Sujet de la discussionPosté le 12/09/2011 à 13:26:31Utilisation de ma musique dans un jingle de pub au ciné
Bonjour à tous,
J'ai découvert en allant au ciné un spot de pub qui utilisait une de mes compos. Je ne suis pas la Sacem. Mais je n'ai jamais été contacté pour l'utilisation de cette musique. J'ai fait un envoi recommandé des mes compos il y a qq années (dont celle-ci).
Qu'est ce qui aurait du être fait par l'agence de pub qui a vendu ce jingle au cinéma, au dela de me demander son autorisation : demande d'un license ? etc...
Il semble y a voir pas mal de diffusion de ce jingle, donc j'aimerai connaitre mes recours et qq conseil d'avertis.
Bonne journée!
#Houba
6572
Membre d’honneur
Membre depuis 16 ans
2Posté le 12/09/2011 à 15:07:20
C'est dans des cas comme celui-là qu'on peut regretter de ne pas avoir déposé ses compos à la sacem qui se serait occupée du problème.
Le droit d'auteur est protégé par la loi mais dans ce cas-ci, sauf bonne volonté de l'éditeur responsable de la pub, tu vas devoir faire valoir tes droits en justice toi-même.
Bref je te conseille de rassembler tous les éléments de preuve (antériorité)en ta possession (surtout ne pas ouvrir maintenant le recommandé, sauf devant huissier) et de consulter un bon avocat...
Et se poser aussi une question: Comment cette agence de pub a pu avoir accès à ton morceau: Est-il sorti dans une maison de disque? L'as-tu posté sur un forum? Ca peut être riche d'enseignement de connaitre tout le trajet de ce morceau dans un cas comme celui-ci...
S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème.
scarabeo
1380
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
5Posté le 12/09/2011 à 16:04:31
Tout à fait d'accord avec ce qui est dit. Il ne te sera pas difficile de prouver la genèse de ce titre, et donc d'attaquer en bonne et due forme.
Tu gagneras (si bon avocat, j'en connais un spécialiste des questions d'ayant-droits d'ailleurs) sans aucun doute, voire par négo avec cette prod abusive, qui, si ne veut pas perdre la face, à fortement intérêt à te rétrocéder un chèque pour cette "oubli" d'exploitation"...
Donc, première chose, contacter le dir. de prod en charge dans cette agence, du budget concerné. Et lui poser la question qui fâche : comment se fait-il...etc ?