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Contrat pour remix

  • 19 réponses
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Sujet de la discussion Contrat pour remix
Bonjour à tous,

Je viens de gagner un concours de remix sur internet, organisé par un label anglais. Ce label me promet 30% de royalties.

Pouvez-vous me renseigner svp sur les spécificités que peuvent compter un contrat pour un remix (j'ai donc utilisé des sources sonores appartenant à un autre artiste)?
Quel pièges dois-je éviter?
Y a t-il des spécificités à ce sujet en droit anglais?
Est-ce qu'il peut y avoir une possibilité d'être coincé dans ce label, si jamais je voulais sortir d'autres titres dans d'autres crèmeries?

Qu'est ce que ça veux dire exactement les 30% de royalties? Est ce que les 70% restant sont au bénéfice de l'artiste du morceau original? ou c'est pour le label?

C'est la première fois que je suis confronté au milieu "pro" de la musique, et je suis donc plein d'interrogations.

Je vous remercie par avance.

Bien musicalement
2
En Angleterre tu es sous le droit de copyright et non droits producteurs/droits compositeurs comme ici. Le compositeur est un ayant-droit parmi les autres. De toutes façons en remixes tu n'obtiens jamais de droits d'auteurs.

Les royalties sont un pourcentage sur les recettes (ventes) du label

Le problème principal est que tu as utilisés des sources d'un autre artiste (sources fournies par l'organisateur du concours?) et que ces samples doivent être clearés (donc avec l'autorisation des producteurs et éditeurs originaux) pour pouvoir commercialiser le titre. Qui va clearer les samples? Le label ou toi? Si les samples sont américains et que c'est le label qui cleare, le pourcentage qu'ils te laissent me paraît énorme parce qu'en général les ayants-droits originaux exigent l'essentiel des droits.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


3
Citation de isme.music :
Je viens de gagner un concours de remix sur internet


Félicitations !

On peut écouter ton remix ?
4
Merci à EPE_be pour tous ces éclairages.

En fait le titre original sortira aussi sous le même label, et je pense au sein du même EP. Donc je pense que la question du clearing ne se pose pas.

Donc, si je comprends bien le mécanisme, le label va sortir le EP, disons sur beatport. Quand quelqu'un achète le morceau, beatport va certainement prélever un redevance d'intermédiaire + la TVA. Et donc je devrais toucher 30% de ces qui reste, ces fameuses royalties. Ai-je bien compris?

@michelbdx, pour écouter le morceau c'est par ici :

https://soundcloud.com/tactalhotsmusic/saccao-djrokos-ur-too-sexy-8

Merci bcp en tout cas
5
Voilà. Par site de vente le label va recevoir les relevés de ventes détaillés (dont ils doivent te fournir copie de tes ventes 1 à 4 fois par an, selon contrat). Après basent-ils ton pourcentage de royalties sur ce qu'ils touchent net des distributeurs ou sur un calcul plus compliqué (prenant par exemple en compte des frais de clip video éventuel), ça dépend de ton contrat.

Ne rêve pas à des grosses sommes, hein. Le marché de la musique est ce qu'il est ;)

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


6
Ca je m'en étais douté... Mon morceau c'est pas le tube de l'été non plus:).

Je considère cette expérience plutôt comme une sorte de petite porte d'entrée. Le responsable du label a l'air chaud pour que je travaille sur d'autres morceaux de leur catalogue et pourquoi pas proposer des originaux...

Merci beaucoup en tout cas:bravo:

7
Ah oui, tant que j'y pense.

Le label aurait il le droit de m'imposer une sorte de clause d'exclusivité concernant ma musique? Est ce que je serai contraint de travailler avec ce label par la suite, ou bien cela se négocie t il morceau par morceau?
8
En remix les contrats exclusifs sont rares. Il y a exclusivité sur le titre signé bien entendu, mais en général ça se négocie au coup par coup. De toutes façons bien lire les contrats avant de signer.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


9
Je viens d'écouter, c'est zen.

J'ai écouté les autres également, c'est vrai que ton remix sonne plus pro, certains ont de bonnes idées mais ça sonne un peu plus maquette.

Bonne continuation,
et même si tu ne deviens pas riche, le plaisir d'avoir une reconnaissance pour sa créativité n'a pas de prix.
10
Le clearing des samples est le problème du producteur (label), pas de "l'artiste"

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

11
Citation de thetempletonpeck :
Le clearing des samples est le problème du producteur (label), pas de "l'artiste"
Pas vraiment d'accord. C'est celui qui remixe (et utilise les samples) qui doit veiller à ce que les samples soient utilisés légalement. Après si le label est d'accord d'entreprendre les démarches pour ça tant mieux, mais l'artiste doit toujours informer le label qu'il a utilisé tel ou tel sample.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


12
dans le cadre d'un concours de remix, les pistes et donc samples potentiels sont fournis par le label / producteur il me semble.

c'est différent dans le cas d'un remix à l'initiative de l'artiste / DJ en effet.

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

13
Je viens redonner de mes nouvelles :-D

Déjà merci à michelbdx pour son avis, et c'est clair que par les temps qui courent, à moins d'avoir l'idée du siècle + un live béton, c'est pas la musique qui va m'enrichir.

J'ai toujours pas reçu le contrat. Par contre le boss du label m'a proposer de bosser sur d'autres projets de remix. On verra bien comment ça se passe tant artistiquement que juridiquement.

Je reviendrai vers vous dès que j'aurai reçu le contrat

Musicalement
14
Bonjour à tous

Ca y est j'ai mon contrat entre les mains. Je m'attendais à quelque chose de plus complexe... Tant mieux:):). Comme vous l'avez dit, le contrat n'a pour objet que le titre concerné. Je suis donc libre d'aller voir ailleurs pour d'autres morceaux.

En gros il stipule que le contrat vaut pour le monde entier durant toute la vie du morceau (Life of Track), sur tous les formats présents et à venir.
Les gains se répartissent en 3 tiers : 1/3 pour le label, 1/3 pour l'artiste du morceau original, 1/3 pour moi.
Un état des lieux comptable est fait deux fois par an, et donne lieu à la rémunération.
Enfin, il est dit qu le label a la possibilité de céder ses droits sur le morceau sans que cela ne porte atteinte aux droits des artistes. Les paiements concernés par le contrat sont soumis à la règlementation fiscale et à la législation du Royaume-Uni.

Voilà, je pense que c'est somme toute assez clair, et que ce contrat ne pose pas de problème.

Qu'en pensez-vous?
15
Sur les renseignements que tu donnes ça m'a l'air assez standard et correct. Reste plus qu'à espérer que ça vende un peu.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


16
Oui je vais croiser les doigts.

Y a juste un point sur le contrat que je n'arrive pas à traduire, ou à comprendre. C'est concernant la répartition des gains, c'est marqué comme ça :

"33.3% LABEL - 33.3% ORIGINAL ARTIST - 33.3% REMIXER (Net discounts)(Downloads, CD, Vinyl, Licensing)"

Je ne comprends pas ce que peux bien signifier "Net discounts"

Merci par avance.
17
Je pense revenus nets, hors taxes, frais et marges. Donc les sommes considérées comme base de calcul sont les sommes nettes perçues auprès des différents distributeurs et licenciés.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


18
Merci pour la précision, ce doit être ça, en effet.
Le contrat est enfin signé, et la sortie est prévue pour le mois de février.

Merci beaucoup pour toutes ces précieuses informations.
19
Bonjour à tous

Je reviens vers vous pour vous donner des nouvelles.
Y a eu un gros soucis par rapport à mon morceau. Il s'est avéré que le producteur du morceau original a tendance à "pomper" chez les autres pour faire ses morceaux. Le boss du label s'en est rendu compte et a donc décidé de retirer de la vente tout ce qui était en rapport avec ce mec et de le bannir de son label. Mon remix ne va donc pas sortir finalement, le producteur original n'ayant pu fournir de garanties suffisantes à propos du morceau concerné.

Je suis un peu aigri, mais le boss du label souhaite quand même continuer à bosser avec moi, c'est un moindre mal...
20
Tu veux dire que le gars utilise des samples non déclarés? Dans ce cas le responsable du label a eu raison. En tant que label sa responsabilité est engagée et ça aurait pu lui coûter très très cher.

C'est dommage pour ton remix, mais que cela serve de leçon à tous ceux qui samplent allègrement en disant que "tout le monde le fait" Sauf qu'il y a ceux qui ont l'autorisation de le faire et les autres... :non:

Ex-producteur retraité de la musique en 2016