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Changer de musicien et être menacé de procès... faut-il y croire?

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Sujet de la discussion Changer de musicien et être menacé de procès... faut-il y croire?
hello,


je me suis laissé entendre dire par un de mes musiciens que, si je le virais (... reflexion), et que je sortait ensuite (ou avant même) l'album sur lequel il a enregistré des parties, il me foutrait un procès au cul.

A savoir que :
1 - je suis auteur compositeur arrangeur de tous les titres (déjà déposé en SACEM)
2 - c'est une complète autoprod où j'ai pris tous les frais d'enregistrement, mastering, communication, à ma charge, même si je n'ai pas facture de tout.
Et bien sûr, les musiciens (à la base des amis), ou joué gracieusement sur mon projet comme c'est le cas depuis pas mal de temps.

Son argument : je devrais le payer pour les jours passé en studio, afin de pouvoir sortir le CD... Du délire quoi!

C'est possible ou c'est juste du blabla intimidant?
Juridiquement ça dit quoi?
On a pas signé quoique ce soit, alors bon...

Merci pour vos lumières!



Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

[ Dernière édition du message le 05/07/2011 à 12:57:56 ]

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26
T'as pas moyen de le faire à l'amiable avec le studio plutôt qu'avec le zicos? Tu ré-engistre ses parties toi même, ça devrait pas manger trop de pain à remixer et remasteriser...
27
Hey, et bien pas besoin. les choses sont remises à plat.
J'ai été peut-être trop utopiste un moment. Mais c'est vrai aussi qu'il faut faire avec les personnalités de chacun, tant que ca joue grave et qu'on peut encore boire des coups ensemble sans faire semblant...
Mais c'est une bonne leçon pour l'avenir, au cas où ce genre de chose continue de dégénérer... Hop, papier et signature!
Je dirais que tout le monde est en droit de péter un câble, on est pas des machines (là je fait l'avocat du diable), et tant que les erreurs sont reconnues et acceptées par le fautif, avec derrière la volonté de devenir meilleur, je crois que c'est gagné.

Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

[ Dernière édition du message le 19/07/2011 à 13:29:39 ]

28
Amen

Non et non, versatile ne veut PAS dire polyvalent...

Rien ne sert de courir... c'est fatigant...

29
Citation :
A savoir que :
1 - je suis auteur compositeur arrangeur de tous les titres (déjà déposé en SACEM)
2 - c'est une complète autoprod où j'ai pris tous les frais d'enregistrement, mastering, communication, à ma charge, même si je n'ai pas facture de tout.
Et bien sûr, les musiciens (à la base des amis), ou joué gracieusement sur mon projet comme c'est le cas depuis pas mal de temps.


c'est du délire:fache: dit lui d'aller se faire foutre tu crois vraiment que le mec va payer 1000 euros d'avocat pour te coller un procès au cul alors que t'es même pas dans une maison de disque et que ton projet dépasse même pas les 3000 exemplaires hein lol
le mec y gagnera rien c'est ridicule . par contre il peut te pété la gueule à la sortie de chez toi car ça coute pas un rond de le faire lol :lol:

si il veux quelque chose dans le projet t'a qu'a lui dire de mettre la main à la poche sur la prise de risque financière . ok sinon il ferme sa gueule point à la ligne, surtout si en plus t'es l'auteur compositeur producteur du projet et qui c'est proposé de jouer gratuit pour toi .:fache:
30
Citation :
c'est du délire:fache: dit lui d'aller se faire foutre tu crois vraiment que le mec va payer 1000 euros d'avocat pour te coller un procès au cul alors que t'es même pas dans une maison de disque et que ton projet dépasse même pas les 3000 exemplaires hein lol

Deux choses a ce genre de reflexions:
Primo, si t'as une bonne assurance, tu peux etre beneficiaire d'une assistance juridique qui va jusqu'a la prise en charge des frais d'avocat. C'est le cas de la mienne, par exemple, ce genre de demarche ne me couterait rien.
Secondo, comme le type est dans son bon droit, et que c'est même pas discutable (pas de contrat opposable), même s'il avance les 1000€, la première demande ça sera la prise en charge des frais d'avocat par la partie adverse, et/ou du préjudice moral. Et la, ça te revient dans la figure bien bien droit.
La conclusion, c'est qu'il ne faut pas prendre ce genre de trucs a la legere, même sur des petits préjudices comme ça, parce que 2/3 milliers d'euros (1000€ d'avocat pour toi, 1000€ pour les siens, et quelques euros de préjudice), ça fait vite mal au cul.
Citation :

et qui c'est proposé de jouer gratuit pour toi

ça, aux yeux de la loi, si c'est pas écrit, ça n'existe pas. Il est propriétaire de sa prestation, c'est aussi simple que ça. En fait, dans le cas actuel, c'etait soit reglement a l'amiable, soit reenregistrement par un autre musicien. Soit gros coup monté genre on le connait pas, stun mytho, il a jamais joué sur cet album.
31
non.

euh... faut arrêter de fantasmer sur les histoires de tribunaux...;)

Et d'une, qu'est ce qui prouve qui a bien enregistré les pistes? On serait au civil, c'est au demandeur de prouver, et là, à part des attestations de témoins.... Et de deux, quel serait le préjudice? Y'en a pas... Et de trois, les dépens sont loin d'être systématiquement accordés par les tribunaux. Et oui, le bénévolat est une notion qui existe en droit du travail.

Non, là, c'est juste qu"un gars en menace un autre soit d'un "procès" (lol comme disent les jeunes), soit d'un pain... Si pain il y a , là il peut y avoir procès, mais en correctionnel, avec amende et peut-être dommages intérêts de quelques centaines d'euros, pas grand chose en fait.

La solution: virer le gars en question et s'entourer de gens normaux, pas de faiseurs d'histoires.:bravo:

Non et non, versatile ne veut PAS dire polyvalent...

Rien ne sert de courir... c'est fatigant...

32
Un juge croit ce qui est ecrit. Une attestation signée par un tiers est une sorte de preuve, le credit sur le CD....
Ensuite pour faire bouger un avocat specialisé dans le domaine musicale , ce n est pas 1000 euros mais entre 3000 et 4000 euros.Il faut bien reflichir avant de commencer une procedure...

Est ce que ce guitariste ( intermittent) a déclaré les jours d'enregistrement aux assedic si non il serait en défaut et devrait s'expliquer aupres de cet organisme pourquoi il ne la pas fait apres avoir """ travaillé"""" sur ce disque.Le genre , je travaille au noir , ensuite je veux etre payé et déclaré , pas tres clair aux yeux des assedic.

[ Dernière édition du message le 24/07/2011 à 00:57:05 ]

33
On est pas dans le droit du travail, pour moi.
>Ozzy, si tu savais le nombre de casse burnes qui rentre dans des procédures couteuses (surtout pour la société d'ailleurs) pour des préjudices "virtuels", ces cas sont en général traités en 10 minutes montre en main, tout le monde s'en met plein les poches. Alors des fois ça protège des victime, des fois ça satisfait des connards, mais bon, vraiment, faut faire extrêmement gaffe a ce genre de coup, ça coute super cher sur le coup quand t'es un particulier (même dans ton droit), et sur un cas ou tu t'es acharné a pas aller a la conciliation, ça peut vite te revenir dans la figure si le droit est de l'autre coté (frais d'avocats adverse (histoire que tu comprennes que t'aurais pu eviter de deranger en allant toi meme a la conciliation) + préjudice (et 1000€ ça va vite dans ce cas la).
Fin bref, en effet, faut que le mec soit sur de pouvoir prouver son truc, mais une fois qu'un connard a en tête de t'emmerder, faut pas sous estimer le pouvoir de nuisance d'un recours en justice, ça dure une éternité, ça coute de l'argent, et c'est une source de stress non négligeable. Vraiment, pour y avoir eu droit plusieurs fois (la c'est bon je suis rodé), c'est pas juste mon imagination.

(np:pour le benevolat, ça existe, ça n'exclut pas le contrat)
34
Citation :
ça peut vite te revenir dans la figure si le droit est de l'autre coté (frais d'avocats adverse (histoire que tu comprennes que t'aurais pu eviter de deranger en allant toi meme a la conciliation) + préjudice (et 1000€ ça va vite dans ce cas la).


et aussi des D.I. pour procédure abusive ;)
35
moi je dis le mec qui attaque un simple musicien amateur , pas connu , sans maison de disque , ni structure , ni réputation de l'ordre de 50 000 fans , juste pour une autoprod produit entre 1000 et 3000 exemplaires perd son temps et son argent .

car le musicien autoproducteur n'est pas connu n'a pas de moyens et ne pourra de tout les façon jamais payer l'attaqueur des dommages s'il perd à la cour car il est pas solvable les 3/4 des musiciens autoproducteur son au RSA ou ont 3 fois rien en revenues via un boulot à coté :lol:

le grand perdant dans tout ça sera pour moi celui qui à voulu faire son chaud à faire des menaces via tribunal pour un projet ou un disque qui n'en valait pas le coup MDR c'est ridicule :mdr:

ça sert a rien d'attaquer quelqu'un si le gars fait pas un carton genre 100 000 VENTES !
36
Citation :
et aussi des D.I. pour procédure abusive

ouep, ça c'est clair, mais bon, tu prouves que tu as tenté la conciliation, plusieurs fois, sans succès (dans ce cas la), tu ne prends pas trop de risque.

Pierrot, a l'inverse, tu idéalises beaucoup, d'abord, la justice de prox est encombrée par toutes ces affaires "d'honneur", et d'autre part, le fait d'être pauvre ne t'exonère pas de respecter la loi. et d'être rappelé à l'ordre au besoin.
L'assignation en justice, c'est pas forcément une question d'argent, loin de la, tu peux attaquer juste pour rappeler a la partie d'en face que t'es dans ton bon droit, au besoin au moyen d'une injonction. de couper ta haie a deux metres, par exemple. ça coute rien a personne, ça ramene rien a personne (sauf aux deux avocats quand il y en a), ça prend un temps fou, juste parce qu'une conciliation n'a pas abouti. Crois moi que le juge qui gère ça, même si c'est en proximité, il a envie de te faire comprendre qu'en prenant ton taille haie avant tu lui aurais pas fait perdre son temps (et le pognon du contribuable qui le remunere.).
37
Citation :
perd son temps et son argent .

oui, et non. D'abord parce que quand t'es sur de ton bon droit, et que t'as pris les precautions necessaires, tu t'emmerdes pas, un avocat prend la main (au besoin payé par ton assistance juridique d'ailleurs, ou par ta boite quand c'est dans le cadre du taf), il gère son truc dans son coin, t'en entends parlé deux ans après quand après n reports il a décidé de se rendre au jugement... C'est plus emmerdant en effet quand t'avances de l'argent, ou quand t'es pas sur du jugement.
38
Citation :
C'est plus emmerdant en effet quand t'avances de l'argent, ou quand t'es pas sur du jugement.


un avocat c'est comme un musicien si tu le paye il ouvre ton dossier il le traite bien et bosse sur ton truc régulièrement . au même titre qu'un musicos auquel tu rémunère les séances ou les répétition il va taffé pour toi et tu pourra ainsi compter sur son sérieux et sa présence et sa productivité en répé et en concert . si tu le paye pas que tu arrive avec ta pauvreté ton malheur et ton aide juridictionnelle à deux balle l'a plus part des avocats la prenne même pas . sauf les très mauvais avocat de quartier en manque de client qui gagne une affaire sur 5 lol :lol: et ouais un avocat est un mercenaire comme la plus part des intermittents musicien il vont au plus offrant et au dossier le plus rentable et le plus ficelé et de préférence vers un client qui paye cash et à l'avance .

alors si c'est pour attaquer rachid , jean marc , ou robert sur une autoprod :lol: et que t'a 100 euros dans la poche oui tu perd ton temps et ton argent

que tu soit dans ton droit ou pas tu y perd de toute les façon ( temps , argent , stress , énergie , angoisse , coup de téléphone , dossier )

par contre si c'est pour attaquer puff daddy jean jacques goldman ou autre gros bonnet qui vend des millions de CD avec non selon des preuves à l'appui et du pognon en plus dans ta poche t'es sure que ton dossier va avancer et aboutir plus vite que les autres crois moi lol ;)
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Surtout que ces avocats prennent 30% sur les sommes récupérés en plus des 3000 á 4000 euros que tu lui auras versés des le debut .Alors attaquer un particulier, ne les interressera pas.
Un avocat serieux de dira toujours qu'il faut mieux traiter ce probleme á l'amiable avant de commencer toute procedure .

[ Dernière édition du message le 25/07/2011 à 15:07:27 ]

40
Citation :
si tu le paye pas que tu arrive avec ta pauvreté ton malheur et ton aide juridictionnelle à deux balle l'a plus part des avocats la prenne même pas .

Euh, ton assistance juridique, si elle pense que le dossier tient la route (vu qu'elle compte recuperer ses billes a la fin), c'est pas 100€ qu'elle avance hein. Elle peut vite avancer 2/3000€ de frais (defense, expertise si besoin, etc...), c'est peanuts.
Ensuite pour une affaire comme ça, ou le dossier fera 15 pages, c'est pas la peine d'investir dans le roi du barreau, ton avocat est juste la pour t'éviter le vice de procedure, et d'avoir a te deplacer en audience. Pour lui, c'est un millier d'€ (tres) vite gagné. y'en a pas tant que ça qui crache dans la soupe a ce point.

Citation :
du pognon en plus dans ta poche t'es sure que ton dossier va avancer et aboutir plus vite que les autres crois moi lol

tu sais, même sur des préjudices en centaines de milliers d'€ ça peut prendre des années. Faut arreter de croire que la justice, stun truc de riches pour recuperer de l'argent. Y'a de plus en plus de procédures qui se montent pour des différents "domestiques", ça reste souvent en proximité, mais c'est de plus en plus le cas, d'une avec la judiciarisation générale de la société, de l'autre avec la facilité d'accès a l'assistance.
En fait comme dit emmpart, si tu sais que le droit n'est pas de ton côté (c'est facile d'avoir des conseils aujourd'hui, en antenne de justice, via les assurances, etc...) t'as evidemment interet d'aller en conciliation et de trouver une solution, sinon le retour de manivelle peut faire mal, pour pas grand chose.
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Citation :

si tu savais le nombre de casse burnes qui rentre dans des procédures couteuses...

J'ai un mec dans ma copropriété qui a porté plainte contre cette même copropriété pour vice de forme dans une AG. Ca a couté la nomination d'un syndic judiciaire (3x le prix d'un normal) pour enquêter... Il n'y avait rien de mal... Cerise sur le gateau, il était l'un des plus gros propriétaires de cette copropriété, donc il a payé 2 fois... Juste parce qu'il était sûr de son bon droit. Si les autres (dont moi) essayions de lui faire entendre raison, il s’enferrait d'autant plus...

Citation :

tu sais, même sur des préjudices en centaines de milliers d'€ ça peut prendre des années. Faut arreter de croire que la justice, stun truc de riches pour recuperer de l'argent.

Je crois même que c'est le contraire avec la nomination des "x" experts de chaque coté, les "y" réunions et les "z" renvois... Au boulot, on a une dalle en béton qui est foirée, il y en a  pour 10 millions d'€ de matos posé dessus, 26 millions d'€ de manque à gagner pour déplacer le matos et la refaire... ça fait 5 ans qu'elle s’effondre... Heureusement, à hauteur d'1 cm par an et sans voisin au dessous. Les preuves sont là depuis le début (payé pour 18cm et elle en fait 12... ça coute cher le béton...) mais les experts ne sont pas d'accord pour chiffrer le manque à gagner... facepalm qui évidemment s'amplifie...

 

La justice...

 

 

 

« Je crois qu’il faut que vous arrêtiez d’essayer de dire des trucs » Roi Arthur ou Dr Doolittle... au choix...

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OUahhh!

C'est génial toutes ces infos. Même si ça coute un bras...
Dans le pire des cas, tout musicien sera informé au cas ou il subirait ce genre de désagrément... :)
Comme je disais, dans mon cas, j'ai arrangé à l'amiable, et avec des bières.
A mon niveau, ya pas lieu de péter plus haut que son cul (des deux parties je veux dire)
Et puis, si le projet prend une bonne tournure, et que ça merde de nouveau, là...
Une fois, mais pas deux!! Action!
Bing, aie, vate fairware v2.1



Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...