Question concernant un depot de titre a la SACEM

11 réponses
4 participants
3 164 vues
4 followers

L.Fox

2440

AFicionado·a

Membre depuis 15 ans

Sujet de la discussion Posté le 26/09/2011 à 20:49:47

Salut à tous, je compte bientôt déposer quelques titres en SACEM et j'ai différentes question vis à vis de cela

Un titre déposer peut-il être modifer par la suite et si oui de quelle manière??? (Un nouvel arrangement, un changement de parole)

Comment procède t-on quand un titre dispose de plusieurs version, radiot-edit / extended / remix (dans le cas du remix si le remixeur n'est pas inscrit dès le départ sur le morceau) , chaque version dispose de sa propre inscription ?

Merci d'avance pour vos réponses

Afficher le sujet de la discussion

L.Fox

2440

AFicionado·a

Membre depuis 15 ans

11 Posté le 28/09/2011 à 20:58:33

Non je suis pas encore bi-polaire :mdr:

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 16 ans

12 Posté le 01/10/2011 à 11:59:23

La sacem est une société de perception de droits pour le compte des auteurs, ce n'est pas elle qui décide des règles de la propriété intellectuelle, c'est la loi.

Donc, si, on peut déposer des arrangements, de ses propres titres ou même de ceux d'autres (pour lesquels on ne peut cependant percevoir des droits qu'avec l'autorisation des auteurs originaux)

Et, non, il n'y a pas de règles concernant le plagiat. C'est à la libre appréciation du juge, après consultation d'experts. Et ce n'est pas le nombre de mesures ou quoi que ce soit qui compte mais l'intention (de plagier), d'après les avis des experts.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016

< Liste des sujets
Charte

Liste des modérateurs