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Sujet de la discussion Conditions d’utilisation des musiques télécharger sur la plateforme Microsoft Zune ?

Bonjour,

Je m'interroge sur les conditions d’utilisation des musiques télécharger sur la plateforme Microsoft Zune. Je suis DJ et j'aimerais savoir si je peut utilisé les titres télécharger sur Zune pour mes soirées ?

Le contrat de licence dit que l'on peut les utilisé dans un cadre non commerciale. Es ce que l’animation de soirées et les mixe en discothèque son un cadre commerciale ?

Voici ce qui est dit sur le contrat de licence et cela ressemble fort a celui de iTunes et beaucoup d'entre nous fond des soirée avec des titre en provenance d'iTune.

 

Citation de Conditions de service Zune :

 

Règles d’utilisation des enregistrements audio


Vous avez l’autorisation d’utiliser le contenu acheté sur le service dans votre pays sur cinq (5) ordinateurs personnels et sur les appareils mobiles que vous employez pour un usage personnel raisonnable non commercial.  Vous pouvez télécharger le contenu une seule fois sur ces dispositifs.

Pour les enregistrements audio protégés par la technologie DRM, vous avez la possibilité de graver sur CD-ROM le contenu acheté et les sélections contenant le contenu acheté, uniquement pour un usage personnel non commercial.  Un morceau de musique peut être gravé autant de fois que vous le souhaitez. En revanche, vous ne pouvez pas graver plus de sept (7) fois la même sélection.

Pour les enregistrements audio exempts de la technologie DRM, vous avez l’autorisation de créer des copies réservées à un usage personnel non commercial. Les autres copies sont formellement interdites et peuvent constituer une violation des droits d’auteur.  Le nombre de contenu exempt de la technologie DRM à graver est illimité, mais toutes les copies doivent être réservées à un usage personnel non commercial.

 

 

 

 

xxoioxx

[ Dernière édition du message le 03/06/2011 à 13:34:32 ]

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Merci pour tout c'est infos epebe. Une dernière question me traquasse, un de mes pot DJ a eu un contrôle de la SASEM sur un festival electro, es ce que cela est fréquent, es ce qu'il demande les facture des mp3 ? Ya 't'il un risque pour le DJ si quelque chose cloche ? Je voudrais pas prendre une prune par ce que une licence des titre que j'utilise ne conviens pas a tel ou tel utilisation.

 

xxoioxx

[ Dernière édition du message le 03/06/2011 à 23:22:48 ]

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Les contrôles sont très fréquent mais concernent plus la vérification que la soirée a été correctement déclarée que la légalité des supports du DJ. Légalement toute copie pirate quel que soit le support est une contrefaçon et la simple détention d'une contrefaçon, même de bonne foi, est un délit. Donc, en théorie, le DJ devrait pouvoir apporter la preuve qu'il est bien propriétaire des supports (physique ou numérique)mais en pratique, perso, je n'ai jamais entendu parler d'un DJ qui aurait eu des problèmes à ce sujet.
En tout cas pour des morceaux acquis légalement là je suis pratiquement certain qu'il n'y a pas de soucis par rapport aux licences d'utilisation. La déclaration de la soirée auprès des sociétés de perception vaut autorisation.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


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Donc limite je prend mes factures en PDF dans mon ordi ou sur une clef USB et c'est bon.

Merci a toi epebe !!  icon_bravo.gif

xxoioxx