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Changer de musicien et être menacé de procès... faut-il y croire?

  • 41 réponses
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  • 16 followers
Sujet de la discussion Changer de musicien et être menacé de procès... faut-il y croire?
hello,


je me suis laissé entendre dire par un de mes musiciens que, si je le virais (... reflexion), et que je sortait ensuite (ou avant même) l'album sur lequel il a enregistré des parties, il me foutrait un procès au cul.

A savoir que :
1 - je suis auteur compositeur arrangeur de tous les titres (déjà déposé en SACEM)
2 - c'est une complète autoprod où j'ai pris tous les frais d'enregistrement, mastering, communication, à ma charge, même si je n'ai pas facture de tout.
Et bien sûr, les musiciens (à la base des amis), ou joué gracieusement sur mon projet comme c'est le cas depuis pas mal de temps.

Son argument : je devrais le payer pour les jours passé en studio, afin de pouvoir sortir le CD... Du délire quoi!

C'est possible ou c'est juste du blabla intimidant?
Juridiquement ça dit quoi?
On a pas signé quoique ce soit, alors bon...

Merci pour vos lumières!



Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

[ Dernière édition du message le 05/07/2011 à 12:57:56 ]

2
D'une façon générale il est en effet prudent que chaque musicien ait signé un abandon de recours en cas de participation bénévole.

Pour ce qui concerne la loi française il n'est pas exclu que pour être 100% en règle chaque musicien doive être rémunéré au moins au tarif minimum pour éviter tout recours, mais Phoenix est mieux placée que moi pour répondre à ce genre de question.

Mais, en tous les cas, cela ne concerne que la production (l'enregistrement) et pas les compos elle-mêmes qui appartiennent aux auteurs-compositeurs.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


3
mmmm... :?!:

Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

4
Salut!

Pour la question des droits d'auteurs, il n'y peut rien puisque c'est toi qui est auteur-compositeur.

concernant sa participation à l'enregistrement, A t'il enregistré dans le cadre d'un contrat de travail? Il ne me semble pas d'après ce que j'en lis.

Est-il musicien professionnel (intermittent ou salarié d'une structure professionnelle)?

Quel est le statut du groupe? amateur, associatif, professionnel?
La question qu'on peut se poser: est-ce que dans un groupe de musique, les relation entre les musiciens peuvent être considérées comme dans une structure d'entreprise? J'en doute, il faudrait une hiérarchie avec un employeur, des employés...
Un son qui tue ne sert à rien si la musique est inoffensive.
5
Alors, le groupe est amateur, mais nous sommes tous intermittents.
Je ne suis pas employeur, mais leader de ce projet, qui est le mien.
je l'ai fondé et ensuite trouver lesgens qui voudraient bien m'accompagner sur scène.
Il n'y a pas de contrat, ni de cadre de travail.
C'est artistique, et le but est de prendre du plaisir avant tout.

Et alors, moi qui n'ai plus envie de jouer avec untel pour diverses raisons, je me retrouve menacé. Limite, je devrais ré-enregistrer, et re-masterisé... soit le coût d'un bon salaire!
On se fout de moi?

Bref, sur quoi dois-je m'appuyer pour me défendre?

Merci beaucoup!

PS : j'ai l'impression que c'est caméra cachée en fait ;)

Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

6
S'il s'agit de distribuer gratuitement(voire avec une participation aux frais de pressage par exemple)et en petite quantité une réalisation d'amateurs bénévoles il ne devrait pas y avoir de gros problèmes.

S'il s'agit de vendre (au profit de qui et sous quel statut d'ailleurs?) un enregistrement (ou copies de cet enregistrement) réalisé par du personnel (musiciens) qui n'a pas été payé, je crois malheureusement que tu es face à un sérieux problème juridique, et ça n'a rien d'une caméra cachée.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


7

Je ne sais pas dans quelle proportion il peut t'emù*$^^er ...elle est assez dépendante de son caractère !!!

De façon objective, son préjudice se monte à la part de ce que vous escomptez gagner avec la vente de l’enregistrement : Quelle est la part de l'auteur (toi) ? du compositeur (toi) ? quelle est le nombre de personnes dans le projet ou quelle est le nombre de pistes enregistrées par ses soins sur le total des pistes de l’enregistrement finalisé ? Tu divises, tu calcules...

Tu peux lui proposer une transaction. Normalement, si la transaction est finalisée, tu n'as plus de problème. S'il refuse, quelle est sa part ? 10% ? quel sera l'ajout des indemnités ? je pense limitées au temps qu'il a passé au projet...

Non ce n'est pas une caméra cachée... C'est le monde anglosaxon qui nous envahi...

La grosse incertitude et la grosse différence entre les dires et la vraie action en justice : c'est le temps à y passer et les couts de conseil d'un avocat pour celui qui dépose plainte. Est il si motivé pour faire parler la justice ?

Quoi qu'il en soit dans ce genre de probleme, dans le cadre amateur, il y a une étape devant un médiateur avant d'aller devant le tribunal d'instance.

Perso, je pense que ce que tu peux faire, c'est lui proposer un petit cachet en lettre recommandée. Dans cet envoi, tu joins une lettre où tu expliques que le projet était amateur, que les gains espérés sont limités et que vous vous séparez par divergence d'opinion... Tu verras bien sa réponse...

S'il refuse, je pense qu'il est urgent d'attendre...

« Je crois qu’il faut que vous arrêtiez d’essayer de dire des trucs » Roi Arthur ou Dr Doolittle... au choix...

8
Propose lui de lui envoyer 1 euro en timbre pour chaque cd vendu....
9
Un peu d'info là :
http://www.spedidam.fr/artistes_vos_droits.html

http://www.cachets-artistes.com/

10
Merci pour le lien. Très instructif!

Apparemment, le cas qui s'applique ici est celui-ci:

"Par ailleurs, en vertu de l’article L 212-3 du Code de la Propriété Intellectuelle et de
différentes Directives Européennes, les artistes-interprètes disposent également d’un droit exclusif d’autoriser ou d’interdire.
Conformément à ce droit, leur autorisation écrite doit être obtenue préalablement à toute
fixation de leur interprétation (enregistrement de leur interprétation vivante), à la reproduction de cette fixation, à sa location, à sa distribution, à sa communication au public et à sa mise à la disposition du public à la demande."

Le texte complet ici:
http://www.spedidam.fr/pdf/droits_exclusifs.pdf
Un son qui tue ne sert à rien si la musique est inoffensive.
11
Reste aussi la charge de la preuve... si tous les autres musiciens, l'ingé etc déclarent n'avoir jamais vu ce gars aux séances d'enregistrement et que c'est untel (toujours pote) qui a joué...
Mais bon, là on n'est plus ni dans le juridique ni dans l'amiable...

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


12
Merci!

Je n'ai pas l'intention de presser tout de suite des CD (c'est encore un coût), mais simplement de mettre l'album disponible en digital.
L'idée était de mettre mon album sur BandCamp par exemple, et les gens paieraient ce qu'ils voudraient. Au mieux, Zimbalam, mais ca veux dire faire un peu de sous.

Mais si on imagine que je le met à dispo gratos, il n'y a pas lieu de litige vu que zero gain?

Au pire, j'enlève ses pistes, que je rejoue ensuite dans le mix (c'est moi qui ai écrit ses parties en plus).. et on reprend tout!
Quelle perte de temps...


Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

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Citation :
Au pire, j'enlève ses pistes, que je rejoue ensuite dans le mix (c'est moi qui ai écrit ses parties en plus).. et on reprend tout!
Quelle perte de temps...


Pour moi, c'est le mieux à faire.
Un son qui tue ne sert à rien si la musique est inoffensive.
14

+1 aussi

Citation :

il n'y a pas lieu de litige vu que zero gain?

si tu as son autorisation et que tu le cites dans les credits...

« Je crois qu’il faut que vous arrêtiez d’essayer de dire des trucs » Roi Arthur ou Dr Doolittle... au choix...

15
Citation :
Pour moi, c'est le mieux à faire.

clairement, et TOUS signer ensuite, toi y compris histoire de faire bonne figure, l'autorisation pour l'avenir.
16
Si j'avais su! :argue:
Même entre amis, faut être "con" et faire des papiers au cas où.
Bref, sauf accord de sa part, signé, ok, je vire ses pistes.
Et je recommence.
Une ou deux journées devrait suffire pour me faner tout.
Par contre remixer... et repayer pour un mastering...

J'aurais le temps bientôt...

Merci pour le coup de main les gars! ;)


Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

17
Wait. Avant de repasser par le studio pose-toi la question de savoir si au cas où tu passais outre ses exigences il irait réellement jusqu'à t'attaquer en justice. N'est-ce pas du bluff avec des propos lancés sous le coup de l'émotion?
Pour ce qui est de faire signer des papiers, je pense que c'est rare. J'ai moi-même financé un album sur lequel 20 musicos ont participé, la plupart bénévolement et sans papelard. J'ai de la chance d'être toujours en bons termes avec eux ;)
18
Ben j'y ai pensé...
Le mieux c'est vraiment d'en causer avec lui. Et d'éviter de me prendre une patate...
Il n'a pas le droit (vis à vis des autres zicos, je pense) d'exiger de l'argent pour son "investissement" en studio alors que tous nous avons bossé gratos, et j'ai tout payé de ma popoche.

Mais bon, ya des bêbêtes partout... :shoot:

Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

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Salut,

de façon très pragmatique, tu as un gars qui te fait déjà des problèmes là où il n'y en a pas. (SI le cd a du succès, SI tu me vires etc...). Si un musicien t'emm... déjà sans qu'il n'y ait aucun enjeu, je te laisse imaginer ce qu'il peut advenir s'il y en a... (tournée, réputation, succès, pognon...).

Mauvais entourage et mauvais état d'esprit. Problèmes en devenir.

Vire ses pistes et fais les réenregistrer par quelqu'un de normal. Problème résolu. (A moins que ce ne soit Steve Vai et que le niveau technique requis fasse que tu as du mal à trouver quelqu'un de compétent...;))

et si tu prends une patate, c'est toi qui l'envoies au tribunal. :bravo:

Non et non, versatile ne veut PAS dire polyvalent...

Rien ne sert de courir... c'est fatigant...

[ Dernière édition du message le 10/07/2011 à 13:13:11 ]

20
Ben si, il a le droit d'exiger de l'argent, le gus, mais toi, tu as aussi le droit de l'envoyer chier. Et là, je rejoins un peu tout ce qui a été dit : ne te gène surtout pas.
Et carrément + 1 avec Ozzy.

Je pense que le plus grand remerciement à faire à cet opportuniste à deux balles, même si ça te coûte (temps, argent, etc) de refaire ses pistes, c'est la totale absence de son nom sur les visuels de ton futur CD. Là, il ne pourra même pas utiliser l'expérience de l'enregistrement pour se valoriser.

http://www.cachets-artistes.com/

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Donc, dans tous les cas je me fait baiser car je perds du temps, et je dois repayer un mix + mastering...

Mais oui, je peux aussi jouer au con c'est vrai ;)

Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

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D'un autre coté, t'embarquer dans un projet avec quelqu'un qui te propose soit un pain, soit un procés, déjà, c'est mal barré...;):bravo:
Plus tôt tu le régleras, mieux ce sera pour toi, à mon sens...

Non et non, versatile ne veut PAS dire polyvalent...

Rien ne sert de courir... c'est fatigant...

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C'est ça la passion, l'amour de la musique, colchic dans les prés ;)

Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...

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Juste par curiosité : sur quel sujet vous êtes-vous fritté à ce point?
25
Le sujet : les directives musicales... et l'attitude professionnelle au sein d'une formation qui tend à devenir pro. C'est pas n'importe quoi. Ca se cadre.
Ya des gens qui supportent difficilement être dirigé. Et le manque de respect, moi ça me dépasse.
La position de leader n'est pas simple dans ce cas là...
Surtout quand on n'arrive pas à discuter. Le mur, vous voyez?
Entre les égos de chacun, et le travail qui doit être fait dans une bonne ambiance et avec la volonté de se donner à fond, ca peut vitre clasher. Faut des compromis.
Mais c'est classique je crois.
Pour ma part, Ca a tendance à devenir viscéral.
Parfois ces personnes feraient mieux de faire leur groupe et de gérer seul tout ce qui va avec avant de réagir bêtement et brutalement. Juste histoire de se rendre compte.
Bon pour moi, visiblement, les choses se détendent après discussion avec la personne concernée.
Il semble qu'il y ai eu beaucoup de paroles à la va vite.
Dur de faire la part des choses et de faire le bon choix.
Mais je reste prudent.

Tout vient à point à qui aime la cuisson longue...