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Question Spedidam pour cas de figure tordu...

3 réponses
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Gab_

Posteur·euse AFfranchi·e

Membre depuis 20 ans

Sujet de la discussion Posté le 18/12/2011 à 20:03:50

Voilà ma situation:
Je suis musicien amateur, et j'ai un groupe géré par une assos, pour laquelle j'ai fait de nombreux concerts/sessions studios/répèts, et qui a deux disques en ventes. Jamais déclaré SACEM ou autre: tout l'argent, concerts+CDs va dans l'assos.

D'un autre coté j'ai enregistré chez moi une tonne de riffs de guitare pour mon frère qui va les sampler dans de la musique élèctro pour un producteur qui va en tirer des gros sous-sous.

Mon frère me dit donc de voir avec la sacem pour toucher une part du gâteau... En fouillant ce forum, et sachant à peu près que mon inscription à la SACEM foutrait un peu la merde dans mon groupe amateur, je me demandais si la solution suivante était la bonne:
il faudrait que je m'inscrive à la spedidam et que je fasse signer par le producteur une feuille de session studio:
http://www.spedidam.fr/pdf/declarationenregistrement.pdf
Et accessoirement je peux en plus demander une cachet de temps d'enregistrement.
Et ensuite je file une autorisation d'utilisation du matériel audio que j'ai enregistré.

J'ai bon?

Questions annexe:
- Une fois inscrit à la spedidam, la spedidam ne regarde QUE les morceaux pour lesquels j'ai fait la fiche? (Parce que j'ai pas envie qu'ils mettent le nez dans les activités avec mon groupe...)
- La session studio était "chez oim", et le producteur fût trouvé plus tard, ça peut quand même le faire?

(voilà excusez si je suis un peu niaiseux...)

yakoba

149

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 18 ans

2 Posté le 18/12/2011 à 20:48:55

T’inquiète pas la spedidam c'est pour les interprètes et la sacem pour les auteurs ou compositeurs. Donc rien a voir. La sacem ne récupère que les droits d'auteur déclarés après ton inscription. Ce que tu as fait avant ils s'en tapent.
Comme tu n'étais pas inscrit a la sacem, il n'y a pas de sdrm a payer pour ces CD sauf si tu fait une réédition après. Si il y a de l'argent a retirer déclare toi a la spedidam en tant qu'interprète.
Pour ce qui est tes riffs de guitare négocie avec ton frère un pourcentage de la composition et vous consignez tout ça sur la feuille de déclaration sacem .
Si le riff viens d'un cd déclaré il faut noter sur la feuille la référence du cd.
Ton inscription peut se faire après la déclaration du titre.

Par exemple 25% pour toi 25% pour ton frère et 50% pour le producteur (si il n'y a pas d'éditeur).
Mettez vous d'accord si tu veux rester en bon rapport avec ton frère.

la Sacem me fait mon 13 et parfois 14 mois donc ce n'est pas a négliger.

http://www.yakoba.fr/

vincent le bihan compositeur

[ Dernière édition du message le 18/12/2011 à 20:55:40 ]

Gab_

Posteur·euse AFfranchi·e

Membre depuis 20 ans

3 Posté le 05/01/2012 à 19:20:40

Merci pour ta réponse.

Je préférerais ne pas avoir à m’inscrire à la sacem, j'ai pas l'intention de payer la SDRM pour les prochains CDs de mon groupe amateur. Mais bon à voir en fonction de l'impact des trucs de mon frère. (Si c'est pour 50€/an c'est certainement pas la peine...)

Robert_Kincaid

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 15 ans

4 Posté le 11/01/2012 à 21:21:55

Salut,

Effectivement, le mieux serait de s'inscrire à la Sacem. C'est ça qui rapportera le +. Et la Spedidam rapportera si vraiment il peuvent "tracer" les exploitations (donc en gros, les listings des playlists radio). Sinon ce serait juste un peu de copie privée et une petite somme presque forfaitaire.
J'ai fait un article qui explique la Spedidam sur mon blog : http://www.fredlafage.fr/2012/01/09/bizness-la-spedidam-mode-d-emploi/

Bon courage en tout cas !

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