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Vendre une chanson à une entreprise

  • 14 réponses
  • 8 participants
  • 2 476 vues
  • 6 followers
Sujet de la discussion Vendre une chanson à une entreprise
Bonjour,

Imaginons que je compose, enregistre, etc... une chanson pour une entreprise X (pour la promotion de ses produits) qui fera clip vidéo, évènements, diffusion du morceau...

Peuvent il me régler en une fois, et avoir tous les droits (par exemple, ils m'achètent le morceau 500 euros, et je ne toucherai rien d'autre dessus, quel que soit le nombre et le type de diffusion, l'utilisation etc...), ou doivent ils obligatoirement reverser des royalties à chaque diffusion (circuit classique SACEM etc...)?

Merci d'avance

New track Analog rytm mk2 & Akai Force & microfreak

New track avec Akai Force !
New track avec l'Arturia Microfreak !

2
personne?

New track Analog rytm mk2 & Akai Force & microfreak

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3

Soit tu vends le morceau et cède tes droits, ce qui n'est pas conseillé, soit ils utilisent ton morceau sans que tu perdes tes droits d'auteur, ce qui est conseillé et c'est le chemin classique Sacem...

4
Il me semblait, que l'on ne pouvait pas acheter une musique comme on achète un baril de lessive !?:-D
Car lors des diffusions (radio, télé, cinéma, festival, CD/DVD..), la personne responsable de la diffusion doit remplir une fiche avec tout ce qui a été diffusé et Donc, qu'il fallait un ayant droit ?!

Me gours-je ?
5
Oui c'est bien la question que je me pose :
dans l'absolu, c'est plus logique, et plus juste, de passer par le circuit traditionnel, qui fait que plus le morceau est "utilisé" plus les droits sont générés.
Mais peux t'on "vendre un morceau comme un paquet de lessive"? Comment se gère le "contrat" à ce moment là?

New track Analog rytm mk2 & Akai Force & microfreak

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6

Citation :

Il me semblait, que l'on ne pouvait pas acheter une musique comme on achète un baril de lessive !?

 Légalement, les droits d'auteur ne peuvent etre cédés de façon définitive. Un contrat qui stipulerait ça n'aurait aucune valeur.

 

Ce que l'on cède (légalement), ce sont les droits d'exploitation pour une période X : Il doit etre clairement stipulé que l'auteur cède à la société Y la totale ou partielle possibilité d'exploitation de son oeuvre pendant une péiode clairement définie, avec possibilité notifiée de se rétracter de lapart d'un des contractants si des trucs notifiés dans le contrat ne sont pas respectés.

On peut trouver plein d'infos sur AF ou sur le net, et même des contrats-type.

 

Après, on peut vendre totalement son morceau sans rien demander d'autre au client, mais ça se fait en dehors de tout cadre légal. Ca se fait souvent, pour des raisons diverses, mais pour plus de 500€, sinon c'est l'arnaque.

Enfin bon, faut pas etre stupide non plus, et ^^as vendre au même prix son morceau à la boucherie Sanzot ou à EDF.

 

Perso, je conseille le contrat de cession, qui arrange les 2 parties.

 

7
Citation :
Légalement, les droits d'auteur ne peuvent etre cédés de façon définitive. Un contrat qui stipulerait ça n'aurait aucune valeur.


Oui, c'est en effet ce qu'un conseiller de la Sacem m'avait dit.


Citation :
Ce que l'on cède (légalement), ce sont les droits d'exploitation pour une période X : Il doit etre clairement stipulé que l'auteur cède à la société Y la totale ou partielle possibilité d'exploitation de son oeuvre pendant une péiode clairement définie, avec possibilité notifiée de se rétracter de lapart d'un des contractants si des trucs notifiés dans le contrat ne sont pas respectés.


En effet, on m'avait expliqué que ceux qui font des génériques TV (la personne avait pris en exemple le générique du journal de TF1) font souvent ce type de contrat et qu'il était renouvelé pour une certaine période à chaque fois.

Par contre, ce que je ne sais pas avec ce type de contrat, c'est si il y a une négociation si la chaîne demande une ré-actualisation du générique (comme ça a été le cas pour celui du journal de TF1 il y a quelques temps). Le compositeur négocie t'il quelque chose dans ce cas, ou seul l'arrangeur touche ce que de droit ?

x
Hors sujet :
Celui qui a le contrat ne doit pas être malheureux ! :aime:

[ Dernière édition du message le 26/10/2012 à 12:13:33 ]

8
D'ailleurs, Reuh, si c'est la première fois que tu vas faire cela, soit prudent car gare à l'arnaque.

La première fois que j'ai fait ça (pour une boite faisant principalement des montages vidéo pour de l'institutionnel et de l’évènementiel nommé Pyramide Production), j'ai perdu 3000€ suite à un quiproquo.
Donc renseigne toi bien et évite les intermédiaires dans la mesure du possible.
9
Hello,

ce sujet m'interesse bcps, je suis membres de la sacem et travail actuellement sur un projet d'entreprise.
l"idée est d'autoriser l'exploitation d'un ensemble de musique ( rémunérés )sur des petits films, le tout pour une durée d'1 ans.
1 er question : étant sociétaire Sacem, suis-je dans la légalité ( le but étant de ne pas "declarer" ces morceaux pendant 1 ans)
2eme question : dans le contrat que dois-je autoriser et ne pas autoriser ..

Merci d'avance

Ph

[ Dernière édition du message le 26/10/2012 à 15:23:29 ]

10
La nature du suport, peut et doit aussi ètre mentionnée sur contrat genre diffusion sur Salon Expo, Publicité avec nombre de diffusion, ton client doit aussi te remettre dans ce cas un document mentionant le nonbre de passage et le suport de diffusion et ce pour sa tranquilité, tu peut aussi refuser un type de diffusion (sur le net par exemple).

Enfin tout se négocie, et ton œuvre t'appartien ainsi qu'a tes ayant droit 70 ans aprés ta mort.

Ton client n'a aucun droit sur ton œuvre (modification arangement montage), juste le droit de l'utiliser contre rémunération, à toit d'assurer un service aprés vente, bien évidement si ton client veut une nouvelle version modifiée par untel il devra avoir ton accord sans cela il y a contrefaçon.

Reste à trouver un terrain d'accord, Suport - Durée - Nonbre et type de diffusion locale nationnale internationale et Prix; voici le minimum a respecter pour céder des droits au forfait.

Eternel apprenti assistant ingénieur du son sans ingénieur du son à assister...

[ Dernière édition du message le 26/10/2012 à 16:27:56 ]