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aide demandée Questions I TUNES / SACEM

  • 22 réponses
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  • 5 followers
Sujet de la discussion Questions I TUNES / SACEM
Bonjour !

Voila je viens ici pour demander votre aide puisque j'en trouve nulle part ailleurs :

Je suis compositeur, récemment, j'ai travaillé avec un gars, ce gars à posé sur une de mes prods, en feat avec un second artiste ( Même si on s'en branle ) et je suis dans le flou total :

Je suis pas inscrit à la sacem pour le moment et il va mettre le son sur itunes TRES bientôt, donc en vente et j'ai du mal à comprendre la question des droits d'auteurs la dessus ? Je ne sais pas si je vais toucher quelque chose la dessus, quelqu'un aurais la réponse ? Est-ce que c'est l'artiste qui décide si je touche quelque chose dessus ect ?

( Pour la sacem ect, j'ai aucune question, pour moi tout ça c'est assez clair dans ma tête, je connais le principe rétro actif ect.. )

C'est la premiere fois que je vais me retrouver commercialisé et en plus sur Itunes donc voila & à ceux qui me dirons " Demande à cet artiste " je l'ai fait et bon, on va dire qu'il pas forcément très bavard et pas français, même si il m'a demandé mon vrai nom / prénom il y à quelques jours.. Pourquoi ? Il ne m'a pas dit.


Je vous remercie VRAIMENT !

[ Dernière édition du message le 02/04/2013 à 22:56:04 ]

2
Hello,
En fait la Sacem ne gère que les droits de ses sociétaires (de ses inscrits si tu préfères).
Donc tu ne toucheras rien tant que tu n'es pas inscrit toi-même. Cela n'empêche pas que tu sois mentionné dans le dépôt de l'oeuvre si ton ami le fait par exemple. Dans tous les cas, il faut protéger ta chanson soit par la Snac (pas de droit d'auteur mais protection de la paternité de l'oeuvre), soit pas la Sacem (idéal car protection de l'oeuvre et gestion des droits) soit en te l'envoyant par la Poste en recommandé (solution la plus cheap).
Donc protège ta musique avant de la diffuser, entends toi avec ton pote sur la répartition selon l'apport de chacun dans la compo et bonne chance sur Itunes.
++
Cézair.
3
>Merci pour ta réponse rapide !

Tout ce que tu m'a dis je le savais déja, hormis la Snac que je ne connaissais pas..

Justement, cet artiste qui as posé sur ma prod m'a pas parlé des droits, de la répartition ect donc j'ai un peu peur qu'il me la fasses à l'envers..

Est-ce que à la " BASE " c'est déjà répartit ? Genre peut il prendre ma part alors que c'est moi qui à composé le beat ?
4
En numérique comme Itunes, les droits de reproduction mécanique (ça s'appelle comme ça même pour le numérique) qui sont les droits des auteurs sur la reproduction de leurs œuvres, ne sont pas payés à la fabrication comme pour les droits sdrm sur les CD physiques, mais à la vente, par le distributeur numérique.

Pour cela, quand on met un titre en ligne sur un site de vente, le plus souvent via un agrégateur, il faut normalement spécifier si on est affilié à une société de gestion de droits.

Les droits d'auteur, si un titre Itunes, c'est environ 7%. Le reste de ce que Itunes verse va aux propriétaires du master (les producteurs). Qui eux-mêmes doivent en reverser une partie aux artistes-interprètes.

Après, tous les cas de figure sont possibles. Des producteurs-auteurs mais pas interprètes, des interprètes-producteurs mais pas auteurs, un compositeur-producteur avec un auteur-interprète, etc. Et tout ça doit se régler contractuellement.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


[ Dernière édition du message le 03/04/2013 à 11:37:36 ]

5
Citation :
Et tout ça doit se régler contractuellement.


Le contrat , c'est bien ce qui a l'air de manquer dans ce cas précis !!! Et, où est le producteur aussi ?

https://www.stephensicardstudio.com

6
En faite c'est une connexion qui c'est fait par mail donc.. C'est assez compliqué.

Il y a : Lui, le rappeur + le gars en feat + moi, le compositeur du son, il n'y a pas d'autres personnes, je sais même pas si il y a un producteur au dessus de lui.

Est-ce que si jamais, je passe à coté de ces droits dont vous parlez, je passe à coté de beaucoup d'argent ? Je ne pense pas personnellement mais bon.

Puis c'est difficile après, je lui ai demandé deux fois pour qu'on discute de mes droits ect & i lfait la sourde oreille.
7
Le truc avec iTunes et la Sacem...c'est que la Sacem est complètement larguée dans la gestion des droits d'auteur sur le digital.

Même avec des ventes, vous ne toucherez probablement rien de la Sacem (expérience personnelle: rapports de vente à l'appui, j'ai apporté la preuve à la Sacem que mes compositions avaient généré des revenus en ligne, mais que je n'avais jamais rien touché de leur part là-dessus...malgré plusieurs relances ils font les morts, et je ne vais pas prendre un avocat pour récupérer quelques centaines d'Euros...)

La seule façon viable de gagner de l'argent sur iTunes et autres et d'être producteur/label (ou artiste autoproduit) et d'encaisser des royalties

Ne comptez pas sur les droits d'auteur c'est peine perdue AMHA (sauf si vous avez beaucoup de temps et d'énergie à consacrer pour faire valoir et récupérer ces droits que la Sacem se garde bien de répartir)

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

8
thetempletonpeck tu éclaire ma lanterne ! Donc, pour toi, j'ai même pas à me prendre la tête avec le rapport I TUNES / SACEM ?
9
Qui va toucher les royalties issues des ventes iTunes? Votre ami?
Comment compte-t-il mettre les titres en ligne, sur quels services...Etc.
Qui produit? C'est à dire qui a "financé l'enregistrement"?
Vous avez forcément enregistré quelque part, il y a eu prise de son, utilisation de matériel..Etc.
Avez-vous un label?
C'est là-dessus qu'il faut se concentrer je pense.

(Je serai tenté de dire que je peux vous aider à distribuer votre musique mais on va sûrement supprimer mon post sous prétexte que je me fais de la pub...)

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

[ Dernière édition du message le 03/04/2013 à 13:05:11 ]

10
Comme j'ai écris plus haut, ça c'est fait via mail, j'ai envoyé des prods, il me l'a pris, voila, on s'est pas rencontré ni rien ( En même temps il ne vis pas en France )..

Donc tout ça je ne sais pas, mais je pense que c'est lui qui as financé l'enregistrement ect, je pense pas qu'il soit signé quelque part et je pense pas qu'il ai un producteur ou je ne sais quoi.

D'ailleurs, je sais même pas si il à du payé un studio ou quoi, vu que le feat c'est un feat connu et ils ont déjà travaillés ensemble plusieurs fois, donc ça m'étonnerais pas que tout ça ai était enregistré dans le studio du feat ( En mode " Viens dchez moi et on enregistre ça tranquille " )

Et en même temps c'est que ma deuxième collaborations donc voila, je connais pas trop tout ça..
11
Tes compositions sont-elles protégées?
Franchement c'est très risqué de procéder de cette façon, j'espère que c'est une personne honnête.

Ce qu'il faut savoir c'est qui va "produire" ou "assembler" le produit fini, cad qui va mixer les voix + l'instru, faire le mastering...etc.
J'imagine que cette même personne (ou label?) va gérer la mise en ligne sur iTunes et autres.
Donc c'est cette "personne" qui touchera les royalties et sera en charge de les répartir.
Encore une fois faire tout cela sans contrat ni aucun accord écrit, c'est très très risqué.

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

12
Non mes créations ne sont pas protégés, mais je ne sais jamais vers quoi me tourner..

Et pour ce qui est de l'honnêteté du gars, je pense que j'ai pas à m'en faire.

Sinon, tu pense que c'est pourquoi qu'il m'a demandé, de lui-même, mon prénom et mon nom ?
13
Citation :
Sinon, tu pense que c'est pourquoi qu'il m'a demandé, de lui-même, mon prénom et mon nom ?


par curiosité peut être ? :mdr::mdr::mdr::mdr:

https://www.stephensicardstudio.com

14
:mdr:Non non, parce que bon, i lm'a demandé mon prénom OU le nom de la " société " à laquelle j'étais rataché donc ^^
15
Sans contrat il n'a aucune obligation de te reverser quoique ce soit.
Dans le business soit il y a un contrat soit il n'y en a pas et dans ce cas on se fait avoir.

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

16
C'est bien ce que je pensais..
17
Citation :
Non non, parce que bon, i lm'a demandé mon prénom OU le nom de la " société " à laquelle j'étais rataché donc ^^

une société n'a rien à voir avec des droits d'auteurs .....

https://www.stephensicardstudio.com

18
Je viens de relire son mail et il m'avais dit avoir besoin de mon " real name " ou le nom de la compagnie avec laquelle je suis ( Affilié surement, peut-être il pensais que j'étais signé quelque part )
19
Personne ne pourra t'aider ici si tu ne donnes pas plus de détails.
Pour résumer tu as envoyé des titres instrumentaux par mail à quelqu'un qui était censé ajouter des voix et produire les titres finalisés, pour ensuite les distribuer.
Et tu n'as aucune nouvelle, c'est ça?
As-tu au moins le nom d'artiste, le label de cette personne?

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

20
Eh bien j'ai donné tout les détails ^^

Je vais essayer d'être clair :

J'ai travaillé avec un artiste, envoie de beats par mail, sélection de l'un deux, sortit sur le net > Ensuite, re-envoie de nouveaux beats, il m'en reprends un et il va le sortir sur Itunes mais je ne savais pas comment cela se passait pour les droits ect :)

Et si je le connais, je parle avec lui, je ne vous parle pas d'un artiste qui as sortit un son sans mon accord ect, mais juste de précisions sur le sujet des droits, car Monsieur, n'étant pas très bavard, ne m'éclaire pas la dessus :)

[ Dernière édition du message le 03/04/2013 à 19:01:22 ]

21
Citation :
J'ai travaillé avec un artiste, envoie de beats par mail, sélection de l'un deux, sortit sur le net

qu'est-ce que ça veut dire?
il a déjà distribué/vendu un titre contenant ton instru?
tu as touché des royalties?

Citation :
je ne vous parle pas d'un artiste qui as sortit un son sans mon accord

n'ayant pas de contrat cela revient au même, un accord "oral" n'a aucune valeur juridique.

Citation :
précisions sur le sujet des droits

tu devrais protéger / déposer tes instrus, soit à la Sacem soit au Snac (ou enveloppe Soleau éventuellement)

si les titres sont mis en vente sur iTunes, il faudrait au préalable les déposer afin que les ayats droits (toi par exemple) touchent des droits d'auteur en complément des royalties issues des ventes iTunes.
l'équivalent de la Sacem aux USA est l'ASCAP, parles-en à ton collaborateur si cette personne est basée aux US.
(au Royaume Uni c'est la MCPS, en Allemagne la GEMA...etc)


http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

22
Faut peut-être aussi d'abord se renseigner sur les ventes. Si c'est pour 8 euros brut par an ça ne vaut sans doute pas la peine d'entreprendre toutes ces démarches...
Citation :
des droits d'auteur en complément des royalties issues des ventes iTunes.
Il faut savoir qu'aux USA le numérique est considéré à 100% comme un droit de reproduction. La somme totale payée par Itunes US ne changera donc pas que l'on soit affilié à une société d'auteurs ou pas. La société de perception de droits d'auteur sera juste considérée comme un ayant droit parmi les autres.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


23
Voila, comme l'a dit " EPE_be ", il ne risque pas de vendre beaucoup, je vais pas dire que c'est un artiste inconnu mais un peu quoi :mdr: donc je me dis que je devrais pas me prendre la tête avec ça pour le moment et faire toutes ces démarches, si un jour, je touche un gros poisson.

thetempletonpeck ca veut dire qu'il as aimé un de mes beats, je lui ai envoyé et quelques jours plus tard il l'a sortit sur youtube, comme extrait de son projet, tout simplement :)