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Sacem et liberté : cas presque concret

  • 31 réponses
  • 15 participants
  • 2 615 vues
  • 1 follower
Sujet de la discussion Sacem et liberté : cas presque concret
Mettons qu'un groupe auto produit finisse par avoir besoin de la sacem pour gérer la redistribution de ses droits (ouais admettons). Jusque là, ce groupe a pris soin d'éviter soigneusement la sacem afin d'assurer sa promo en toute liberté sur Internet ou autre (sauf sur les pubs sur les chaînes de télé nationales qui ne sont pas dans son budget).
Ce groupe a pu ainsi distribuer des extraits de ses morceaux sans les limiter à 30 secondes virgule 4 et mettre les couplets et les refrains en entier pour que cela ressemble à quelque chose de cohérent qu'on appelle de la musique.
Jusqu'ici tout va bien, et le groupe ne s'inquiète pas puisqu'il sait qu'il pourra négocier sans problème avec la Sacem les modalités de sa promotion sur un site Internet. C'est bien connu la Sacem, la communication c'est leur deuxième nature.

Par contre certains membres du groupe se sentent pris d'une violente volonté créatrice dans des styles un poil "underground" qu'ils ne veulent pas mélanger avec le reste de la production. Ils se disent alors "que va t'on faire de ces trucs ?". Pas grave, on va distribuer ça pour le fun à droite et à gauche...

Et là consternation ; ils se rappellent un truc : "Tout auteur, auteur-réalisateur, compositeur ou éditeur s'engage notamment : A déclarer sous sa responsabilité au répertoire de la société toutes les œuvres dont il est le créateur". Ils ont compris que c'est pour protéger les auteurs contre eux même (c'est d'autant plus évident quand on voit leurs têtes). Mais même s'ils ne veulent pas se l'avouer, cette restriction les touche au plus profond de leur être. D'ailleurs ils écoutent souvent la même musique ce qui, rappelons-le, est un signe avant coureur de suicide...


Cela dit 3 possibilités s'offrent à eux :

- Ils n'en ont rien à branler (ils sont un peu punk), dans ce cas, que risquent ils :?:
- Ils prennent un pseudo pour distribuer ou vendre leurs trucs chelou ? Légal :?:
- S'ils sont inscrits à la Sacem sous un nom de groupe, les membres pris séparément ont-ils le droit de distribuer de la musique gratis ou en autoprod :?:

Merci pour vos réponses
Afficher le sujet de la discussion
26
Ah merci Dracy ! :up:

Je crois que je commence vraiment à y voir plus clair !
27
Le seul truc qui me gêne, c'est que si tu "offres" tes morceaux sur le net, tu es diffuseur, et normalement tu dois payer quelque chose, je me trompe ?

www.brocoli.org

28

Citation : Quelles sont les possibilités (libertés) individuelles, des membres d'un groupe qui sont à la Sacem sous le nom du groupe ?



T'es sûr que c'est possible de t'inscrire en tant que "groupe" ? Il me semble que t'es obligé de t'inscrire individuellement...
Du rock et des mots
29
Oui c'est possible, on peut déposer les oeuvres au nom d'un groupe

Mais tu as raison, l'admission Sacem reste individuelle.
30
Moi j'ai une (deux) autres questions:
Je compte sortir un CD d'ici 2/3 mois.
On a tous déjà un boulot dans le groupe (a peu près) et on veut sortir notre galète pour le plaisir de dire "on l'a fait", le distribuer un peu avec les moyens du bord (amis, famille, petits vendeurs, peut-etre FNAC locale). Mais on compte pas en tirer un profit substentiel (juste rembourser le pressage et se payer un peu de matos ...)

On est tenu de déclarer quelque chose quelque part ou pas ?

D'autre part, on fait un concert dans une salle bientot et le responsable prends un pourcentage sur les entrées mais ne veut pas payer les droits SACEM.
C'est un concert ou il y aura en majorité des amis plus ou moins proches. On va présenter nos titres, mais bien sur aussi des reprises (le public aime trop ça).

On risque gros ou pas ? (hors de kestion que je déclare ce truc quelque part)

141Studio

A. Design Service - Création de matériel audio

Alice in wonderland - Duo acoustique

Cluster One - Tribute to Pink Floyd

31
1- pas de pressage et commercialisation de cd sans autorisation de la SDRM.
si les titres mis sur le cd ne font pas partie du répertoire SACEM alors cela vous coûtera 0 € (un exemple ici: http://autoproduction.online.fr/sdrm.html)
2- c'est l'organisateur du concert qui est responsable des déclarations SACEM / non il ne risque pas gros c'est simplement illégal...
mais est-ce que cela vaut le coup de prendre 1 risque même minime pour 1 somme aussi dérisoire ? 60,73 € de forfait pour une "petite séance musicale" - musique vivante - concert
(autorisation à remplir en ligne ici: http://enplus.sacem.fr/umusique/manif_musique/formulaireds.htm)
plus d'infos sur tarifs concerts: https://www.sacem.fr rubrique "clients"

http://www.thetempletonpeck.com
http://stage.vitaminic.fr/templetonpeck
https://www.soundclick.com/bands/0/templetonpeckmusic.htm
http://www.madeinmusic.com/groups/templetonpeck/index

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

32
Ben c'est juste que l'entrée sera à 6 euros, que le tenancier prends 50% pour la loc de la salle et qu'on est 5 à jouer + un tech. ça va déjà pas nous faire lourd pour nous, meme 10 euros, je veux pas les filer pour des reprises de titres qui ont 30 ans (on fait des reprises style Marvin Gaye ou Otis Redding) devant 100 personnes. Je vais me braquer 3 heures d'install, 1 heure de balance etc ... et un clapin viendrai me prendre le peu que je gagne ... C'est Niet !

141Studio

A. Design Service - Création de matériel audio

Alice in wonderland - Duo acoustique

Cluster One - Tribute to Pink Floyd