcentage pour chacun des ayant droits, auteurs ou compositeurs..

Et les autres Droits : de production, de vente....

Dans ce dernier cas, tes gars peuvent être musiciens et auquel cas, tu leur verses un cachet pour leur travail.

Si tu souhaites leur donner une part de la production pour X raisons, il faut un contrat...