Déclarer les notes d'auteur Agessa à Pôle Emploi ?
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eponyme9
599
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 15 ans
Bonjour,
J'ai une question assez technique pour laquelle je ne trouve aucune solution sur le web :
Je voudrais savoir si une personne qui touche des allocations chômage suite à un CDI de plusieurs années, doit déclarer ou non chaque mois à Pôle Emploi les revenus qu'il touche pour les musiques ("oeuvres de l'esprit" selon la loi) qu'il compose ?
Pour info, il ne faut pas exemple pas déclarer les "droits d'auteur", en revanche il faut déclarer les biens et services qu'il serait amené à vendre --> Pour les compositions de musique (et non leur production technique), je n'arrive pas à savoir.
Si quelqu'un est dans ce cas ou a la réponse, merci!!
J'ai une question assez technique pour laquelle je ne trouve aucune solution sur le web :
Je voudrais savoir si une personne qui touche des allocations chômage suite à un CDI de plusieurs années, doit déclarer ou non chaque mois à Pôle Emploi les revenus qu'il touche pour les musiques ("oeuvres de l'esprit" selon la loi) qu'il compose ?
Pour info, il ne faut pas exemple pas déclarer les "droits d'auteur", en revanche il faut déclarer les biens et services qu'il serait amené à vendre --> Pour les compositions de musique (et non leur production technique), je n'arrive pas à savoir.
Si quelqu'un est dans ce cas ou a la réponse, merci!!
eponyme9
599
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 15 ans
TC Hotrod
8057
Je poste, donc je suis
Membre depuis 13 ans
Salut,
Mais non t'es pas tout seul....
C'est ton avatar (Lonely Boy) qui fait sûrement qu'on ose pas te déranger, je ne vois que ça.
Tu es sous le régime général des Assedics ?
Quand tu fais ta déclaration chaque mois (téléphone / internet....), tu réponds à une série de questions du genre "Avez-vous travaillé ce mois ci ? Avez-vous été en arrêt-maladie ? Au fait, vous cherchez toujours un emploi ?"
A aucun moment, une telle question concernant un versement Agessa ne t'étant posée, je ne vois pas trop comment tu pourrais y répondre ni même l'intérêt de le signaler.
La communication avec cette grande maison qu'est Pole Emploi étant déjà suffisamment chaotique dans son mode de fonctionnement considéré comme normal, inutile de te compliquer la vie et de jouer le grain de sable, ils détestent ça et ça va te retomber dessus.
Je n'ai jai été confronté à ce genre d'informations.
C'est bizarre, ta question me donne l'impression d'un mix entre déclaration fiscale et Pole-Emploi.
Mais non t'es pas tout seul....
C'est ton avatar (Lonely Boy) qui fait sûrement qu'on ose pas te déranger, je ne vois que ça.
Tu es sous le régime général des Assedics ?
Quand tu fais ta déclaration chaque mois (téléphone / internet....), tu réponds à une série de questions du genre "Avez-vous travaillé ce mois ci ? Avez-vous été en arrêt-maladie ? Au fait, vous cherchez toujours un emploi ?"
A aucun moment, une telle question concernant un versement Agessa ne t'étant posée, je ne vois pas trop comment tu pourrais y répondre ni même l'intérêt de le signaler.
La communication avec cette grande maison qu'est Pole Emploi étant déjà suffisamment chaotique dans son mode de fonctionnement considéré comme normal, inutile de te compliquer la vie et de jouer le grain de sable, ils détestent ça et ça va te retomber dessus.
Citation :
"droits d'auteur", en revanche il faut déclarer les biens et services qu'il serait amené à vendre --> Pour les compositions de musique
Je n'ai jai été confronté à ce genre d'informations.
C'est bizarre, ta question me donne l'impression d'un mix entre déclaration fiscale et Pole-Emploi.
eponyme9
599
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 15 ans
Tomavatars
221
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 14 ans
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