Album Independant
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noreu
409

Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 15 ans
Sujet de la discussion Posté le 30/08/2012 à 15:00:27Album Independant
Bonjour a tous,
je voudrait sortir un petit album, sans aucune prétention de succes, et sans idées de me faire de l'argent.
je voudrais que mon album soit telechargable gratuitement, ET que l'on puisse l'acheter, au cas ou des gens voudrait soutenir ( au cas ou hein ^^ ) .
Je ne veut PAS adherer a la SACEM ou organisme de ce genre, je veut garder mes droits sur ma musique, la propriétée sur ma musique, enfin tout quoi ...
Si je ne "déclare" mon album nulle part, y a t-il un risque quelquonque que quelqun puisse voler mes droit ?
J'ai actuellement ma musique en ecoute libre sur Soundcloud, sous license Creative Commons .
est ce que je peut sortir mon album sous cette meme license Creative Commons, sans aucun risque de me faire "voler" ?
sinon, ou le declarer ? est-ce que, si je trouve un label qui veut bien de moi ( sa serait eteonnant ... ^^ ), ce label me protege ?
merci a vous d'avance !!!!
je voudrait sortir un petit album, sans aucune prétention de succes, et sans idées de me faire de l'argent.
je voudrais que mon album soit telechargable gratuitement, ET que l'on puisse l'acheter, au cas ou des gens voudrait soutenir ( au cas ou hein ^^ ) .
Je ne veut PAS adherer a la SACEM ou organisme de ce genre, je veut garder mes droits sur ma musique, la propriétée sur ma musique, enfin tout quoi ...
Si je ne "déclare" mon album nulle part, y a t-il un risque quelquonque que quelqun puisse voler mes droit ?
J'ai actuellement ma musique en ecoute libre sur Soundcloud, sous license Creative Commons .
est ce que je peut sortir mon album sous cette meme license Creative Commons, sans aucun risque de me faire "voler" ?
sinon, ou le declarer ? est-ce que, si je trouve un label qui veut bien de moi ( sa serait eteonnant ... ^^ ), ce label me protege ?
merci a vous d'avance !!!!


Tens
76

Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 19 ans
2 Posté le 30/08/2012 à 16:33:34
En France il me semble que tu seras obligé de passer par la SACEM pour protéger tes oeuvres, pas le choix.
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#Houba
6572

Membre d’honneur
Membre depuis 17 ans
3 Posté le 31/08/2012 à 09:47:45
Totalement faux. La sacem est une société de perception de droits d'auteur pour le compte de ses membres, elle ne dispose d'aucun monopole légal en ce qui concerne la protection. D'ailleurs, en droit, l'oeuvre est protégée dés sa création.
Il suffit d'apporter la preuve qu'on est le premier à l'avoir créée. Une simple recherche dans les forums avec des mots clés genre "protection oeuvres ou protection compo" vous donnera de nombreuses solutions de protection des oeuvres.
Il suffit d'apporter la preuve qu'on est le premier à l'avoir créée. Une simple recherche dans les forums avec des mots clés genre "protection oeuvres ou protection compo" vous donnera de nombreuses solutions de protection des oeuvres.
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Ex-producteur retraité de la musique en 2016

noreu
409

Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 15 ans
4 Posté le 31/08/2012 à 09:54:13

Sp|ne
1821

AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
5 Posté le 31/08/2012 à 10:01:30
Faut pas non plus être parano et penser qu'on a des idées tellement géniales qu'on va automatiquement se faire voler... En musique tout a déjà été fait de toute manière.
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#Houba
6572

Membre d’honneur
Membre depuis 17 ans
6 Posté le 31/08/2012 à 10:15:11
Oui, les distributeurs numériques demandent aussi un nom de label/n° de catalogue mais tu mets ce que tu veux.
Pour le pressage de CD il faut aussi une autorisation SDRM mais c'est gratuit si les titres ne sont pas déposés auprès d'une société de perception de droits.
Le plus gros problème est que si tu vends sans être ni association, ni auto-entrepreneur, ni entreprise, les revenus tirés de ces ventes sont illégaux.
Pour le pressage de CD il faut aussi une autorisation SDRM mais c'est gratuit si les titres ne sont pas déposés auprès d'une société de perception de droits.
Le plus gros problème est que si tu vends sans être ni association, ni auto-entrepreneur, ni entreprise, les revenus tirés de ces ventes sont illégaux.
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Ex-producteur retraité de la musique en 2016

noreu
409

Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 15 ans
7 Posté le 01/09/2012 à 16:04:25
Ok ok ! Donc, comme je l'ai dit, je ne pense vraiment tirer des sous de ma musique, et comme je l'ai dit, je ne pense vraiment me faire voler ma musique .
Donc pour la distribution gratuite >>> OK
Par contre pour l'idée de faire une "version payante", au cas ou des gens aiment essez pour en acheter
, je fais partie d'une petite association, et le peu de revenus que je pourrait tirer serait dans tout les cas reversé a cette association ( c'était le but initial
) .
Je vais me renseigner, mais si vous avez des info sur comment vendre un cd en tant qu'asso ( on est loi 1901 ), je prend ! merci pourvos conseils !
Donc pour la distribution gratuite >>> OK
Par contre pour l'idée de faire une "version payante", au cas ou des gens aiment essez pour en acheter


Je vais me renseigner, mais si vous avez des info sur comment vendre un cd en tant qu'asso ( on est loi 1901 ), je prend ! merci pourvos conseils !
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noreu
409

Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 15 ans
8 Posté le 01/09/2012 à 16:09:36
Citation de EPE_be :
Oui, les distributeurs numériques demandent aussi un nom de label/n° de catalogue mais tu mets ce que tu veux.
Pour le pressage de CD il faut aussi une autorisation SDRM mais c'est gratuit si les titres ne sont pas déposés auprès d'une société de perception de droits.
Le plus gros problème est que si tu vends sans être ni association, ni auto-entrepreneur, ni entreprise, les revenus tirés de ces ventes sont illégaux.
je vient d'aller sur le site SDRM, et quand on clique sur "cédérom pour distribution gratuite", on renvoie sur une page de tarifs ... Sur que c'est gratuit !?
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#Houba
6572

Membre d’honneur
Membre depuis 17 ans
9 Posté le 01/09/2012 à 17:27:13
Là ils parlent de distribution gratuite promotionnelle d’œuvres déposées. Les tiennes ne sont pas déposées (A préciser lors de la demande d'autorisation) donc c'est gratuit. Pour la sdrm les œuvres seront déclarées "propriétaire actuellement inconnu" (parce qu'il est toujours possible de s'inscrire ultérieurement à une société de perception de droits d'auteur via un éditeur ou pas)
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Ex-producteur retraité de la musique en 2016

noreu
409

Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 15 ans
10 Posté le 01/09/2012 à 20:21:48

#Houba
6572

Membre d’honneur
Membre depuis 17 ans
11 Posté le 02/09/2012 à 10:44:36
Ça n'a rien à voir. L'association s'occupe de la réalisation et de la vente d'un produit (l'enregistrement, les reproductions de cet enregistrement) alors que Sacem/sdrm s'occupent de la perception de droits immatériels (le droit d'auteur)
"propriétaire actuellement inconnu" signifie simplement qu'à la date de la demande de pressage le ou les auteurs n'ont pas confié la perception de leurs droits d'auteur à une société type sacem. Attention tout de même, si l'album comporte des reprises d'auteurs/compositeurs inscrits sacem ou autre, il y aura des droits à payer pour ces auteurs/compositeurs.
Ce qui est souvent mal compris c'est qu'un autoproducteur auteur-compositeur inscrit sacem doit payer des droits pour ses propres œuvres. Le principe est que quand on confie ses droits à une société d'auteurs, c'est sans exception. Sacem/sdrm ne vérifient pas si le producteur qui fait la demande est aussi l'auteur/compositeur. Quel que soit le producteur la demande est traitée de la même façon. Cet argent versé reviendra à l'auteur quelques temps plus tard (amputé des frais de gestion) mais avec en plus les droits payés par d'autres (reprises, passages radio/télé etc)
En bref l'inscription Sacem est utile si on est régulièrement repris/joués par d'autres et/ou si on passe régulièrement en radio/télé, inutile dans le cas contraire.
"propriétaire actuellement inconnu" signifie simplement qu'à la date de la demande de pressage le ou les auteurs n'ont pas confié la perception de leurs droits d'auteur à une société type sacem. Attention tout de même, si l'album comporte des reprises d'auteurs/compositeurs inscrits sacem ou autre, il y aura des droits à payer pour ces auteurs/compositeurs.
Ce qui est souvent mal compris c'est qu'un autoproducteur auteur-compositeur inscrit sacem doit payer des droits pour ses propres œuvres. Le principe est que quand on confie ses droits à une société d'auteurs, c'est sans exception. Sacem/sdrm ne vérifient pas si le producteur qui fait la demande est aussi l'auteur/compositeur. Quel que soit le producteur la demande est traitée de la même façon. Cet argent versé reviendra à l'auteur quelques temps plus tard (amputé des frais de gestion) mais avec en plus les droits payés par d'autres (reprises, passages radio/télé etc)
En bref l'inscription Sacem est utile si on est régulièrement repris/joués par d'autres et/ou si on passe régulièrement en radio/télé, inutile dans le cas contraire.
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Ex-producteur retraité de la musique en 2016
[ Dernière édition du message le 02/09/2012 à 10:46:21 ]

rock soldier
62

Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 13 ans
12 Posté le 02/09/2012 à 12:02:37
Citation :
En musique tout a déjà été fait de toute manière.





L'art est illimité, c'est ce qui en fait sa richesse.
La musique étant un art également, elle est donc sans limite.
La seule limite qu'il peut y avoir est celle des artistes.
" en Musique tout a déjà été fait "
Ok, amis musiciens, arrêtez tout, vendez votre matos et passez à autre chose

0
May The Rock Be With You
[ Dernière édition du message le 02/09/2012 à 13:33:32 ]

noreu
409

Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 15 ans
13 Posté le 02/09/2012 à 12:07:37

noreu
409

Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 15 ans
14 Posté le 05/10/2012 à 09:06:20
Est ce que vous avez entendu parler de ceci :https://www.confliktarts.com/fr/boutique/distribution-digitale/ ?
Bon en oubliant le coté physique du CD quoi ...
Bon en oubliant le coté physique du CD quoi ...
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#Houba
6572

Membre d’honneur
Membre depuis 17 ans
15 Posté le 05/10/2012 à 12:05:05
Bah, ce n'est qu'une promo d'un intermédiaire de plus qui passe par un agrégateur (zimbalam en l'occurence) Voir le détail des conditions pour analyser si ça vaut le coup plutôt que de passer directement par zimbalam ou un autre agrégateur. C'est pas le choix qui manque pour distribuer en ligne. Ex liste des agrégateurs reconnus par Itunes https://itunesconnect.apple.com/WebObjects/iTunesConnect.woa/wa/displayAggregators?ccTypeId=3 (zimbalam fait partie de believe)
0
Ex-producteur retraité de la musique en 2016

noreu
409

Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 15 ans
16 Posté le 09/10/2012 à 09:30:45

Sebastien Goyet
293

Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 20 ans
17 Posté le 07/10/2013 à 23:29:51
Citation de EPE_be :
Le plus gros problème est que si tu vends sans être ni association, ni auto-entrepreneur, ni entreprise, les revenus tirés de ces ventes sont illégaux.
Bonsoir, cela fait des heures que je tourne en rond sur le net, je ne trouve que des infos contradictoires à ce sujet...
EPE_be, tu parais sûr de ton coup : en tant que particuliers (trio avec nos propres créations) nous sommes sur le point d'envoyer nos titres pour pressage vinyl et comptons les vendre nous-même en fin de concert ou via buzz sur le net, Facebook, etc, en les envoyant par La Poste...
Il nous fait vraiment une structure ? Les revenus issus de la vente des vinyles seraient illégaux en restant de bêtes particuliers ? Aurais-tu un lien vers un article de loi par exemple... Tu sais sûrement de quoi tu parles, mais n'ayant rien trouvé de fiable au bout de plusieurs heures je suis un peu sur mes gardes

D'autant que j'ai plusieurs exemples de personnes qui ont fait le nécessaire auprès de la SDRM, point. Rien au niveau des impôts, aucune structure, je passe même pour un hurluberlu quand j'ai commencé à parler d'une éventuelle structure, genre "mais puisque tout le monde fait comme ça...", j'adore...
Bref, merci d'avance, et désolé d'être peut-être un peu désagréable en demandant des "preuves"

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noizydon
505

Professionnel·le de l’audio
Membre depuis 21 ans
18 Posté le 08/10/2013 à 09:14:08
La structure juridique pour faire du commerce, c'est toujours bien, pratique et imposé par la loi.
Après, si le produit de vos ventes ne représente pas des sommes faramineuses, les impôts n'ont pas de raison de venir réclamer leur part sur 500 cd vendus directement par un particulier et contenant ses propres oeuvres.
Normalement, ils devraient le faire, c'est vrai mais je n'ai encore jamais vu ça.
D'autant que ce serait très discutable si cet argent est déclaré comme un revenu complémentaire sur la feuille d'impôt du "coupable"...
A noter qu'une petite asso, ce n'est pas compliqué et souvent très utile vis-à-vis des tiers.
@+
Après, si le produit de vos ventes ne représente pas des sommes faramineuses, les impôts n'ont pas de raison de venir réclamer leur part sur 500 cd vendus directement par un particulier et contenant ses propres oeuvres.
Normalement, ils devraient le faire, c'est vrai mais je n'ai encore jamais vu ça.
D'autant que ce serait très discutable si cet argent est déclaré comme un revenu complémentaire sur la feuille d'impôt du "coupable"...
A noter qu'une petite asso, ce n'est pas compliqué et souvent très utile vis-à-vis des tiers.
@+
0

#Houba
6572

Membre d’honneur
Membre depuis 17 ans
19 Posté le 08/10/2013 à 09:52:24
Voilà ce que dit le code du commerce :
Le risque c'est que... ça marche, que tu vendes régulièrement et que cela puisse être considéré comme un revenu complémentaire régulier d'une activité commerciale. Après ça reste flou et à l'appréciation des services fiscaux dont tu dépends si jamais ils ont vent de ton activité.
Citation :
En l'absence de caractère habituel et répété des ventes, des particuliers qui réalisent des ventes à titre occasionnel n'ont pas la qualité de commerçant.
En revanche, dès lors que des actes de commerce sont exercés de manière habituelle et répétée, la personne physique qui les exerce est tenue à l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (art. L. 121-1 du code de commerce).
Le risque c'est que... ça marche, que tu vendes régulièrement et que cela puisse être considéré comme un revenu complémentaire régulier d'une activité commerciale. Après ça reste flou et à l'appréciation des services fiscaux dont tu dépends si jamais ils ont vent de ton activité.
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Ex-producteur retraité de la musique en 2016

pierrotlepiednoir
278

Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 15 ans
20 Posté le 08/10/2013 à 18:11:46
Citation :
Si je ne "déclare" mon album nulle part, y a t-il un risque quelquonque que quelqun puisse voler mes droit ?
oui un musicien malin doté d'une oreille particulièrement aiguisé ayant une bonne connaissance de l'harmonie de l'arrangement et de la musique en générale peu très facilement piqué ton travail, le déguisé, le masqué, le ralentir, l'accélérer, le samplé, le changer légèrement et ensuite ce l'approprier sur ton dos. faite gaffe avec le net et le tout gratos. mon conseil adhérer toujours à des société d'auteur compositeur ou de producteur déclarer vos morceaux et faite toujours presser vos disques de manière professionnel un pressage original fait toujours plus foi qu'un simple fichier du net trouvé je ne sais ou par çi par là
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